Auroreboreale23

Casier Judiciaire de Auroreboreale23

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre-Octobre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre-Octobre 1459
Procès instruit le 24 Septembre 1459
Verdict rendu le 1er Octobre 1459

Nom de l'accusé: Auroreboreale23

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 24 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Auroreboreale23.

Cette personne, est originaire de Vannes, Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Cela ne s'arrête pas la puisque cette dame à enfreint la loi sur le port d'arme en voyageant armée de son épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
Rapport de garde d' Avranches du 24/09/1459.

Elle a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Stefblev Lieutenant de la maréchaussée d'Avranches.

Je précise à L'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé ne c'est pas présenté .

Que l'accusé n'a pas eu de laissé passé et qu'elle est venu armée .

Je demande 3 jours de prison et 20 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Moi Stefblev, lieutenant de la maréchaussée d'Avranches, atteste par le présent témoignage avoir vu l'accusée ici présente Auroreboreale23 aux abords de la ville d'Avranches le 23 septembre dernier ou dans la nuit du 23 au 24.

J'atteste également qu'elle portait une arme et un bouclier.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusée est entrée illégalement en Normandie;
attendu que l'accusée n'a pas respecté le non port d'arme en territoire normand;
attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à ses deux plaidoiries.

je condamne dame Auroreboreale23 a 3 jours de prison et 1 écus d'amende de frais de justice.

Fait à Rouen, le 1er Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.