Fabre_hisse

Casier Judiciaire de Fabre_hisse

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre
Procès instruit le 21 Septembre 1459
Verdict rendu le 23 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Fabre_hisse

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger
messire Fabre_hisse.

Cette personne, est originaire de Bazas , Duché de Guyennne. Il est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .

Voici les preuves recueillies votre honneur :
rapport de garde de fecamp.
http://www.hebergeur-images.fr/images/210567075.jpg

Il a donc enfreint la loi sur que la fermeture de nos frontières ainsi que sur le port d'armes, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Babaorum sergent de Fécamp.

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: desoler j'ai pas compris ce qui ai ecrit

juste que l'on ma demander d'enlever mais armes et je l'ai fait suite a ca j'ai ete tue une dizaine de fois car on ne ma pas laisser partir pour un pays qui veux acceuillir de nouveau menbre et bien merci vous voulez juste faire justice car je ne suis pas de votre region

faite comme bon vous semble

fabre_hisse

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donné que l'accusé n'a pas de laissé passé et en outre a voyager avec son épée violant ainsi deux lois et qu'il fait comme si de rien n'etait dans un monde sans guerre ou tout le monde est gentil .

Et que bien entendu c'est un membre du ponant tout comme ces camarades de bord venant agressé la normandie .

Je demande 3 jours de prison et une interdiction de territoire de 3 mois .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Membre du Ponant ca va pas non ,suis juste un voyageur qui cherche une région ou vivre et y finir mes jours tout simplement

Fabre_hisse

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :: *Babaorum arriva à la barre*

Votre Honneur, membres de la cour,
Fabre_hisse est membre de l'alliance du Ponant or vous savez tous très bien que nous sommes en guerre contre le Ponant, cet individu est déjà dans l'illégalité.

Par ailleurs, il représente une menace pour la Normandie car il est susceptible de se révolter ou pire rejoindre une armée Ponantaise présent sur nos terre, c'est pourquoi cet individu doit être neutralisé, mis hors d'état de nuire.

Je me permet de vous suggérer, en ma qualité de JAP, de lui infliger une peine de prison dont je suis persuadé que vous saurez déterminer la juste longueur, ainsi qu'une peine de 7 jours de mine, à prouver sous 10 jours, 7 jours étant pour les faire, 3 autres pour une autre cause, peut être des jours de méditation après ce procès !

*Babaorum esquiva un sourire*

J'en ai fini avec lui ; la faiblesse serait de se laisser persuader qu'il est innocent. Sur ces paroles votre Honneur je me retire.

*Babaorum retourna à sa place*

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'entrée illégalement sur le territoire normand;
Attendu que l'accusé n'a pas respecté le non port d'arme sur le sol normand;
Attendu que c'est un membre du ponant qui nous font la guerre;

Je condamne messire Fabre_hisse à 3 jours de prison, 7jours de travaux mine, qu'il effectuera avant le 4 octobre et une amende de 100 écus de frais de justice.
Suite à cela, il aura une interdiction d'entrer de 3 mois sur le territoire normand.
S'il ne fourni pas la preuve à messire Babaorum, juge d'application des peines, de ses travaux mines, il sera automatiquement retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 23 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.