Gzhavhierh

Casier Judiciaire de Gzhavhierh

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 19 Septembre 1459
Verdict rendu le 24 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Gzhavhierh

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 19 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Gzhavhierh.

Cette personne, est originaire de Azincourt , Comté d'Artois . Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entré le 14/9/1459 à Dieppe,et n'ai pas repartit malgré les avertissement de la douane.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Rapport du douanier de Dieppe du 14/09/1459.

Messire Gzhavhierh a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douaniere de Dieppe .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'étais que de passage, dans un parcours à la visite du Royaume. Veuillez m'excuser si cela vous a importuné, je souhaite à présent uniquement être de retour au Compté d'Artois qu'est le mien. Malheureusement j'ai été immobilisé par votre armée alors que je m'en allais de Dieppe.

Espérant votre clémence.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé n'a pas eu de laissé passé comme le veut la loi ,mais qu'il est immobilisé a Dieppe .

Je demande une amende de 15 écus et qu'il travail 7 jours dans notre mine d'or et qu'il fournisse la preuve au juge d'application des peines babaorum .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Croyez moi j'aurais préféré ne pas être immobilisé sur vos terres. S'il faut payer je le ferai. J'assume mes actes. Je suis, comme vous le précisez, entré à Dieppe sans laissé passé comme le veut la loi.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;

Je condamne sir Gzhavhierh 7 jours de travaux mine, qu'il effectuera avant le 5 octobre et une amende de 15 écus de frais de justice.
S'il ne fourni pas la preuve à messire Babaorum, juge d'application des peines, de ses travaux mines, il sera automatiquement retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 24 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.