jeremI Relieur
Nombre de messages : 96 Réputation : 0 Points : 256 Date d'inscription : 15/05/2011
| Sujet: Drunk Mar 4 Oct - 13:44 | |
| Procès de Drunk - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mai 1459 Coupable
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Linoa Enlumineur
Nombre de messages : 2921 Localisation : Quelque part... Réputation : 8 Points : 4067 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Re: Drunk Dim 1 Avr - 14:14 | |
| Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de Mai 1459 Procès instruit le 28 Mai 1459 Verdict rendu le 04 Juillet 1459
Nom de l'accusé : Drunk
Procureur : Coopération avec Orléans, puis mené par Senctus Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En vertu du traité de coopération nous liant à l'Orléannais, je vous transmets ce dossier.
Senctus.
Votre Honneur,
Mesdames et messieurs,
Messire Drunk comparait ce jour du 28 mai 1459 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation de trouble à l�ordre public pour brigandage Voici .les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal Messire Sebastiendemeuse, s�est fait brigander dans la nuit du 10 au 11 mai 1459. Il a alors le jour même envoyé une missive pour déposer plainte. Je vous en fais lecture : en ce jour du 12 mai de l an 1459 je déclare avoir été attaqué ainsi que mon amie ereen sur le chemin entre st aiguan et la ville de Blois sur le 2 eme noeud proche de votre ville entre autre il ma dérobé plus de 182 écus 5 pains une charrette étant ancien MA de toul j ai subit de nombreux coups de leur part me laissent inanimé dans un champ non loin d ici
11-05-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 11-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth . 11-05-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth (coefficient de combat 13), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
celui qui ma dépouillé es vétu
de bottes rouge chemise rouge avec des braies noir et un bouclier noir ainsi que d une épée les autres je ne peux malheureusement les décrire vu la violence des coup reçu
je jure sur l honneur que cette déclaration est sincère et véridique
sieur sébastiendemeuse
Selon le livre 3 du droit pénal du grand coutumier
Se rend coupable de Trouble à l�ordre public Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus Toute personne usant de la violence physique en taverne Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais Toute personne usant de diffamation Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket) Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit
MessireDrunk, je vous accuse de trouble à l�ordre public pour brigandage
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.
http://avokshaillons.forumsactifs.com/
Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier
http://orleans.wikidot.com/
Votre honneur, mesdames, messieurs, vous trouverez les preuves complémentaires versées au dossier. je laisse maintenant la parole à la défense.
* elle tend le dossier à l'huissier avant de s'en retourner à sa place*
https://2img.net/r/ihimizer/img263/2379/attaquev.png
melisende560, procureur du duché de l�Orléanais le 28 mai1459 Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre Honneur,
Mesdames et messieurs,
Attendu que je n'ai pas les moyens de me payer les services d'un avocat, je vais tenter de me défendre tout seul. Avant toute chose, je voudrai faire un point sur la situation calamiteuse de l'économie de notre royaume. De part mes voyages, j'ai constaté que la misère gangrenait les Duchés et les Comtés laissant les caisses des mairies quasiment vides. La conséquence est que les marchés sont peu intéressants et que bon nombre de valeureux hommes et femmes décident d'aller voir si l'herbe n'est pas plus verte ailleurs. Et là je vous dit, Erreur. En effet ces pauvres gens jetés sur les chemins, oublient qu'ils se livrent à la merci d'autres gens tout autant dés�uvrés. Et je l'affirme, prendre la route en ce moment est dangereux comme cela le fut de tout temps. Car les voyageurs ne peuvent pas compter sur l'assistance d'une escorte comtale qui ne rapporterait rien au comte ou au duc. A part ceux qui ont les moyens de s'offrir la sécurité de gros bras, le voyageur sait qu'il risque gros en prenant la route, et c'est pire en mer. Voyager, ce n'est pas une balade en amoureux, une chevauchée en forêt, une promenade champêtre, NON je vous le dis voyager c'est risquer sa vie. Par contre même si c'est dangereux, les plaignants devraient s'estimer heureux d'être tombés sur moi. Ainsi ils ont acquis une expérience de vie, cela aurait pu être pire, ils auraient pu tomber sur votre armée et se faire écrabouiller sans sommation et là pas de justice humaine pour les dommages causés. Ma compagne de route Nemesis en sait quelque chose, peut-être y aura-t-il une justice divine. Mais revenons à nos voyageurs, grâce à moi dorénavant ils voyageront les poches vides ou feront appel à des gens dont c'est le métier de les escorter. Je proposais mes services fut un temps, mais la crise étant là et certains étant trop avares, personne ne pouvait ou ne voulait s'offrir mes compétences. La prochaine fois, je suis sur qu'ils resteront chez eux ou bien ils feront preuve d'un peu plus de jugeote. Et cela évitera qu'ils se ridiculisent en montrant des pseudos preuves qui me paraissent grotesques, rapportant ainsi leurs naïvetés et leurs crédulités. Mon signalement aurait suffit étant donné que je ne passe pas inaperçu avec ma trombine et mon accent. Bref passons à ma conclusion Votre Honneur, j'entends bien que la victime dans cette histoire est en fait le Duché d'Orléans qui ne peut pas sécuriser les pauvres ères qui prennent la route inconsciemment et que de ce fait l'Orléanais fait appel à la Touraine pour que je sois punis. Pour ma punition, j'ai une proposition à vous faire. Je suis un homme de guerre, je manie bien l'épée mieux que la plume, vous pourriez utiliser mes compétences pour une sorte de travail d�intérêt général et m'obliger à escorter un groupe de voyageur sans rémunération par exemple. Ce serait mieux que la prison qui me laisserait dans la bouche un goût amer d'incompréhension. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur,
En l'absence de nouvelles de la part de l'Orléanais et sur la demande de l'accusé, je vais prendre la relève dans le cadre de ce procès.
Après avoir longtemps pesé le pour et le contre en fonction des exigences de l'Orléanais et de celles inhérentes à notre défense, je pense qu'un juste milieu peut être dégagé.
Je vous demande donc de bien vouloir condamner le prévenu à une amende d'un écu symbolique et confier cette personne au Sieur Falco. pour une durée de 40 jours durant laquelle son corps sera sous la responsabilité de cet éminent personnage.
Malgré toute ma compassion pour la victime, je ne demanderai aucune autre peine jugeant celle-ci bien plus sérieuse car cet individu risquera enfin sa vie pour une collectivité.
Respectueusement, Senctus, Procureur de Touraine. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre Honneur,
Mesdames et messieurs,
Je me plie à vos exigences, peut-être que Messire Falco arrivera à me montrer la voie. Ceci-dit la période des 40 jours me parait un peu longue étant donné que je suis resté bien sagement dans votre ville depuis que vous m�avez envoyé l�acte d�accusation en date du 30 mai de cette année, et que j�ai travaillé pour le comté ou ses habitants sans créer aucun esclandre ou poser souci. Et un autre problème se profile à l�horizon, je dois aller en retraite le 14 juillet prochain. Je n'ai rien d'autre à ajouter. Témoin n°1 de la défense : Falco. - Citation :
- Voici son témoignage :
Ser Procureur, Dame Juge,
Regardez cet homme.Regardez le bien car il est un de ces marauds sans buts ni régles qui infestent mers et terres de France. Il posséde cependant quelques qualités qui peuvent l'aider à revenir sur un chemin plus droit. Il est astucieux et agile dans le maniement des armes, il a l'envie de se racheter. Il serait cependant futile de lui permettre aisement de rendre service gratuitement. Ses rapines lui permettent sans effort ce genre d'effort. Et, plus important, Justice ne jouerai pas son rôle. Un Verdict doit convaincre et inciter avec force l'accusé de revenir aux valeurs communes du Bien.
Il a des qualités, moi, Falco de Cartel, Seigneur d'Oserez, me propose de changer cette fripouille en homme de Cuir et de Guerre selon les us de Touraine. Je propose à la cour que ce maraud me serve le temps d'un Ban (40 jours maximum), à mes frais , comme Varlet d'Armes. Procureur, Dame Juge, Ser Prevot..Vous savez sans doute que Cartel sers le Duc de Touraine selon des façons risquées et mortelles. Ce sera chatiment exemplaire et rédempteur pour ce gibier de potence.
Bien sur..Tout dédit ou écart de l'accusé signifierait que nos armées pourraient s'amuser avec lui pour améliorer leur adresse à l'arbalète...
Je veux cette homme. Ma Foi et les preceptes de Cartel le commandent selon notre adage: "Nos ennemis chevaucherons à nos cotés".
Je vous remercie de votre écoute. Témoin n°2 de la défense : Kay - Citation :
- -
Témoin n°1 de l’accusation : Sebastiendemeuse - Citation :
- Voici son témoignage :
sébastiendemeuse après avoir écouté arriva a nouveau a la barre
juge procureur bonsoir
je trouve inadmissible que ce sieur après sont geste l agression que j ai subit de ca part de leur part ose dire que la victime passe pour le coupable qu'il dise que grâce a lui nous avons appris des choses !! chose ignoble que de volé d honnête gens en voyage je vous rappel qu'ils mon dépouillé de plus de 182 écus d une charrette et de 5 miches de pains et j ajoute de quelques battons ce sieur na aucune pitié pour nous honnête citoyen qui voyageons part bute de découvrir du pays ce sieur je le reconnais part sont nom qui a été sité après l attaque comme pour sont comparse il ma laissé pour mort dans un champs
11-05-2011 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 11-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth . 11-05-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Drunk de Nemesiset deRastaelyth (coefficient de combat 13), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
alors qu'il dise qu il voudrai allé sur le droit chemin permettez moi d en douté longuement je pense qu il veux surtout bien reprendre ses méfait part la suite
je vous demande vous personne de lois de le punir comme il ce doit et d au moins pouvoir récupéré ma charrette qui met utile dans mes déplacement
je vous salues et me retire Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce quatrième jour du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons nostre verdict, prenant considération des éléments présentés et :
DISONS qu'étant donné le dégagement par les autorités orléanaises de l'affaire, étant donné qu'accusé comme victime se sont retrouvés sur nostre territoire ducal de Touraine et ont pu s'exprimer, en vertu de l'article 6 de l'opuscule 1 du livre II du Coutumier de Touraine affirmons et confirmons que Touraine est apte et compétente à ester en justice pour l'affaire et à en rendre le verdict ; DISONS que l'accusé, Drunk, ne se défend pas des faits et que par conséquent plaide coupable ; DISONS que n'ayant pas été reconnu de prime abord par la victime, l'accusé n'est que complice des faits reprochés, complicité avérée puisque l'individu reconnu à savoir le dénommé Rastaelyth, a été désigné précédemment coupable en la Cour de Tours ce deux du mois de Juillet 1459 ; JUGEONS le comportement en audience de l'accusé Drunk irrespectueux, ayant envoyé une demande de témoignage à nostre personne par l'intermédiaire de l'huissier habituel, lettre d'appel à témoin en bonne forme pour l'affaire Drunk ; JUEGONS irrecevable la demande de la victime, Sebastiendemeuse, celle-ci ayant été formulée sans possibilité de la soumettre au débat contradictoire ET adressée au complice des faits et non à l'instigateur principal reconnu des faits, en conséquence de quoi DEBOUTONS la victime de sa demande de restitution de sa charrette.
Eu égard de ces considérations et des débats présentés devant nous, déclarons l'accusé coupable de complicité de vol aggravé, compte tenu du casier judiciaire vierge de l'accusé en Touraine, compte tenu que celui-ci a plaidé coupable, compte tenu des prétentions énoncées, condamnons le dénommé Drunk à une peine d'un écu d'amende royale et ouvrons à son nom un casier judiciaire.
Condamnons également l'accusé, désormais coupable, à se soumettre aux volontés de Falco de Cartel, pendant 30 jours entiers et actifs à compter du et comprenant le 10 Juillet 1459, ce qui nous mène donc au 8 Août 1459. S'il devait prendre un temps retraite, le coupable devra avertir son tuteur (ici Falco de Cartel), récupérer ce temps et le notifier dans ses écrits de réflexion : de fait condamnons le dénommé Drunk à rédiger un journal durant ces 30 jours de service où il décrira, au jour-le-jour, ses actions et les leçons qu'il aura reçues ainsi que les conclusions tirées. Il soumettra ces écrits au terme de sa peine au Juge en place ou au Juge d'application des peines en place.
Déclarons aussi que durant ces 30 jours de service, Falco de Cartel pourra être retenu responsable des faits et gestes contrevenant à la Loy tourangelle de son élève, ici Drunk.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu, 30 jours au service de Falco de Cartel dont trace écrite devra être faite.
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