Sirena44

Casier Judiciaire de Sirena44

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 24 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Sirena44

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Sirena44.

Cette personne, est originaire de Rennes , Duché de Bretagne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :
http://www.hebergeur-images.fr/images/836533118.jpg
http://www.hebergeur-images.fr/images/210567075.jpg

Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Babaorum habitant de Fécamp .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

Je suis outrée de la façon dont on m'a traité. Je n'étais au courant de cette histoire de laissé passé que depuis 9H ce matin..... Dès que j'ai lu ce courrier (à 22h.....) je voulais de suite embarquer de nouveau sur le bateau de mon mari et repartir. Mais qu'est ce que je vois.... Je suis déjà en procès????

Ne pourriez pas laisser 24H aux étrangers pour mettre en ordre leurs papiers ou repartir?????

Je vous demande donc l'autorisation de rejoindre le bateau de mon mari pour vous montrer ma bonne volonté. En aucuns cas je n'étais ici pour créer des soucis votre ville.

Cordialement

Sirena44

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le Procureur éclata de rire en écoutant de tels aneries .

Dame Sirena44 quand on voyage on ce tient au courant des lois locales avant de partir .

Et le bateau de votre mari son accostage a t'il était autoriser ? Et vous n'etes pas au courant de la guerre non plus et vous etes venu faire les magasins de rouen peut etre ?

De qui ce moque t'on votre mari n'avait pas a accosté de force et vous avec, ni a venir en normandie sans laissé passé et vous violées également ces loi royale :

Art1 : Les frontières du Royaume de France sont inviolables. Leur passage par des armées ou des navires provenant de Royaumes étrangers est soumis à l'accord du Monarque ou de son représentant nommé, et non de l'accord unique du Régnant de la province concernée.

Art4 : Le Domaine Royal est placé plus particulièrement sous la protection de la Couronne, toute attaque, tout acte d'hostilité à l'encontre des Bonnes Villes et populations du Domaine Royal sont actes de Trahison envers la Couronne de France.

et biensurs lois normande :

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant.

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer.

C'est moi qui suis outrée , je demande 3 jours de prison , 80 écus d'amende , et une interdiction de territoire de 3 mois .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Fabre_hisse est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est déjà dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présent sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Je me permet de vous suggérer, en ma qualité de JAP, de lui infliger une peine de prison dont je suis persuadé que vous saurez déterminer la juste longueur, ainsi qu'une peine de 7 jours de mine, à prouver sous 10 jours, 7 jours étant pour les faire, 3 autres pour une autre cause, peut être des jours de méditation après ce procès !

*Babaorum esquiva un sourire*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;
Attendu que c'est un membre du ponant qui nous font la guerre;

Je condamne Dame Sirena44 à 3 jours de prison, 7jours de travaux mine, qu'elle effectuera avant le 5 octobre et une amende de 20 écus de frais de justice.
Suite à cela, il aura une interdiction d'entrer de 3 mois sur le territoire normand.
S'il ne fourni pas la preuve à messire Babaorum, juge d'application des peines, de ses travaux mines, il sera automatiquement retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 24 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.