Entela

Casier Judiciaire de Entela

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 24 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Entela

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Entela .

Cette personne, est originaire de Cambrai , Comté d'artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée

Voici les preuves recueillies votre honneur :
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Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé ne c'est meme pas présenté, qu'elle n'a pas de laissé passé et en outre venu par bateau accosté de force .

Je demande 3 jours de prison, 60 écus d'amenrde et une interdiction de territoire de 3 mois .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: [HRP: Pour faire rapide car je n'ai pas le temps de répondre à de telles âneriesJe n�ai strictement pas le temps pour les rr depuis quelques temps]. Bonjour, désolé de mon absence, mais je n'ai pu me présenter avant. Tout d'abord il serait bien que votre juge lise ses messages [HRP : Bien qu'il était rédigé à la va vite HRP pour expliquer toute l'histoire du début et trouver une entente à l'amiable] . Je suis ici depuis environs un mois (et non seulement depuis le 21 ... par votre faute, et je voyageais avec un LP, attribué par votre prévôté du moment ? [HRP : malheureusement le tri automatique du site a fait le vide entre temps], il me semble que s'était une dame_quelque chose. Hors En me rendant à Dieppe, pour achever mon retour chez moi (HRP: soit pour y rédiger un dernier RP avec des joueurs que j'ai longtemps côtoyé, soit pour mettre en veille Entela le temps de retrouver le temps] j'ai été poutré par l'une de vos armée, pour des motifs de prise de château en Champagne qui date (strictement rien à voir avec votre comté) pour lesquels j�ai déjà payé notamment. Chose intolérable dans le sens ou j'avais un LP, et que j'aurais apprécié qu'on m'avertisse dans se cas de ne pas me rendre à Dieppe et de prendre un bateau à partir de Fécamp. Je suis donc encore indisponible quelques jour (5 je crois), après cela j'essayerais de quitter votre comté par bateau au plus tôt pour évité de me refaire poutre à Dieppe, je ne désire pas vous causer de soucis, mais juste rentrer chez moi.
Merci de votre indulgence
Entela
[HRP: J'avais également contacté une personne de la maréchaussée de Fécamp à qui j'avais également transmit le lp qu'on m'avais donné, le problème étant le même le vidage automatique est passé par là du coup je n�ai pas les noms . C'est vraiment en toute sincérité que je vous assure que mon personnage n'a aucuns autre but que de rentrer se mettre en veilles, le temps de retrouver le temps. En attendant, je la fait travailler à la mine, et j'attends de pouvoir la ramener chez elle (j'ai déjà été assez retardé par cette bêtise de poutrage). elle n'a rien sur elle, pas de nourriture et très peu de sous, elle a été énormément malmené suite a se dernier voyage entreprit a moitié en tamago, aussi j�apprécierais que vous lui épargné amende et prison histoire de faciliter son retour. Je tien également à vous dire qu'étant totalement tamago depuis pas mal de temps j'ignore les situations actuel sur le monde des RR. Je souhaite simplement ramener mon perso à sa ville d'origine. Merci de votre compréhension et veuillez m'excusé du manque de RP de cette réponse . ljdEntela]

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Entela est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est déjà dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présent sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Je me permet de vous suggérer, en ma qualité de JAP, de lui infliger une peine de prison dont je suis persuadé que vous saurez déterminer la juste longueur, ainsi qu'une peine de 7 jours de mine, à prouver sous 10 jours, 7 jours étant pour les faire, 3 autres pour une autre cause, peut être des jours de méditation après ce procès !

*Babaorum esquiva un sourire*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;
Attendu que c'est un membre du ponant qui nous font la guerre;

Je condamne dame Entela à 3 jours de prison, 7jours de travaux mine, qu'il effectuera avant le 5 octobre et une amende de 1 écus de frais de justice.
Suite à cela, il aura une interdiction d'entrer de 3 mois sur le territoire normand.
S'il ne fourni pas la preuve à messire Babaorum, juge d'application des peines, de ses travaux mines, il sera automatiquement retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 24 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 1 écu.