Polverel

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 27 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Polverel

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Polverel .

Cette personne, est originaire de Saint Pol de Léon , Duché de Bretagne. Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .Et enfin il est armée d'une épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
http://www.hebergeur-images.fr/images/632844874.jpg
http://www.hebergeur-images.fr/images/210567075.jpg

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie



9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé ne c'est meme pas présenté, qu'il n'a pas de laissé passé et qu'il est venu armée de son épée et enfin qu'il est venu par bateau accosté de force .


Je demande 3 jours de prison, 25 écus d'amende et une interdiction de territoire de 3 mois .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Polverel est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est déjà dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présent sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Je me permet de vous suggérer, en ma qualité de JAP, de lui infliger une peine de prison dont je suis persuadé que vous saurez déterminer la juste longueur, ainsi qu'une peine de 7 jours de mine, à prouver sous 10 jours, 7 jours étant pour les faire, 3 autres pour une autre cause, peut être des jours de méditation après ce procès !

*Babaorum esquiva un sourire*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme sur le sol normand;
Attendu que c'est un membre du ponant qui nous font la guerre;
Attendu qu'il ne s'est pas manifesté au procès;

Je condamne messire Polverel à 3 jours de prison, 7jours de travaux mine, qu'il effectuera avant le 4 octobre et une amende de 15 écus de frais de justice.
Suite à cela, il aura une interdiction d'entrer de 3 mois sur le territoire normand.
S'il ne fourni pas la preuve à messire Babaorum, juge d'application des peines, de ses travaux mines, il sera automatiquement retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 27 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 9 Octobre 1459
Verdict rendu le 15 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Poleverel

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le Juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 9 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Polverel.

Suite au procès du 27 Septembre 1459, il lui a été demandé d'effectuer 7 jours de travail à la mine et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci jusqu'au 4 octobre.Ce qui n'a pas été fait .


Nous accusons donc Messire Polverel de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Comme vous le savez j'ai deja ete condamne a trois jours de prison et 15 ecus d'amende. Ce n'etait pas tout je devais aussi aller travailler a la mine pendant 7 jours, ce que j'ai fait bien sur. Mais vous appelez ca justice? Tout les condamnes ne sont traites de la meme maniere car il y a des autres coupables qui ont seulement eu a payer l'amende et passer quelques jours en prison.Quelle est la difference entre ces autres coupables et moi ? Je sais que j'ai viole une loi mais je ne suis pas un esclave. On m'avait deja condamne a 3 jours de prison, 15 ecus d'amende, et 7 jours a la mine. J'ai fait ce qu'on m'a demande. Maintenant on m'accuse d'avoir falsifier des documents, mais il n'y a pas de preuve. Si vous rendez vraiment justice, je sais que je serai relaxe.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Et bien dans ce cas montré nous dans votre derniere plaidorie les preuves de votre travail à la mine , car visiblement ce que vous avez envoyer au juge d'application des peines est une grossiere copie avec meme des fautes de mois et de jour .

dans le cas ou les preuves ne seraient pas apportés je demande 3 jours de prison et 10 jours de travail a la mine pour non respect d'une décision de justice et essai falsification du travail à la mine .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Que voulez vous que je fasse? J'ai deja prouve que j'ai travaille a la mine pendant 7 jours. Maintenant vous m'accusez d'avoir falsifie les preuves. J'ai deja tout prouve. Et puis je continue a travailler a la mine. Si vous ne me croyez pas, que voulez vous que je fasse? Apres c'est une injustice. Des autres condamnes ont seulement ete condamne a 2 jours a 3 jours de prison de prison seulement, il n'ont pas ete condamne a travailler a la mine, ou payer une amende. Quelle est la difference entre ces condamnes et moi? J'ai ete condamne a payer 15 ecus, a travailler a la mine, et a passer 3 jours en prison. Apres avoir travaille a la mine pendant 7 jours je continue a travailler a la mine. Maintenant que j'ai fait ce qu'on m'a demande, on me reproche d'avoir falsifie des preuves. Etant donne que j'ai fait ce que je devais faire, ce qui etait de fournir des preuves, alors j'attends tranquillement. Je sais que si vous rendez vraiment justice ici je serai relaxe.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
L'accusé m'a fait parvenir le document que je vais vous citer pour prouver les jours de mine qu'il aurait effectué.

*Babaorum s'éclaircit la voix et commence à lire le document*

"Voila la preuve .J'ai travaille a la mine pour 7 jours.
09-04-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-05-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-06-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-07-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-08-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-09-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-10-2011 04:17 : Vous avez gagné 7,50 écus."

*Se redressant"

J'affirme sans nul doute que ce document est un faux ! Pourquoi ? Tout simplement parce que l'accusé a modifié la date, en inversant mois et jours, c'est une vulgaire supercherie. En se basant sur le faite que sa pseudo preuve était ce document, on peut aisément en conclure que l'individu n'a pas réalisé sa peine de mine, aucun doute n'étant possible.

Je demande donc la peine habituelle pour non respect d'une décision de justice, à savoir 3 jours de prison ainsi qu'à devoir réaliser les 7 jours de mine qui auraient du être fait.

*Pour conclure*

Je crois en notre Justice Forte !

*Babaorum retourna s'asseoir*

Verdict

Citation :

*Messire, il est clair que la justice a été très rude, mais un verdict appliqué doit être respecté, j'ai voulu croire en votre bonne fois mais vous avez essayé de duper la justice, certes vous êtes allez travailler à la mine du 10 au 12 octobre, mais l'autre preuve est une preuve factice, vous avez essayer de berner la justice et pour cela la justice vous punira... voici donc mon verdict*

Attendu que l'accusé est coupable n'a pas respecté une décision de justice;
Attendu que l'accusé a falsifié des preuves;
Attendu que l'accusé a déjà été condamné en ce lieu;
Attendu que l'accusé est venu se défendre en venant à ses deux plaidoiries;

je condamne donc messire Polverel a 3 jours de prison et 30 écus d'amende de frais de justice et 7 jours de travaux mines (étant donné que vous avez effectuez 3) qu'il devra effectué avant le 27 Octobre.
les preuve sont à fournir à messire Babaorum, Juge d'application des peines de Normandie.
En cas de non respect de cette décision de justice, il se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 15 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.