Neheryn

Casier Judiciaire de Neheryn

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459 Relaxée

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 19 Septembre 1459
Verdict rendu le 29 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Neheryn

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 19 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Neheryn.

Cette personne, est originaire de Chateauroux , Duché de Berry.. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée à Lisieux le 16/09/1459 et a continuer son voyage tout en ignorant les courriers de la douane .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Rapport du douanier de Lisieux du 16/09/1459

Dame Neheryn a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Violene douaniere remplaçante à Lisieux.

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Il c'est avéré que cette personne accompagne Dame Zoyah et nous aide dans notre lutte armée , tout comme pour dame Zoyah manque de communication au depart , je demande la relaxe .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene

Citation :: bonjour votre honneur,bonjour à tous

En effet Neheryn Châteauroux Duché du Berry
est bien arrivée le 16/09/à lisieux sans LP
je lui ai envoyé un courrier à cette date qui est resté sans réponse
ce qui explique qu'elle se retrouve mise en procès sur les conseils de ma chef douanière.

elle est arrivée dans la lance avec Zoyah, elles fuyaient le Berry en guerre
Dame Zoyah, responsable de la lance a demandé pour aider à défendre la Normandie et après renseignement à ce jour, elles font toutes les
deux parti des volontaires dans l'armée de Polissonne

après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée quitte cette salle.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrer illégalement en Normandie;
Attendu que l'accusé a fuit son duché et demandé asile en Normandie et qu'elle aide notre armée;

Je relaxe dame Neheryn et lui souhaite bon courage.

Fait à Rouen, le 29 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.