Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Holy* - TOP - Coupable

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AuteurMessage
jeremI
Relieur
jeremI


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MessageSujet: Holy* - TOP - Coupable   Holy* - TOP - Coupable EmptyMar 4 Oct - 21:47

Holy* - TOP - Coupable Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour TOP

    Procès instruit le 14/07/1459
    Verdict rendu le 02/08/1459


    Nom de l'accusé : Holy*

    Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
    Juge : Kay


Acte d’accusation
Citation :
En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Holy* pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.

Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.

La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.

Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
-

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur cette personne semble visiblement ne pas respecté notre cour prouvé par son absence même. Vous pouvez prononcer votre verdict.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Holy rentra dans la salle d�audience en boitillant. Elle venait de sortir de sa retraite, et il semblait que le parchemin de sa mise en accusation avait eu du mal a la trouver dans les méandres des couloirs du couvent ou elle s�était retirée plusieurs jours ...
Sa blessure était guérie, mais sa jambe avait perdu de la force au cours des dernieres semaines, et puis la mignonne avait pris la mauvaise habitude de s�appuyer sur sa jambe valide.
La Maurette s�avanca droit vers le juge et s�appuya a la barre.

"Hum ...
Bonjour.
Vous avez fait une grave erreur, mais ca ne sera pas la premiere fois ...
Vous vous demandez pourquoi je suis en Touraine ? Eh bien parce que votre charmante armée nous ont poutrés, moi et mon ami Cos alors que nous passions seulement pour retourner en Berry (duquel Duché nous souhaitons tous deux déménager d�ailleurs, c�est peut-etre la le plus ironique ...)"

La belle souleva son jupon pour montrer ses Belles Gambettes abimées par les armes Tourangelles il y avait presque deux mois de cela.

"Pourquoi n�en suis-je pas partie aussitot ? Parce que j�ai du me retirer au couvent. Et vous pensez réellement que c�est une ruse pour fomenter un complot contre la Touraine ? M�enfin c�est un peu fort en chocolat comme méthode ! Je me serais démerdée autrement si c�est votre chateau que j�avais voulu prendre.

Je disais donc que c�est une habitude en Touraine : c�est la deuxieme fois que je me fais poutrer ici sans aucune raison, pour le plaisir de l�armée je crois. Est-ce parce que les gens ne veulent pas venir vivre chez vous que vous devez les forcer ? Ceci dit, ce n�est pas lá le moyen le plus convaincant non plus selon moi. Et c�est également la deuxieme fois que je me prend un proces sans fondement apres mon poutrage. Enfin non, la derniere fois c�était carrément pendant mon poutrage. Je crois que le juge avait bien compris que je ne pouvais me déplacer pendant ma convalescence ...

Bref, les Tourangeaux ne m�aiment pas, et je le leur rend bien.
Au vu de cet historique un peu répétitif, je crois bien que je serais en droit de demander une carte de fidélité : je gagne un lopin de terre a chaque fois que je me fais poutrer ici. A ce rythme la, la Touraine sera vite rattaché a la Maurétanie !
Sinon vous pouvez aussi me donner un droit de passage a vie. Ca me conviendra mieux que le lopin de terre. Parce que franchement, je n�ai pas du tout envie de m�installer dans votre simulacre de Duché."

Holy se retourne pour aller s�asseoir quand elle se rend compte qu�elle a oublié d�insister sur un élément important :
"Au fait, la prochaine fois, essayez d�attendre que les gens soient sortis de leur retraite pour leur coller un proces, vous feriez presque preuve de civisme pour une fois."

Et elle va s�asseoir sur son banc, jetant un coup d�oeil par-dessus son épaule a son ami qu�elle n�a pas vu depuis quelques temps.



(HRP : Je n�ai pas l�habitude de mettre de commentaires HRP dans les posts, m�enfin quand on a pas le choix ... et la je ne vois pas comment justifier de facon RP une nouvelle retraite pour ma gueuse. Donc je la remet en retraite demain, et normalement pas de retour avant la semaine prochaine, alors essayez de ne pas me la faire crever en taule ... et ne lui demandez pas de partir dans les 24 heures, elle sera cloitrée !)

Témoin n°1 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°2 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°1 de l’accusation : ???
Citation :
-

Témoin n°2 de l’accusation : ???
Citation :
-

Verdict
Citation :
En ce 2 du mois d'Août de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Eu égard la sortie de chez les moines aux environs du 31 Juillet 1459 de la prévenue ;
Eu égard sa présence à Chinon encore à ce jour ;
Eu égard sa situation non-régulière vis-à-vis du décret ducal du 19 Juillet 1459 ;
De par le principe de connexité, jugeons de la situation irrégulière de la prévenue dans ces deux cas ;

Déclarons la dénommée Holy* coupable et la condamnons à une amende royale d'un écu symbolique accompagnée d'un bannissement de Touraine pour 2 mois à compter du 4 Août 1459, soit jusqu'au 4 Octobre 1459 inclus.
Si durant cette période elle devait se trouver sur nos terres, pourrait alors encourir la peine de mort.

Ouvrons par la-même un casier judiciaire à son nom.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et au bannissement pour 2 mois.
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