Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Shamsera

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Babaorum
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MessageSujet: Shamsera   Shamsera EmptyVen 30 Sep - 21:55

Casier Judiciaire de Shamsera

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Octobre 1459


Dernière édition par Babaorum le Lun 31 Oct - 14:03, édité 1 fois
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Shamsera   Shamsera EmptyVen 30 Sep - 22:01

Citation :

Shamsera Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour TOP

    En date du mois de Septembre 1459

    Procès instruit le 27 Septembre 1459
    Verdict rendu le 30 Septembre 1459


    Nom de l'accusé: Shamsera

    Procureur: Davyxiv
    Juge: Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 27 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Shamsera.

Cette personne est originaire de Azincourt , Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont ferméesla douane

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Rapport du douanier de dieppe du 26/09/1459.

Dame Shamsera a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie



J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douaniere de Dieppe .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Une femme. Rien qu'une femme. Sans Dieu ni arme. Blonde de surcroît. S'en allant gaiement découvrir le monde quel ne connaît pas, voyageant là où ses pieds la porte. Une Shamsera qui ne connaît que le travail dans son champs et dans celui des autres et qui n'a encore pas prit le temps de rencontrer qui que ce soit. Une habitante de là bas il parait. Là bas où? Pour ce qu'elle s'en soucie. Une ville morte, sans âme et sans halle, qui ne lui a servi que de pied à terre le temps de pouvoir acquérir de quoi se vêtir, de quoi se nourrir, en vu de prendre un jour la route.
Une blonde, qui voyage le sourire aux lèvres, et qui reçoit une lettre qu'elle a lu et qu'elle s'est empressée d'appliquer, la preuve, elle a quitté la ville dans laquelle elle s'était arrêtée. S'en est allée, chemin faisant, n'ayant pas vu les couleurs de la ville prochaine, ne se doutant pas de ce qui l'attendait....

Une armée. Complète. Armée jusqu'aux dents... Elle les a vu arriver, leur a sourit, et sans ni comprendre quoi que ce soit, s'est retrouvée rouée de coups, de pieds, de poings, d'épées et autres. Pour quoi? Une mésentente entre deux duchés? Alors qu'elle n'a jamais rien demandé à quiconque? Une querelle, stupide sûrement, entre gens mal avisés qui n'ont rien de mieux à faire que de compter les sous et se chercher des noises plutôt que de trinquer...
Sitôt vu, sitôt portée morte, laissée à l'abandon, le sang giclant de ci de là, les membres fracturés, quelques balafres à venir si elle se remet du choc. 45 jours bloquée. Ici. Une autre ville où elle ne connaît strictement personne. Ça fait cher payé pour des broutilles...

Elle ne prendra pas d'avocat. Pour la simple et bonne raison qu'elle ne peut pas. Et qu'elle ne veut pas. Se défendre? Pourquoi faire? Elle est quasi...

Morte....



27-09-2011 04:04 : Votre bouclier a été détruit.
27-09-2011 04:04 : Aegidius vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Vie024 vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Vie024 vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Spok vous a frappé Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Donarpan vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Sardanapale vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Glory vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Spok vous a frappé Vous avez été sérieusement blessé.
27-09-2011 04:04 : Sardanapale vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-09-2011 04:04 : Farandole vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
27-09-2011 04:04 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Spok.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Voyez ce qui arrive quand on continue de voyager alors que la douane vous à prevenu ....

Etant donné que l'accusé n'a pas de laissé passé et n'a pas repondu a la douane .

Je demande 8 jours de travail dans nos mines normande et qu'elle fournisse la preuve au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Vu l'état de la blonde, il serait fort mal avisé de la forcer à prendre la parole. Si vite remise? Cela tiendrait du miracle....

Témoin n°1 de l’accusation : ClairedeMushu
Citation :
Bonjour,

Dame Shamsera est entrée en Normandie le 26 septembre de l'an 1459. Elle n'avait en possession aucune autorisation, aucun LP. Je rappelle aussi que dame Shamsera est artésienne, donc faisant partie du Ponant, et est donc interdite du territoire normand.
Je lui ai envoyé ce courrier auquel elle n'a toujours pas répondu à ce jour.

"Dame,

Je suis Claire de Muschu , douanière de Dieppe .

Les frontières sont actuellement fermées et aucun étranger n�est autorisé à circuler en Normandie. Le port d'arme est également prohibé.
Je vous invite donc à prendre la route pour Bertincourt, Comté d'Artois, le plus rapidement possible.
Sans réponse de votre part dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction.

Cordialement.

Claire de Muschu, douanière de Dieppe"

Malgré tout, dame Shamsera est restée à Dieppe.


Verdict
Citation :
Attendu que l'accusée est entrée illégalement en Normandie;
attendu que l'accusée a été blessé pendant cette guerre;

je condamne dame Pogue à 8 jours de travaux dans nos mines qu'elle devra effectuer avant le 9 Octobre et 1 écus d'amende de frais de justice.
Les preuves sont a fournir à messire Babaorum, Juge d'application des peines. En cas contraire, elle se retrouvera une nouvelle fois devant ce tribunal.

Fait à Rouen, le 30 Septembre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Shamsera   Shamsera EmptyLun 31 Oct - 14:05

Citation :

Shamsera Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Octobre 1459

    Procès instruit le 28 Octobre 1459
    Verdict rendu le 31 Octobre 1459


    Nom de l'accusé: Shamsera

    Procureur : Davyxiv
    Juge : Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 28 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Shamsera .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Tableau des embauches de la mairie de Dieppe :

23/10 11:43 : Alix_de_kerenoc embauche Shamsera pour 15,00
21/10 18:23 : Etoile embauche Shamsera pour 20,00 écus

L'accusé a prit deux embauches en date du 21 et 23 octobre 1459 alors qu'elle est de Azincourt, Comté d'Artois, enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense
Citation :
En mode purement hrp, fait rare il faut le dire, vous commencez à me prendre la tête, elle vient d'être tuée par l'armée, est bloquée 45 jours, et maintenant parce qu'elle a travaillée vous voulez la condamner à 3 jours de prison????? Mais faut les envoyer directement les lois aux étrangers! Tout ça pour le plaisir d'emmerder le monde. Alors désolée du hrp, mais là, vous méritez pas que j'me prenne la tête à prendre du temps pour faire un rp qui n'aura aucune incidence...

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
hrp aussi : bien entendu nous allons envoyés a tout les etrangers , toutes les lois du duché , un guide michelin , les lois des villages , etc et nous emploierons 5 personne à temps complet pour tout sa ....
et si elle vient d'etre tué c'est bien de votre faute par la notre , a oui c'est la guerre au faite ...et pour information elle peut travaillé mais pas d'embauches privées.
Et ce que vous dites à une incidence sur la peine bien entendu...hrp fini


Etant donné que l'accusé à enfreint le décret économique du 30 septembre 1459 et ce moque de la cour , je demande 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin de l'accusation : ClaireDeMuschu
Citation :
Bonjour

L'accusée, Dame Shamsera, a pris des embauches privées à Dieppe. Les embauches privées sont interdites aux étrangers ne faisant pas parti du domaine royal.


Verdict
Citation :
*je comprends votre colère damoiselle, mais les lois sont là et doivent être respecté. Comme vous avez été blessé je vais ajusté la sentence, voici mon verdict.*

attendu que l'accusée s'est rendue coupable de non respect d'un décret économique;
attendu que l'accusée fut blessée récemment et qu'elle est venue s'expliquer à l'une de ses deux plaidoiries;

je condamne dame shamsera a 2 jours de prison.

Fait à Rouen, le 31 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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