Zoyah

Casier Judiciaire de Zoyah

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 16 Septembre 1459
Verdict rendu le 25 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Zoyah

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 16 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Zoyah.

Cette personne, est originaire de Chateauroux , Duché de Berry.. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 14/9/1459 à Lisieux, sortie le 15/9/1459 de Normandie puis et re-rentrée le 16/9/1459 à Lisieux malgré les avertissement de la douane.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Rapport du douanier de Lisieux le 14/09/1459 et le 16/09/1459.

Dame Zoyah a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Violene douaniere remplacante à Lisieux.

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que les dires de Dame Zoyah sont authentique mais qu'il y a eu un manque de communication.

Je demande simplement que Dame Zoyah envoie une lettre d'excuse au Duc de Normandie .

Je vous souhaite bonne continuation Dame Zoyah .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de la défense : Zoyah

Citation :: [HRP : Première plaidoirie postée via l'appel à témoin faute d'avoir eu le temps de le faire ce week-end et que mon temps de réponse a été passé par le juge]

*** La Baronne de Valençay s'était vêtue simplement pour cette première comparution. Elle n'avait pas vraiment le choix vu qu'elle voyageait léger pour cette première incursion en terre Normande. Et pour une première s'était réussi. Pas de Laissez-passer et en plus � ben pas de Laissez-passer. Elle prit la peine de sortir de son baluchon et de défroisser une surcote vert émeraude en drap des Flandres et brodés de fil de blanc de céruse qu'elle enfila prestement. Elle glissa sur ses épaules une capeline à capuche de la même teinte et tressa ses cheveux noirs. Trouver le tribunal ne fut pas une mince affaire car, si elle avait ses habitudes en Berry, ici tout était nouveau, tout était à découvrir, encore fallait-il qu'on lui en laisse l'occasion. Elle passa les porte du tribunal un brin anxieuse et surtout très curieuses de découvrir ce côté là du décor. Elle avait été procureur du Berry durant quatre mandats et découvrir le côté des accusés était une première pour elle. Elle se dirigea droit vers le bans qui lui était réservé et écouta la lecture de l'acte d'accusation. Quand vint son tour, elle s'avança***

Monsieur le Juge, Monsieur le procureur, Bonjour.
Je ne vais pas chercher à vous endormir sous quelques histoires incroyables, j'ai bien pénétré sur le territoire de Normandie sans Laissez-passer. C'est n'est pas de la provocation, mais simplement un oubli. Depuis mon départ du Berry, j'ai dû écrire à beaucoup de Duc, prévôt et capitaines d'armées, voir à plusieurs reprises lorsque je n'avais aucune réponse. Aussi, j'ai cru l'avoir fait pour la Normandie. J'ai bien conscience que ce n'est pas une excuse, d'ailleurs je n'en cherche pas et que j'aurai dû rebrousser chemin. Hors, cela fait des mois déjà que je retarde mon départ pour la Normandie en raison de période de retraite et de levée de bans en Berry. Pour la suite vous la connaissez tous... Le Duc devenu Félon, etc.

Je vais maintenant vous lire, la missive que j'ai écris à votre Duc afin de régulariser ma situation. Missive qu'il a peine eu entre les mains que j'étais déjà en procès.

De, Nous, Zoyah Aurel Novotny, Baronne de Valençay, Dame d'Arpheuilles
A Vous, Pitt.bull, Duc de Normandie

Votre Grasce,

Nous prenons la plume ce jour afin de vous faire par de notre situation et de solliciter auprès de vous le droit de rester sur vos terres.

Nous sommes nés en Berry, à Châteauroux précisément où nous avons passé toute notre vie. Je me doute qu�au nom Berry, une envie de jeter au feu notre missive vous assaille, mais nous espérons que vous n�en ferez rien.

Nous faisons parti des Nobles Berrichons qui ont refusé de souscrire aux actes du félon Alleaume dict. le Roy Menteur et ont rejeté la mascarade d�indépendance qu�il nous proposait. (Si vous le souhaitez, je peux vous faire parvenir une copie de nos différentes déclarations officielles) Suite à quoi, nous avons été exclus de l�Assemblée de la Noblesse, agonis d�injures et menacés de destitution par le félon, le Poilu et leurs affidés imbéciles. Certains d'entre-nous ont même été menacés de mort.

Bien que nous soyons habitués de longues dates aux insultes et brimades en tout genre car nous avons toujours évolué au sein d�un parti d�opposition et qu�en Berry, tout ce qui n�est pas FIER, est considéré comme inutile, étranger voir nuisible, la vie nous y est devenue insupportable. Nous n�avons plus d�espoir pour ce Duché qui est définitivement gangréné par une politique extrémistes et sectaire. Nous savons déjà que malgré les efforts des armées royales pour maintenir le Duché à flot ces chiens galeux à la solde du Poilu feront tous pour décourager et effrayer ceux qui oseront proposer leur aide à la reconstruction d�un Berry fidèle à la couronne.

Aussi, nous ne vous cachons pas que nous souhaitons nous installer en Normandie. Le choix de votre Duché s�est imposé à nous lorsque nous avons découvert par hasard avoir des ancêtres Normands originaire de Fécamp et Honfleur. Nous attendons la fin de ce conflit pour prendre le temps de faire quelques recherches. De plus, nous avons le projet de développer un élevage de chevaux et les plaines fertiles de Normandie y sont particulièrement propices. Autant d�évènements et de découvertes qui nous ont donc décidés à prendre la route pour la Normandie au risque de faire de mauvaises rencontres.

Cependant, nous savons également que votre Duché est menacé par ces brigands de Bretons et nous mettons notre épée à votre service en gage de bonne volonté de notre part. Nous nous tenons prêts à rejoindre les rangs de vos armées postées aux frontières menacées et à nous battre pour protéger cette terre, qui nous l�espérons de tout notre c�ur, pourra être aussi notre un jour.

Dans l�attente d�une réponse positive de votre part, je vous en remercie par avance et vous prie d�agréer, Votre Grasce, mes Plus Respectueuses Salutations

Faict à Lisieux, le seizième jour de septembre mil quatre cents cinquante-neuf

J'ai même écrit à votre douanière que je comptais demander le droit d'asile auprès de votre Conseil Ducal mais visiblement, vous semblez plus désireux d'appliquer la loi pour et dure plutôt que de chercher la conciliation. Je suis prête à faire autant de jours à la mine qu'il le faut pour m'amender ou même à rejoindre des groupes de défense.

Je n'ai rien à ajouter pour le moment.

*** Et la brune salua la cour d'un signe de la tête et reprit sa place afin d'écouter le réquisitoire de l'accusation.***

Témoin de l’accusation : Violene

Citation :: bonjour votre honneur,bonjour à tous

je me presente violene remplaçante de la douane de lisieux. En effet Dame Zoyah Châteauroux Duché du Berry est bien arrivée le 14/09/à lisieux

je lui ai envoyé un courier le 14/9, elle a d'ailleurs répondu le 14/9 . Suite à mon courrier, elle a rangé son épée. Elle a m'a informé qu'elle écrivait à notre duc afin de mettre son épée à la disposition de la Normandie.

Par contre, ce qui explique qu'elle se retrouve mise en procès sur les conseils de ma chef douanière et après avoir consultation des rapports tenus, ce sont ses entrées et sa sortie du territoire, sans explication ce qui nous a fortement interrogé au vu des circonstances exceptionnelles que nous vivons.

Le contenu de ces rapports montrent les allées et venues de Dame Zoyah entrée le 14/9, ressortie le 15/9 et re-rentrée le 16/9 du duché

après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée quitte cette salle.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrer illégalement en Normandie;
Attendu que l'accusé a fuit son duché et demandé asile en Normandie et qu'elle aide notre armée;

Je relaxe dame Zoyah et lui souhaite bon courage.

Fait à Rouen, le 25 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.