Babaorum Grand Archiviste de France
Nombre de messages : 1555 Localisation : Fécamp Réputation : 1 Points : 2019 Date d'inscription : 29/08/2011
| Sujet: Stromboli Ven 23 Sep - 23:25 | |
| Casier Judiciaire de Stromboli - Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459 Relaxé
Dernière édition par Babaorum le Ven 23 Sep - 23:32, édité 1 fois | |
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Babaorum Grand Archiviste de France
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| Sujet: Re: Stromboli Ven 23 Sep - 23:30 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour TOP
En date du mois de Septembre 1459 Procès instruit le 21 Septembre 1459 Verdict rendu le 21 septembre 1459
Nom de l'accusé: Stromboli
Procureur: Davyxiv Juge: Idromir
Acte d’accusation - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,
Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 21 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame messire Stromboli.
Cette personne, est originaire de Villefranche-de-Rouergue , Comté de Rouergue. Il est entré sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Il est entrée le 21/09/1459 à fécamp.Cette personne n'est pas non plus dans une armée .
Voici les preuves recueillies votre honneur : http://www.hebergeur-images.fr/images/328048892.jpg http://www.hebergeur-images.fr/images/210567075.jpg
Il a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :
Moi, Leda, Duc de Normandie, Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,
Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,
Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,
Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,
Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,
Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,
Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,
Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.
Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.
Fait à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,
Leda,
Duc de Normandie
J'appelle comme témoin Babaorum habitant de Fécamp .
Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre Honneur, Membres de la Cour, Je vous souhaite le bonjour
Je me présente humblement devant vous pour faire fasse aux accusations dont je suis l'objet. Je ne vous cache pas ma surpise, mais je vais me justifer de ce quoi l'on m'accuse et faire de mon mieux pour que l'on puisse résoudre cette affaire au plus vite... Je ne désire point d'avocat.
Je vois que je suis accusé d'être sur le sol normand sans autorisation officielle, je vais donc vous expliquer la situation.
Je suis en normandie depuis plusieurs semaines maintenant et j'y suis entré alors que la guerre n'était pas encore déclarée. J'étais dans la lance de Wallou de Caumont, Maréchal de l'Ordre du Templier, qui a eu la grande bonté de m'amener sur votre sol sans encombres.
Nos papiers étaient tout à fait en règle, moi même ayant d'ailleurs un laisser-passer. Je n'ai hélas pas la preuve avec moi, n'étant pas chargé du côté administratif du voyage.
Souhaitant visiter un peu votre région et me déplacer de ville en ville, j'ai adressé un courrier à Dame Jamie le 11 septembre dernier pour lui demander confirmation sur l'état de mon laisser-passer. Elle m'a confirmé que j'en avais bien un... En voici la preuve : http://www.hebergeur-images.fr/images/1287857568.png
Le 17 septembre dernier, je me suis fait attaquer par le 3eme corps de la bande de normandie. Je me trouve donc coincé à Fécamp pour un boût de temps... Ayant déjà eu des problèmes avec mon lp, je me doutais d'avoir des problèmes un jour ou l'autre. Seulement je l'ai bel et bien en ma possession, on me l'a confirmé.
De plus, je ne suis pas en normandie pour faire la guerre ou espionner. J'ai des amis engagés, dont ma compagne, ainsi que plusieurs amis. Je défend moi même du peu que je puisse faire, ayant été blessé, je ne fonctionne désormais que par joutes verbales contre les bretons qui nous salissent.
J'ajouterai pour finir que je ne suis nullement rattaché au Ponant. Je ne suis peut-être pas de sang normand mais je me suis attaché à la région, et je la respecte tout autant que la mienne.
Je vous laisse juger si je suis réellement une menace pour vous et le peuple normand... J'espère trés sincèrement que les choses seront mises au clair rapidement et qu'il sera fait état que je suis en règle sur tous les plans...
Je ne souhaite appeller personne à la barre,les seules personnes pouvant attester de ma bonne fois étant parti se battre. Et je considère qu'elles sont bien plus utiles sur le front plutôt que dans une salle d'audience pour juger un trouble à l'ordre public.
Sur ce, je me retire et vous souhaite une agréable journée. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- merci messire Stromboli , les papiers vous concernant étaient tombés sous le bureau , je vous prie de nous excusez du derangement , qu'Aristote veille sur vous .
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je vous en prie, il n'y a aucun problème. Qu'Aristote veille sur vous également, et la Normandie.
Verdict - Citation :
- Attendu que l'accusé est justifié sa présence en Normandie;
Attendu que le procureur réclame sa relaxe;
Je vais dans le sens du procureur et relaxe messire Stromboli.
Fait à Rouen, le 21 Septembre 1459
Idromir, juge de Normandie Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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