Pogue

Casier Judiciaire de Pogue

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 26 Septembre 1459
Verdict rendu le 30 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Pogue

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 26 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Pogue.

Cette personne, est originaire de Port Láirge, An Mumhain . Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

rapport des douaniers de Dieppe du 6/9 (arrivée en Normandie) de Fécamp du 7/8 et de Honfleur du 8/9 au 15/9 (arrivée à Honfleur )

Dame Pogue a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douanière de Normandie .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Flipping heck. I keep getting prosecuted and I don't even know why. I don't speak French, I came here by accident and would dearly love to go back to Port Lairge, so I'm waiting for the next boat (once I've earned enough money). I haven't done anything wrong, I'm not carrying any weapons, I'm just trying to leave. If you put me in jail, you're wasting your time and my time, and it will take me longer to leave. Meaning that I have to stay here longer, so you can prosecute me more, for reasons I don't even understand. Which isn't very sensible, is it?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Cette personne n'a pas de laissé passé et a continué tout de meme de rester en normandie et enfin n'a daigné repondre aux courriers de la douane .

Je demande 3 jours de prison et 50 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Dame Pogue Port Láirge An Mumhain, est entrée à Dieppe le 6/9/1459, puis arrivée à Fécamp le 7/9/1459 et ensuite à Honfleur le 8/9/1459 sans LP, toujours armée. Elle a reçu des courriers des différents douaniers.

En consultant le rapport de douane de Dieppe rapport du 7/9/1459, je constate que Dame Pogue, n�a pas répondu au courrier lui demandant de quitter la Normandie et de ranger son arme. Le 8/9/1459, je lui envoie à mon tour, un courrier lui signalant une mise en procès si elle ne range pas son arme ce qu�elle a immédiatement fait.

Le 12/9/1459, lors du suivi de la présence des étrangers dans la ville d�Honfleur, je m�aperçois que cette dame n�est plus présente. Après vérification, dans toutes les villes normandes, je constate qu�elle n�est présente dans aucune des villes normandes, mais je la vois revenir à Honfleur le 15/9/1459. Toutes les preuves se trouvent dans le dossier ici présent.
RAPPORT DE DIEPPE DU 6 septembre 1459
Entrée étrangères : 4
Pogue : Port Láirge ( An Mumhain ), LP : Non, Epée et bouclier

Rapport Fécamp du 7 septembre 1459
Arrivées étrangères
Pogue Port Láirge An Mumhain == pas de LP armé épée et bouclier ===courrier parti ce jour

RAPPORT DE DOUANE DE HONFLEUR DU 8/9/1459
ENTREE(S) ETRANGERE(S) : 3
Ivooo Vrbovsko Kraljevina Hrvatska 135 84 Niv.2 Blé x2 Arrivé épée bouclier pas de LP
Pogue Port Láirge An Mumhain 255 77 Niv.3 Charpentier Blé + Maïs Arrivé épée bouclier pas de LP
Plus armés le 9/9 après le courrier du 8/9

RAPPORT DE DOUANE DE HONFLEUR DU 12/9/1459
DEPARTS ETRANGERS :
Pogue Port Láirge An Mumhain 255 81 Niv.3 Charpentier Blé + Maïs Parti

RAPPORT DE GARDE DE HONFLEUR DU 15/9
Entrée(s) étrangère(s) :2
Blackfish Guastalla Ducato di Modena 255 2130 Niv.4 Arrivé
Pogue Port Láirge An Mumhain 255 30 Niv.3 Charpentier Blé + Maïs Arrivé

Votre Honneur Dame Pogue résidant dans un pays ennemi de la Normandie, il m�est apparu indispensable pour la sécurité de notre territoire, de mettre en procès Dame Pogue, d�autant plus qu�elle disparait du Duché étrangement.

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et vais m'asseoir en écoutant la suite du procès.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusée est entrée illégalement en Normandie;
attendu que l'accusée n'a pas coopérer;

je condamne dame Pogue à 3 jours de prison et 25 écus d'amende de frais de justice.

Fait à Rouen, le 30 Septembre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 25 écus.