Licinius

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 27 Septembre

Nom de l'accusé: Licinius

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame messire Licinius.

Cette personne, est originaire de Piombino , Repubblica fiorentina. Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :
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http://www.hebergeur-images.fr/images/210567075.jpg


Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie



J'appelle comme témoin Babaorum habitant de Fécamp .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé ne c'est meme pas présenté, qu'il n'a pas de laissé passé et n'a repondu a aucun des courriers de la douane .


Je demande 3 jours de prison, 80 écus d'amende et une interdiction de territoire de 3 mois .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Comme l'accusé se trouve à Fécamp, deux possibilités, qui l'accuse toutes les deux :

Soit il est arrivé par nos frontières terrestre, or Fécamp n'étant pas aux frontières, l'individu a fait fi de ce que la douane lui a dit, et n'a donc aucun considération de notre part à avoir, ainsi qu'une sanction car il se moque impunément de nos lois.
Soit il est arrivé hier ou avant hier par bateau Ponantais et représente donc une vrai menace pour la Normandie, la sanction n'étant même pas à justifier car elle est évidente.

Votre Honneur, je sais que vous saurez faire le bon choix.

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;
Attendu qu'il ne s'est pas manifesté à son procès

Je condamne messire Licinius à 3 jours de prison et une amende de 80 écus de frais de justice.
Suite à cela, il aura une interdiction d'entrer de 3 mois sur le territoire normand.

Fait à Rouen, le 27 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 80 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 19 Septembre 1459
Verdict rendu le 28 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Licinius

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 19 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Licinius.

Cette personne, est originaire de la Repubblica fiorentina du village de Piombino.
. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré à Avranches et a continuer son voyage malgré les avertissement de la douane.Messire Licinius par ailleurs n'a repondu a aucun des courriers de la douane .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Un courrier lui a été envoyé à la douane d'Avranches, qu'il a ignoré. Ainsi que courrier du Prévôt datant du 18/09/1459 qu'il a également ignoré.


Messire Licinius a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie



J'appelle comme témoin Nalyssandre, douanière de Bayeux .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé ne sait pas présenté , qu'il n'a pas de laissé passé et qu'il n'a pas daigné repondre aux courriers de la douane .

Je demande 3 jours de prison et 50 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Nalyssandre

Citation :

Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux, viens témoigner devant l'honorable juge Idromir et DavyXIV à Rouen, le 22 Septembre 1459.
Effectuant la douane comme chaque jour pour Bayeux, j'ai pu remarquer la présence illégale de messire Licinius originaire de la Repubblica Fiorentina du village de Piombino.
C'est pour cela que j'ai effectué la mise en procès de celui ci le Dimanche 18 Septembre 1459, pour l'entrée sur notre sol sans aucun laisser passer.
Déjà prévenu à Avranches le jour d'avant, il ne s'est pas manifesté, et à continué son voyage vers Bayeux, sans toujours aucun laisser passer. Malgré mon courrier, datant du 17 Septembre.

Verdict

Citation :

attendu que l'accusé a déjà été condamné pour ces faits;

je relaxe donc messire Licinius dans cette affaire.

Fait à Rouen, le 28 Septembre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.