Khany - TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 01/08/1459
Verdict rendu le 25/08/1459

Nom de l'accusé : Khany

Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : Llyr Di Maggio

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,
En ce 1er jour du mois d�Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la dénommée Khany pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de Touraine.
La prévôté a constaté que la dame Khany , habitant de La flêche en Anjou, est arrivée ce 30 juillet 1459 à Vendôme.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si cette Dame avait contourné nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener devant nous. Seulement, celle-ci a préféré fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à une femme en voyage.

Elle semble accompagnée les dénommés Loupblanc et Jade_ eux-aussi en procès pour les mêmes faits.

Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messires,

Veuillez m'excuser d'être entrer dans votre Duché sans y être convié mais je ne savais pas que vous êtiez en guerre et que nous n'avions pas le droit de circuler dans votre Duché librement;

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

La ligne de défense est si ténue que je la perçois avec peine. Il doit s'agir du classique : « Je ne sais rien, je ne connaissais pas la loi » qui sous-entend un « faites preuve de clémence ».

En gros, cette Dame fait partie d'un groupe de quatre personnes armées écumant les routes de Touraine depuis plusieurs jours mais elle n'est au courant de rien. Elle ne sait pas que nous sommes en guerre et elle ne connaît pas non plus nos lois mais elle prend la précaution de voyager en armes et lourdement accompagné. De surcroît, elle semble protéger une comparse disposant d'un large coffre plein d'or mais j'imagine sans mal qu'ils le réservent à des nécessiteux ?

Bref, aucune excuse, aucune explication... Aucun problème pour la Procure qui n'aura pas d'avantage de pitié.

Je vous demande d'appliquer la peine de mort car il ne fait aucun doute que cette personne ne se trouve pas là par hasard et elle ne daigne pas nous expliquer les motifs de sa venue.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: -

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard à sa sortie de notre Duché lorsque sa situation personnelle vis à vis de notre justice a commencé à la mettre en péril.

Eu égard aux explications peu concluantes de la prévenue quand aux faits pour lesquels elle a comparu.

Reconnaissons la dénommée Khany coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.

Khany vous avez été accusé des délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.