jeremI
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 |  Sujet: Maribel - TOP - Relaxe Mar 4 Oct - 13:56 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 06/07/1459
Verdict rendu le 18/07/1459
Nom de l'accusé : Maribel
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- Nous, Dame Tayabrina Reudi procureur en substitution de Messire Senctus, procureur légitime du duché de Touraine, portons ce dossier monté par lui, devant le juge.
En ce 2ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Maribel pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
En effet, eu égard aux concentrations très importantes de brigands à nos frontières, notamment au Berry, nos autorités ont décidé la fermeture des frontières dans un décret datant du 2 Mai de l'an 1459. Or, malgré les multiples avertissements de la connétablie, le suspect refuse de sortir de nos frontières.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Il va de soi que cette situation n'est pas tolérable car les concentrations sans fin de populations hors contrôles à l'intérieur de nos cités ne peuvent qu'accroitre les risques de déstabilisation politique voire de renversement du pouvoir. De plus, il est insupportable qu'un individu présent sur un territoire ne se conforme pas à ses lois. Le voyageur vertueux se doit avant tout d'être respectueux des règles d'autrui et ce n'est clairement pas le cas ici.
Dans ces circonstances, il nous faut agir promptement afin de préserver notre Duché de concentration de foules susceptible de le déstabiliser.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *La brune allongée contre un arbre, une énième bouteille de calva descendue, regarda le pigeon descendre en vol plané jusqu'à elle...* -P'tain je vais le choper en plein front l'piaf... *L'oiseau de se poser malencontreusement et la belle de lui casser instinctivement le cou avant de le croquer... Détachant le vélin taché de sang, elle plisse les yeux, essayant vainement de lire les mots qui s'alignent les voyant apparaître en double... Complètement défoncée, elle renonce et lance le parchemin un peu plus loin, buvant cul-sec le reste du calva se disant qu'elle devra demander à la blonde de quoi parle ce torchon avant de s'endormir...*
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur. Le mis en cause fait parti d'un groupe dont Natascha, elle aussi mise en accusation pour des faits similaires, se revendique comme étant la chef.
Il semble que le mis en cause, comme tous les autres accusés appartenant à cette même bande dirigée par la dénommée craint de quitter la Touraine pour des raisons de sécurité.
Je comprends tout à fait ce point de vu. C'est pourquoi je demande à cette instance judiciaire de les condamner à servir le Sieur Falco au sein de l'armée, durant 15 jours d'affilés afin de leur garantir leur sécurité. Je serais chagrinée que l'on puisse dire qu'en Touraine on ne sait pas protéger les visiteurs. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
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Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 18 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard la jurisprudence dont bénéficie la prévenue, correspondant à la relaxe de sa camarade de route ;
Relaxons l'accusée, dénommée Maribel, et l'invitons à se renseigner quant à son fichage dans les armées pour reprendre son voyage. Attirons aussi son attention sur le nouveau décret ducal publié ce jour en gargote et entrant en application demain.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
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