Rouls - TOP - Relaxe

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 06/07/1459
Verdict rendu le 18/07/1459

Nom de l'accusé : Rouls

Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : Kay

Acte d’accusation

Citation :: Nous, Dame Tayabrina Reudi procureur en substitution de Messire Senctus, procureur légitime du duché de Touraine, portons ce dossier monté par lui, devant le juge.

En ce 2ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Rouls pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.

En effet, eu égard aux concentrations très importantes de brigands à nos frontières, notamment au Berry, nos autorités ont décidé la fermeture des frontières dans un décret datant du 2 Mai de l'an 1459. Or, malgré les multiples avertissements de la connétablie, le suspect refuse de sortir de nos frontières.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:

Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Il va de soi que cette situation n'est pas tolérable car les concentrations sans fin de populations hors contrôles à l'intérieur de nos cités ne peuvent qu'accroitre les risques de déstabilisation politique voire de renversement du pouvoir. De plus, il est insupportable qu'un individu présent sur un territoire ne se conforme pas à ses lois. Le voyageur vertueux se doit avant tout d'être respectueux des règles d'autrui et ce n'est clairement pas le cas ici.

Dans ces circonstances, il nous faut agir promptement afin de préserver notre Duché de concentration de foules susceptible de le déstabiliser.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le juge du tribunal,

Mes amies et moi ne sommes que de simples voyageurs.... Amateurs de découvertes et des plaisirs de la vie, nous passons notre temps à nous balader à travers les royaumes.

Enfin bref, je ne vais pas vous raconter not' vie... je voulais juste vosu dire que bon... parfois j'abuse un peu des plaisirs de la vie et pour me faire pardonner auprès du très haut là haut...

*Il montre le ciel d'un mouvement assuré et sérieux*

et bien je passe de temps à autres quelques jours en retraite avec les moines, qui m'apaisent et me permettent un grand repos intérieur.

C'est donc pour cela que nous sommes restés un peu trop longtemps sur vos terres..

De plus, la menace de poutrage annoncée par votre homme de loi nous a un peu refroidi quant à un éventuel départ..

Voilà, monsieur le juge...vous savez tout..

*Il regarde le Juge, d'un regard sérieux, puis l'assemblée et se retire*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur. Le mis en cause fait parti d'un groupe dont Natascha, elle aussi mise en accusation pour des faits similaires, se revendique comme étant la chef.

Il semble que le mis en cause, comme tous les autres accusés appartenant à cette même bande dirigée par la dénommée craint de quitter la Touraine pour des raisons de sécurité.

Je comprends tout à fait ce point de vu. C'est pourquoi je demande à cette instance judiciaire de les condamner à servir le Sieur Falco au sein de l'armée, durant 15 jours d'affilés afin de leur garantir leur sécurité. Je serais chagrinée que l'on puisse dire qu'en Touraine on ne sait pas protéger les visiteurs.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: -

Témoin n°1 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation : ???

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 18 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Eu égard la jurisprudence dont bénéficie le prévenu, correspondant à la relaxe de sa camarade de route ;

Relaxons l'accusé, dénommé Rouls, et l'invitons à se renseigner quant à son fichage dans les armées pour reprendre son voyage. Attirons aussi son attention sur le nouveau décret ducal publié ce jour en gargote et entrant en application demain.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine

Citation :: -