Jonnyd

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 25 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Jonnyd

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, bien le bonsoir,

Nous, la Cour représenté par le juge, Messire Idromir et moi même DavyXIV, sommes réunis en ce vingt et unième jour de Septembre 1459, pour juger sieur Jonnyd.

En effet à ce jour nous l�accusons de trouble à l'ordre public après avoir tenté de prendre la mairie de Fécamp en la journée du 21 septembre 1459, de part la définition de ce même trouble dans le corpus normand que je cite :


Sont considérés comme trouble à l�ordre publique les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression public verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice ainsi que la révolte contre une ville gouvernée sans excès ni erreurs par un maire compétant et plébiscité par la populations de sa ville, par une personne qui n�aurait d�autres raison autre que sa soif de pouvoir (en dehors des cas légitimes et justifiés).

Celui-ci s�expose selon ce même corpus, aux peines suivantes :


- Pour la révolte contre une ville, la peine ira de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus et 2 jours de prison. De plus la place de maire nouvellement acquise sera perdue en faveur de l�ancien maire expulsé.

-J�appelle comme témoin à la barre messire Stealth.

L�accusé peut se faire représenter par un avocat, dans ce cas , qu�il contacte le bâtonnier , dame Elisabeth_Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :

**Jon recu un pigeon du tribunal, que voullait t-il donc ? On lui informa qu'il était accusé... ainsi il se dirigea vers le banc des accusé. Un Homme se leva et commenca a parler... Puis Soudain la voix qui parlait interpela Jon en l'invitant à se levé. Il s'éclairsi la voix puis commenca son discourt.**


Bonjour votre honneur, enfin si je peut vous appeler comme cela.

Comme le sieur a dit, j'ai en effet essayer de me révolter contre le pouvoir en place pour mon honneur, Coment pouvez vous continuer à défendre une terre sans honneur à cause de la Reyne tandis que vous etes sûr de perdre cet guerre...

Moi en tout cas, j'ai décider de mon choix... celle de la révolte.

Messieur et madame, qui assiste à cette cours, Je croit que vous devriez rechoisir votre coté... Le coté de l'honneur ou celle de la Reyne sans honneur qui favorise ses actions personnelle avant celle de la france.



**Jon se rassis doucement en se disant qu'il avait utiliser les mots juste.**

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire Jonnyd c'est révolté contre sa propre ville et en plus il ne regrette rien du tout .


Il va meme jusqu'à dénigré la Reyne de France en personne et tient des propos défaitiste .

Votre honneur merci de reclassé ce procés en trahison .


Je demande 3 jours de prison , et que messire Jonnyd travail 7 jours dans nos mines de Normandie et qu'il en fournisse la preuve a notre juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stealth

Citation :

BOUJOU

cbx s'avança dans la salle, il se rapellait qu'il avait occupé le fauteuil du procureur, ou celui de l'autre coté de la barre...enfin

il est confortable ce fauteuil non?


hum hum! revenons à nos affaires

hier soir, pas loin du bar à Raymond, hé oui la mairie en est proche, pas besoin de se demander pourquoi, nous étions quelques défenseurs prêt à démolir les bretons qui oseraient s'approcher de trop prêt de la mairie.
une personne précédée d'une forte odeur de calva s'approcha de nous, personne ne se méfia, un badau qui empeste le calva à coup sur que c'est un bon fécampois.
Jusqu'au moment où il m'attaqua, pas de chance pour lui, je le maitriserai très facilement.

voici la preuve de mes dires :https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/856/capturedcran20110921230.png/

j'espère que vous allez le donner en pitance aux bretons car ils ne mérite pas mieux qu'on traitre pour ripailler...

cbx se retira, dommage que le traitre était trop loin, il lui aurait bien remit un coup d'épée...

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de tentative de prise de mairie;
Attendu que l'accusé n'exprime aucun regret et qu'au contraire il souhaite la chute de notre Normandie et celle de notre Reyne,

Je condamne messire Jonnyd à 3 jours de prison, 15 écus d'amende de frais de justice, ainsi qu'à 7 jours de travaux mines qu'il devra effectué avant le 10 Octobre.
La preuve devra être fournit à messire Babaorum, juge d'application des peines.
Dans le cas contraire, il se verra traduit en justice.

Fait à Rouen, le 25 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Septembre-Octobre 1459
Procès instruit le 22 Septembre 1459
Verdict rendu le 1er Octobre 1459

Nom de l'accusé: Jonnyd

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la Cour représenté par le juge, Messire Idromir et moi même DavyXIV, sommes réunis en ce vingt deuxieme jour de Septembre 1459, pour juger sieur Jonnyd.

En effet à ce jour nous l'accusons de trahison pour avoir tenté de prendre la mairie de Fécamp en la journée du 22 septembre 1459, sachant que cela est une récidive en effet il c'est révolté le 21/09/1459.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
22-09-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Jonnyd parmi les assaillants.
Plusieurs témoins à disposition .

Article 5 : Trahison :

L�acte de trahison entre en vigueur lors d�un crime de sang contre la personne d�un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure,vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d�un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l�édit de Gien)

Article 4 : De la mise en accusation des suspects

- Art 4.e Dans le cas d�une accusation pour les délits de brigandage, crimes de sang, appel et/ou participation à la révolte contre une ville ou le duché, ,l' accusé se verra refuser le droit de quitter le territoire normand avant la fin du procès.
Pour cela l�armée sera autorisée de passer par les armes pour arrêter l�accusé qui tenterait de fuir.


-J'appelle comme témoin à la barre babaorum sergent de fécamp et de garde ce jour la .

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, dans ce cas , qu'il contacte le bâtonnier , dame Elisabeth_Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé ne c'est pas manifester , et que l'accusé est en récidive de revolte .

Je demande 3 jours de prison et 10 jours de travail dans nos mines normande et qu'il fournisse la preuve au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

*Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la Cour,
Je reconnais formellement l'accusé comme étant l'homme qui s'est révolté contre la mairie de Fécamp cette nuit, par conséquent il mérite punition !

*Un pas en arrière, puis se retira*

Témoin n°2 de l'accusation : Smt

Citation :

*SMT boit un peu de Calva avant de venir à la Barre*

Ben voilà ce que j'ai pu voir en ce 22 Septembre. Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie. Avec Baba ont la réprimé. Dans la mêlée, j'ai reconnu Jonnyd parmi les assaillants. Il a pu tâter de mon bâton d'ailleurs. En plus il e st à noter que la veille il a aussi tenté avec ces amis Bretons de prendre la mairie.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'une tentative de prise de mairie;
attendu que l'accusé est récidiviste;
attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à ses deux plaidoiries;

je condamne messire jonnyd à 3 jours de prison, 1 écus d'amende de frais de justice et à 17 jours de travaux mines (cumul de l'autre affaire). Vous aurez jusqu'au 23 Octobre pour accomplir votre peine.
Les preuves sont à apporter à messire Babaorum, Juge d'application des peines.
Dans le cas contraire, vous serez traduit en justice.

fait à Rouen, le 1er Octobre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.