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| | Dexterio |  |
| | | Auteur | Message |
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jeremI
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 | | | | | Linoa
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|  Sujet: Re: Dexterio Jeu 29 Déc - 20:31 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 13/07/1459
Verdict rendu le 17/07/1459
Nom de l'accusé : Dexterio
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 13ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Dexterio pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- *Dexterio étonnait d�être accusé , se présenta au tribunal .*
Je suis un simple voyageur et je n'ai en aucun cas de mauvaises intention a l'égard de votre comté .
Je n'ai pas été alerté d'une possible fermeture des frontières du comté alors niveau communication j'ai connu mieux , parce que mettre quelqu'un en procès sans lettres auparavant lui indiquant que le comté est bouclé , c'est un peu facile !
De plus est-ce que étranger est égale a danger ?
Pour moi c'est pas tout a fait la même définition .. Passons .
Pour répondre a votre question , je ne fais que passer a chinon . Je compte partir demain .
*Salue et se rassoit en attendant la réponse .* Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur, voici encore quelqu'un qui n'est au courant de rien. La défense du j'ai rien, vu, j'ai rien fait, je suis au courant de rien, persone ne m'a rien dit, a assez vécu. Il faudrait que les gens qui souhaitent voyager commencent dans un premier temps à connaitre les lois permanentes et temporaires en vigueur. Là on entre chez nous comme dans un moulin, on ne sait pas inquiété de savoir
si c'était possible et c'est maintenat qu'on joue les éttoné.
Puisque le mis en cause souhaite quitter le Duché, soit, l'accusation accepte son départ du duché dans un delai de 24 heures. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- * Dexterio se relève *
Le pauvre homme naïf a beau vouloir savoir se qu'il se passe dans votre comté c'est pas pour autant qu'il sera informé correctement alors avant de dire ce genre de propos , pensez a bien faire votre travail en informant les gens !
c'est a ça que sert les pigeons . En tout cas je m'en vais dès ce soir .
* Se retourne et part * Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
- -
Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
- -
Verdict - Citation :
- En ce 17 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le départ des terres tourangelles, rapporté par la Connétablie, du prévenu ;
Relaxons le dénommé Dexterio.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
- -
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| | | | Linoa
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| | Sujet: Re: Dexterio Jeu 29 Déc - 20:33 | |
| Procès pour Escroquerie
En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 7 Décembre 1459
Verdict rendu le 26 Décembre 1459
Nom de l'accusé: Dexterio
Procureur: Hansreudi
Juge: Tayabrina.reudiActe d’accusation - Citation :
- En ce septième jour du mois décembre de l'an MCDLIX, nous, Hans Reudi, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Dexterio, résident de Brest, Duché de Bretagne, pour des faits d'escroquerie commis au préjudice de la mairie de Loches.
Que le prévenu se lève pour entendre la lecture de l'acte d'accusation.
Sieur Dexterio, vous êtes poursuivi devant cette cour pour escroquerie par le Duché de Touraine pour avoir le 7 décembre 1459 à Loches, et depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement vendu du bois et ce en faisant fi de la législation en vigueur fixant les droits d'acquisition et de vente des produits spéciaux en Touraine.
J'ai ici le témoignage de Dame Tayabrina.reudi légalement mandatée par le Duché pour vendre du bois sur le marché local de Loches.
07-12-2011 10:20 : Vous avez acheté à Dexterio 2 stères de bois pour 4,30 écus.
Ces faits constituent un acte d'escroquerie avec volonté délibérée de nuire à la ville de Loche et à la stabilité des prix sur le marché de ladite ville, prévu par.:
*Décret visant la réglementation des ventes et achats des produits dits spéciaux sur les marchés de Touraine, remplace l'ancien décret du même nom datant du 11 janvier 1459 sous le règne de Bitterly de Montoire.
Sont considérés comme produits spéciaux : le fer, la pierre, le sel et le bois
Sont autorisés à acheter ces produits spéciaux sur les marchés tourangeaux :
- Le CaC ducal de Touraine
- Les maires tourangeaux
- Les personnes mandatées par ou pour le CaC ducal et les maires de Touraine
- Les artisans tourangeaux dont le métier nécessite ces produits spéciaux
Les dits artisans devront se limiter à l'achat de quantités jugées comme raisonnables pour le bon fonctionnement de leur échoppe, en justificatif de la raisonnabilité de la quantité achetée, chaque artisan devra être capable de prouver sa production conséquente.
Sont autorisés à vendre ces produits spéciaux sur les marchés Tourangeaux :
- Le CaC ducal de Touraine
- Les maires tourangeaux
- Les personnes mandatées par ou pour le CaC ducal et les maires de Touraine
- Les marchands ambulants autorisés par le CaC ducal ou le Duc
Toutes personnes non autorisées par le présent décret, achetant ou vendant des produits spéciaux, se rendent passibles de poursuites judiciaires.
Revalidé à Tours en ce dix-huitième jour de septembre MCDLIX*
et réprimé par:
Par le chapitre 2, l'article 3 de la Charte Législative en vigueur depuis le douze juillet de l'an mil quatre cent cinquante neuf et rédigé comme suit :
Les délits graves, actes préjudiciables sans préjudice physique et/ou atteintes aux finances publiques, sont sanctionnés par une Peine Mineure. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de une à trois semaines) ou en jours d'emprisonnement, en fonction de la nature et de la hauteur du litige ainsi qu'en fonction du casier judiciaire du contrevenant. Après cinq condamnations par Peine Mineure, une Peine Grave s'appliquera nécessairement au contrevenant.
Nous laissons à présent au prévenu le soin d'élaborer sa défense, tout en lui rappelant qu'il peut faire appel aux services d'un avocat, si il le souhaite. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- * Dexterio se leva *
OUI j'ai vendu 2 stères a 4.30 au lieu de 4.50 , sans prévenir la mairie . pour une question de temps et de patience .
Mon but n'étant pas de faire du profit ni d'escroqué quiconque .
je veux bien , si il le faut , racheter ces 2 stères en guise de jugement .
* il se rassoit en attendant une réponse * Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Quelque soit le prix auquel le prévenu à vendu ses deux stères de bois et quelque soit la quantité de bois vendu, nous avons ici des lois. Celles-ci sont les bases de notre société et sans elles nous ne pourrions pas vivre dans notre Duché en toute sécurité, en harmonie, où chaque Tourangeaux peut y avoir sa place et vivre de son labeur.
Si le prévenu est sur notre sol ce doit-être pour des raisons humanitaires et il doit peut-être encore se remettre de ses blessures, je sollicite donc de votre Honneur une peine de deux semaines de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché et son départ de Touraine dès que son état de santé le permettra. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- * Dexterio se leva *
Vous faites erreur , je ne suis que de passage dans votre formidable et harmonieux Duché .
et si j'ai vendu ces deux stères , c'est aussi pour vivre de mon labeur même si je ne suis qu'un étranger a vos yeux .
J'ai comme vous l'envie de manger un peu de pain tous les jours.
Vous pouvez être sûr que je partirais après ce procès , et je le répète si faute il y a , je suis prêt a réparer en rachetant ces deux stères au prix convenu.
* Il se rassit * Verdict - Citation :
- En ce 26 décembre l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge deTouraine, Tayabrina Reudi , dans l'affaire suivante :
Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: Vente illégale de produits dictes spéciaux en Touraine.
Eu égard que l'accusé à avoué son méfait
Conseillons à l'accusé de s'informer des lois en vigueur quand celui-ci se trouve sur territoire étranger.
Eu égard au fait que l'accusé a accepté de coopérer et de racheter ses fautes en s'engageant à s'acquitter de l'achat de deux stères en guise de dédommagement.
Eu égard au fait que le prévenu s'est excusé à la cour et demande à reprendre ses stères qu'il n'a pas le droit de vendre en Touraine. La cour accepte donc son excuse, car, par sa coopération nulle déstabilisation, ni atteintes aux finances publiques n'aura lieu.
De ce fait relaxons l'accusé !
Justice est donc faite !
Du fait, qu'il ne soit plus en Touraine, le JAP va avoir des difficultés à le suivre pour l'acquittement du dédommagement. Prévenons le JAP, que si, Maître Dexterio revient dans le duché de Touraine il doit s'acquitter de racheter les objets de son délit dans les plus brefs délais sous peine de se retrouver de nouveau devant notre cours. Peine - Citation :
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| | Sujet: Re: Dexterio | |
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