Cyrus10 - Trahison - Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trahison

Procès instruit le 02/07/1459
Verdict rendu le 10/07/1459

Nom de l'accusé : Cyrus10

Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : Kay

Acte d’accusation

Citation :: Nous Dame Tayabrina Reudi procureur en substitution de Messire Senctus, procureur légitime du duché de Touraine, portons ce dossier monté par lui, devant le juge.

En ce 2ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Cyrus10 pour trahison à l'égard du Duché de Touraine.

Votre honneur, les faits sont graves car, dans la nuit du 28 Juin, une tentative de révolte a eu lieu à Loches au risque de faire s'effondrer la cité et d'ouvrir ainsi la voie à une invasion ennemie.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Article 35 : Constitue un acte d�incitation à la révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou ducal.
Constitue un acte de révolte toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou ducal.
Le caractère illégitime de la révolte est apprécié par le Juge, attendu qu'un insurgé ne peut être poursuivi pour ce crime tant qu'il occupe une fonction publique.
L�incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l�incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Tous ces actes relèvent de la haute justice.

Article 36 : Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Touraine exercée à l'encontre des institutions tourangelles, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l�affaiblissement du Duché de Touraine et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d�autonomie économique.
De par leur rang, les membres du Conseil ducal, les maires et les notables liés à des fonctions de pouvoir s�exposent à des poursuites pour Haute Trahison.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Tous ces actes relèvent de la haute justice.
La loi tourangelle ne fixe pas de limite à la peine. La personne coupable peut en outre être condamnée à une peine d'inéligibilité ne pouvant excéder une durée de trois mois.

Pour ce motif, nous retiendrons la trahison comme chef d'accusation.

Le suspect est tourangeau et, pour des desseins que nous ignorons, il a cherché à déstabiliser notre Duché. Je vous avoue donc ma curiosité vis à vis de ses explications et j'espère qu'il nous livrera ses raisons.

Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles. L'accusation demandera le témoignage de Donotach, chef maréchal en poste cette nuit-là, qui a reconnu le suspect.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Mes gentes dames et missirs les gentilles-hommes,

Moi Cyrus, déclare que Loches est devenue une ville aux mains de la famille du procureur intérimaire Tayabrina reudi qui fut plusieurs fois maires ainsi que son époux, je trouvais qu'il fallut un souffle de renouveau et j'avoue avoir voulu non pas porter atteinte à la ville ou à ses cytoyens mais bien contre la famille reudi qui dirige d'une main de fer nostre modeste ville.

Merci de votre écoute noble personne

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, notez bien que le prévenu avoue s'être révolté dans la nuit du 28 Juin 1459. Prenez aussi en considération qu�il reconnaît avoir agi par la force et ainsi volontairement mis en danger la sécurité de la ville de Loches en voulant démettre de ses fonctions le maire actuel élu par le peuple. Il reconnaît avoir agit de la sorte pour des raisons personnelles résultant d'un grief contre la famille Reudi et non pas pour le bien de la ville.

Le sieur Cyrus a, par ses actes, tenté d'affaiblir le Duché en voulant se révolter contre l�une de ses villes. Je demande une peine de 15 jours à la mine sans relâche et qu�il remette à la bonne ville de Loches la moitié du salaire qu�il récoltera après ces jours miniers. Qu�il réfléchisse à la gravité de son acte à chaque coup de pioches données.

Votre honneur, j�appelle Messire Donotach à la barre pour confirmer cette affaire qui est une honte venant d�un Tourangeau.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Gentes personnes,

je ne voulus point faire de mal, je ne ferais même pas de mal à un moustique. Je ne mérite point une telle sentence.

Oyez! oyez! vous, juste représentants de la justice, ne faites point de moi votre souffre douleur.

Je suis juste Cyrus, un modeste habitant de loches qui n'est en aucunement violent ou brutale, seulement un pitit peu naif.

Témoin n°1 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation : Donotach

Citation :: Voici son témoignage :
Vostre honneur, pour ma part je ne suis point ici pour emmestre une opinion mais pour confirmer les fait.

En effet en cette soirée du 27 juin on m'avais demandé de dirigé une lance et de défendre la mairie suite à des rumeurs qui circulait depuis quelques jours dans la ville.

Or effectivement mon groupe c'est joint à celui de Hans pour écarter plusieurs manifestant devant la mairie. Durant c'est altercation un de mes hommes à entendu du bruit comme le groupe de Hans avait la situation bien en main, nous sommes aller voir ce que ce passait. Au fut le la pénombre un homme s'y trouvait bien. Cette homme je l'avais vu en taverne avec Hans justement et avec son aide j'ai pu fournir le nom exact.

En fait cette homme que j'ai reconnu est bien le sir ici présent.

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce dix du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Eu égard la reconnaissance des faits par le prévenu, à savoir avoir participé à la révolte contre la mairie de Loches dans la nuit du 27 au 28 juin 1459, et reconnaissance de la volonté de commettre un tel acte ;
Eu égard la non-légitimité de cette révolte ;
Etant observé la dangereuse confusion entre grief personnel et devoir civique pour le bien commun ;
Eu égard la sujétion tourangelle du prévenu ;

Déclarons l'accusé, dénommé Cyrus10, coupable de Trahison envers le duché de Touraine. Informons par la présente le désormais coupable que s'il juge la politique de sire Hans Reudi, maire de Loches par élections, comme nuisant à sa commune, il est de son devoir d'en faire la preuve et de porter sa requête aux institutions ducales légitimes, seules compétentes pour destituer un maire en place reconnu par ses habitants.
Pour peine, le sieur Cyrus10 devra travailler durant 14 jours continus à la mine d'or proche de Loches, et reverser en matière d'amende municipale, la moitié du salaire perçu. L'amende sera réglée en une fois au terme des travaux miniers.
La peine débutera ce lundi 11 Juillet 1459 et pour les 13 jours suivant, soit jusqu'au 24 Juillet 1459 inclus ; versement de l'amende le 25 Juillet 1459 par conséquent.

Si le coupable devait s'absenter un temps chez les moines, sa peine serait alors en suspend. Il devra avertir de toute retraite spirituelle le Juge d'Application des Peines, sieur Galac.
Chaque jour, dès lors qu'il reçoit sa paie minière, le coupable devra communiquer sa fiche de paie au sieur Galac. S'il s'avérait qu'il manqua une seule journée de travail à la mine d'or de Loches, le coupable pourra être poursuivi pour non-exécution de sa peine, idem s'il ne verse pas son amende municipale.
La dicte amende municipale sera perçue par le maire, à défaut de l'Auxiliaire de Justice communal, en place qui signifiera la bonne tenue de la transaction au Juge d'Application des Peines.

Le sieur Cyrus10 peut s'il le désire engager les négociations avec le Juge d'Application des Peines afin de régler une amende municipale forte en guise de règlement de sa peine ; à savoir que tant que les négociations n'ont pas abouti, la peine n'est pas suspendue et se doit d'être exécutée.

Accompagnons le tout d'une amende royale de 1 écu symbolique.

Le prévenu n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine, en ouvrons un à son nom.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu, au travail minier pendant 14 jours et à reverser moitié de son salaire à Loches.