Ivoo

Casier Judiciaire de Ivoo

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 16 Septembre 1459
Verdict rendu le 22 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Ivoo

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 16 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger messire Ivooo .

Cette personne c'est installer illégalement en normandie à Honfleur .

Voici les preuves recueillies votre honneur :
Preuves rapport du douanier de honfleur le 13/9/1459 et
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/199/ivooo13092011.png/

Elle a donc enfreint la loi sur l'installation en Normandie , je cite :

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere .

Je précise à L'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Etant donner que messire Ivooo veuille defendre la normandie .

Mais qu'il a emmenagé illégalement et que l'histoire de voyage n'a rien à voir .

Je demande que messire Ivooo effectues 5 jours de travail dans nos mines de normandie et qu'il fournisse la preuve au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: I am just passing through Normandy. Our group destination is Chard, England. Unfortunately, we couldn't leave Honfleur due to the war. Leader of my group, former Croatian count Blackfish, has send letters to both Jacquotte, chef douaniere de Normandie and Lady Jamie68, prevost de Normandie. Captain Galat can also confirm my words.
Sincerely

Votre Honneur,
Je suis juste de passage en Normandie. Notre destination groupe est Chard, en Angleterre. Malheureusement, nous ne pouvions laisser Honfleur en raison de la guerre. Chef de mon groupe, l'ex-croates comptent Blackfish, a envoyer des lettres Ã la fois Ã Jacquotte, chef DouaniÃ¨re de Normandie et Lady Jamie68, PrÃ©vost de Normandie. Capitaine Galat pouvez Ã©galement confirmer mes paroles.
sincÃ¨rement

Témoin n°1 de la défense : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Messire Ivooo Vrbovsko Kraljevina Hrvatska est entré à Honfleur le 8/9/1459, sans LP et armé, dans l�attente d�un bateau pour quitter la Normandie. Suite à mon courrier, il a aussitôt rangé son épée.

En consultant, le registre des rapports de douane, le 13/9, je constate après vérification, qu'il est déclaré résident de la ville, sans l�autorisation du prévôt dame Jamie68 (preuves https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/199/ivooo13092011.png/ (problème de bug) et une autre ré-effectuée depuis https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/217/intalivooosept2011.png/ ).

Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de mettre en procès Messire Ivooo, au vu de sa situation illégale.

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Témoin n°2 de la défense : Galat

Citation :: Boujou vot honneur, à vot' service.

M'sieur Ivooo fait partie d'un groupe de jeunes croates se rendant en Angleterre, à Chard, pour s'y installer. J'ai été contacté par l'organisateur de ce groupe, messire Adrian_bekavac, pour faire traverser une première partie de ce groupe début septembre. Le capitaine Johane a pour sa part transporté une seconde partie de ce groupe. La troisième et dernière partie de ce convoi, composé des messires Blackfish, Konzul, Sito et Ivooo, devait traverser dès mon retour. Mais c'te foutue guerre en a décidé autrement, l'arrivée à Honfleur de ces raclures de bretons n'a pas permis de prendre la mer. Les croates se sont trouvés bloqués en Normandie.

Pourquoi deux d'entre eux ont-ils cependant décidé d'emménager, j'en sais fichtre rien, et j'ai d'autres soucis actuellement, comme vous l'savez.

Voilà, j'ai dit qu'est-ce j'savais sur l'gus, là. Au plaisir de la r'voyure, m'sieur vot'honneur.

Témoin de l'accusation : Jacquotte

Citation :: je voulais préciser qu'il semblerait que messire Ivooo ait décidé de mettre son arme à la disposition de la normandie

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'emménagement illégal;
attendu que l'accusé aide la Normandie à se défendre en temps de guerre;

Je condamne messire Ivooo à une peine de 1 écus d'amende de frais de justice, et à 5 jours de travail à la mine qu'il devrait faire avant le 15 Octobre, preuve à apporter à messire Babaorum, juge d'application des peines. En cas de non justification de la peine, il pourra se voir retraduit en justice.

Fait à Rouen, le 22 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.