Doryane

Casier Judiciaire de Doryane

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 27 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Doryane

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Doryane .

Cette personne, est originaire de La Rochelle , comté du poitou. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .Et elle est armée d'une épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
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Elle a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Pour ma défence, je n'ai reçu aucun courier prévenant qui me fallait un laissé passé, sinon j'en aurais fait la demande, je n'ai pas éré prévenu non plus que le port d'arme était interdit dans votre ville, d'ailleurs je les ai remise à votre autoritée et je compte les récupérer lors de mon départ.
Sachant que mon premier jour chez vous j'ai même été dans votre milice et pour ce qui est du Ponant, je fais peut être partie du Poitou mais non de cette constitution

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: A bon maintenant il faut envoyés des courriers pour dire les lois en vigueur , ce n'est pas à vous de vous renseignez avant ? et bien rassurez nous vous avez tué personne ? car on ne vous la pas dit également tout comme vous devez pas savoir non plus qu'il est interdit d'accosté de force , vous savez le bateau sur lequel vous etes venus avec vos amis qui sont dans des armées devant Rouen .

et cela sa vous dit rien non plus bien entendu :

Art1 : Les frontières du Royaume de France sont inviolables. Leur passage par des armées ou des navires provenant de Royaumes étrangers est soumis à l'accord du Monarque ou de son représentant nommé, et non de l'accord unique du Régnant de la province concernée.

Art4 : Le Domaine Royal est placé plus particulièrement sous la protection de la Couronne, toute attaque, tout acte d'hostilité à l'encontre des Bonnes Villes et populations du Domaine Royal sont actes de Trahison envers la Couronne de France.

et biensurs lois normande :

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant.

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer.

Cette dame a donc enfreint les lois sur le port d'arme et sur le laissé passé .

Je demande donc 3 jours de prison et une interdiction de territoire de 3 mois .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Doryane est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est déjà dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présent sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Je me permet de vous suggérer, en ma qualité de JAP, de lui infliger une peine de prison dont je suis persuadé que vous saurez déterminer la juste longueur, ainsi qu'une peine de 7 jours de mine, à prouver sous 10 jours, 7 jours étant pour les faire, 3 autres pour une autre cause, peut être des jours de méditation après ce procès !

*Babaorum esquiva un sourire*

J'en ai fini avec elle ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'elle est innocente. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusée s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;
Attendu que l'accusée n'a pas respecté le non port d'arme sur le sol normand;
Attendu que c'est une membre du ponant qui nous font la guerre;
Attendu qu'elle ne s'est pas manifestée au procès;

Je condamne Dame Doryane à 3 jours de prison, 7jours de travaux mine, qu'il effectuera avant le 10 octobre et une amende de 20 écus de frais de justice.
Suite à cela, elle aura une interdiction d'entrer de 3 mois sur le territoire normand.
Si elle ne fourni pas la preuve à messire Babaorum, juge d'application des peines, de ses travaux mines, elle sera automatiquement retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 27 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.