Maximinus -TOP- Coupable

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 2ème jour du mois d�Août de l'an de grâce 145

Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Maximinus

Procureur : Senctus

Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,
En ce 1er jour du mois d�Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Maximus pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Maximinus, habitant de Niort en Poitou, est arrivé ce 22 juillet 1459 à Vendôme.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Nous nous trouvons purement et
simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,

En vertu des lois du Duché de Touraine, je reconnais être en tort vis à
vis de celles-ci comme vous me l'indiquez, mais je souhaiterais une
indulgence de votre part pour les raisons qui suivent:

- L'article 3 me condamnant pour circulation illégale en temps de guerre
n'est pas de mon fait; en effet, arrivé à Vendôme le 22 Juillet 1459,
cet article a été mis en application dès le lendemain de mon arrivée,
soit le 23 Juillet 1459. Qu'aurais-je dû faire à cet instant? Fuire?
Mais vers où? Je ne suis qu'un simple voyageur menant un vie de bohème,
je ne suis pas responsable de la guerre ayant lieu actuellement...

- L'article 5 me condamnant pour les mêmes faits, mais en temps de paix
ne sont qu'une simple ignorance de ma part; en effet, jusqu'à présent,
aucun comté ou duché ne m'a réclamé un quelconque
"laissez-passer" pour circuler sur son territoire! Je
suis à Vendôme depuis le 22 juillet 1459, et c'est maintenant, le 1er
Aoùt 1459, par ce procès qu'on me demande une autorisation de circuler!
Personne ne m'a avertit à mon arrivée à Vendôme! Que fait donc la police
ou la Douane?

Je tiens par ailleurs vous faire part pour ma défense, que mes
intentions en votre territoire ne sont pas mauvaises: je travaille tous
les jours depuis mon arrivée auprès de vos concitoyens, que ce soit aux
champs, à la mine ou même à la maréchaussée pour combattre les révoltes!

Preuve de ma bonne foi:

26-07-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,
et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu
Leandre parmi les assaillants.

Voilà votre Honneur pourquoi je réclame votre clémence concernant les accusations qui me sont portées.
Merci de votre bienveillance, je fais confiance à la justice!

Maximinus

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

La défense, bien qu'elle soit d'une certaine mauvaise foi, est un
minimum élaborée. J'en félicite le prévenu, il est celui s'étant le
mieux débrouillé ce jour.

Rétablissons malgré tout quelques vérités : cet homme a disposé de
presque 10 jours pour se mettre en conformité avec notre droit, il ne
l'a pas fait. De plus, il s'en prend à notre maréchaussée alors que son
devoir était de le contacter et non pas l'inverse. Bref, je ne vois ici
aucune excuse.

La participation à notre défense est un argument bien plus intéressant
car il peut révéler deux choses strictement opposées : sa bonne foi ou
le fait qu'il soit mouillée jusqu'au cou. En effet, l'homme qu'il
dénonce se révolte pratiquement tous les jours. A partir de là, il a pu
inventer cet alibi en connaissant un peu celui qu'il dénonce ou bien il
dit vrai.

Par conséquent, pour une fois, la dernière plaidoirie de l'accusé
servira à quelque chose : soit il nous présente un chef-maréchal l'ayant
engagé ou n'importe qui de crédible pouvant témoigner de sa bonne foi
soit il en est incapable.

Dans le premier cas, je ne demande que l'exil afin de parer à notre
sécurité, dans le second, la peine de mort afin de préserver le Duché
d'un filou de première catégorie.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Témoin Theking5 de la défense :

Citation :: Merci à la cour de m'avoir appeler à témoigner.
Nous, Maire de Vendôme.

Tenons à ajouter que Mesire otom viens de payer l'intégralité de son
impôts hier, sans rien demander en supplément. Aide financiere entre
autre.
Cela montre bien que le messire avait les liquidités pour payer la somme.

Cependant, cela montre aussi que le messire prouve sa bonne foi en payant enfin l'impôt.

Je laisse à la cour le soin de délibéré sur mon témoignage.

Mes respects.

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard à sa sortie de notre Duché lorsque sa situation personnelle vis à vis de notre justice a commencé à le mettre en péril.

Eu égard que l'accusé a préféré prendre la fuite que de fournir un
témoin pouvant prouver sa présence à la milice ou la maréchaussée de la
Touraine.

Reconnaissons le dénommé Maximinus coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.

Maximinus vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.