jeremI
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 |  Sujet: Douglas62 - TOP - Coupable Mar 4 Oct - 13:57 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 14/07/1459
Verdict rendu le 19/07/1459
Nom de l'accusé : Douglas62
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Douglas62 pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonsoir
je me présente je me nomme douglas, et je ne vois pas de quoi je suis accusé, je suis arrivé dans votre ville il y a plus d'une semaine, je me suis toujours bien conduit, je ne cause aucun troubles car je vais très rarement en taverne. je suis très calme serviable et très poli, je me suis porter volontaire dans la milice quand j'ai su que votre ville était en alerte, donc je ne vois pas ou est le mal. voilà ce que j'ai a dire pour ma défense. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur, l'accusé prétend être ici sans mauvaise intention. Moi je dis qu'il est ici pour surveiller l'état de nos défense. Venu sans laisser-passer, sans en avoir même fait la demande, voilà le mis en cause déjà engagé aux seins de nos défenses.
Je l'accuse moi d'être ici pour espionner nos armées, pour connaitre les états de nos effectifs, pour renseigner l'ennemi sur nos capacités opérationnelles. Votre honneur, lorsque l'on vient pour servir ou aider un Duché on demande avant toute chose l'autorisation de le faire.
Là étrangement l'accusé n'a rien demandé, est entré en Touraine sans se faire remarquer.
Il espérait peut-être passer au travers des services de la prévoté et faire son travail d'espion en toute liberté... Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je ne suis pas un espion, je me suis arrêtez ici car je trouvais votre ville bien plaisante, ce qui n'est plus le cas maintenant vous jugez sans savoir, sans connaître, vous jugez car vous êtes les plus fort et c'est facile d'accuser un pauvre voyageur de tout les maux de la terre. je suis seul pour me défendre car je ne connaît personne ici, mais moi je dit que je n'ai besoin de personne car je suis innocent des maux que l'on me reproche. mon seul tort c'est de ne pas m'être présenter ca je veux bien l'admettre, mais je vous le répette je ne suis pas un espion, maintenant je sais que j'ai parler dans le vide et que vous allez me comdamné, faite comme bon vous semble je n'ai plus rien a vous dire et ne direz plus rien.
Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 19 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard la confusion, plutôt insultante, entre Juge et Procureur, constituant par les propos tenus en guise de seconde plaidoirie, force est de constater pour la présente Cour que le prévenu n'est pas "très calme [...] et très poli", le prenons pour nous, le constituons en outrage à magistrat, fait considéré comme aggravant en tant que comportement du prévenu en audience ;
Eu égard la situation irrégulière reconnue par l'accusé ;
JUGEONS, par la connexité, présentement de la situation toujours irrégulière de l'accusé de par le décret du 17 Juillet 1459 ;
Déclarons le dénommé Douglas62 coupable de troubles à l'ordre public, et le condamnons au bannissement de Touraine pour un mois à compter du 21 Juillet 1459 inclus, soit jusqu'au 21 Août 1459 inclus.
Si le désormais coupable devait se trouver en terres tourangelles pendant son bannissement, il risquerait alors la peine de mort.
Ouvrons par la-même un casier judiciaire à son nom et ajoutons une amende royale d'un écu.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et au bannissement pour 1 mois.
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