Glory

Casier Judiciaire de Glory

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 9 Septembre 1459
Verdict rendu le 21 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Glory

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 9 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Dame Glory.

Cette personne, est originaire de Tarbes, Comté de Béarn. Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées.De plus elle est passée outre nos lois en emménageant illégalement à Honfleur.Cela ne s'arrête pas la malheureusement puisque pour finir elle à enfreint la loi sur le port d'arme en voyageant avec son épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/231/glory6092011.png/

Elle a donc enfreint la loi sur l'installation en Normandie ainsi que la fermeture de nos frontières, et pour finir sur le port d'arme.

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Jacquotte chef douaniere à Lisieux.

Je précise à L'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Glory Impressionnée par le lieu où elle se trouvait, se leva lorsqu'on lui demanda.

Messieurs les membres du Tribunal, veuillez m'excuser de ma maladresse, je ne suis pas habituée à fréquenter de tels endroits.

Pour en venir rapidement aux faits qui me sont rapprochés, je ne peux les contester. Je suis effectivement en infraction avec les lois et décrets qui ont cours ici.
Mais je vais vous expliquer rapidement pourquoi; longs soupirs�

Je viens du comté du Béarn de la ville de Tarbes où j'avais vendu mes biens dans le regard de retrouver des traces de ma famille qui suivant quelques recherches mon menée ici.
Je ne suis pas une brigande ni une profiteuse, je ne sais pas lire et encore moins écrire, par ces temps troublés et aussi par le harcèlement de quelques rêves qui m�ont poussés à sillonner la Normandie afin de retrouvé mien.
Je suis donc allez par les chemins ignorante de tout et arrivée ici, je me suis dit qu'en m'installant, je pourrai enfin trouver traces de parents ou de personnes ayant connaissances de faits familiales à me rapporter et de plus à ne plus avoir à retourner d'ou je venais et me retrouver comme une exilée.
Mon sang et d�ici il bouillonne normand, j�en suis certaine�

Glory tomba à genoux la tête entre ces mains et laissa échapper de grosses larmes�

Entre de gros sanglots, elle dit : « Je voudrais juste vous faire comprendre que je ne voulais pas faire de tord à ce Comté, mais juste rattraper mes origines et entrevoir l�espoir de vivre près des miens »

Je vous remercie de m'avoir permis de m�exprimer � Merci

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Je dois dire que votre témoignage est émouvant dame Glory , et que votre envie de devenir normande également .

Seulement, vous avez enfreint trois lois dés votre arriver en n'ayant pas de lp , en emménageant de manière illégal , et en portant sur vous votre épée , et pour finir vous n'avez pas daigné répondre a dame Coralie_Seyar dounière de Lisieux.

Si vous souhaitez rester en normandie j'ose espérer que vous prendrez connaissance de nos lois et qui si par malheur vous aviez encore à faire à la maréchaussée vous répondrez aux courriers.

Je demande 2 jours de prison , une amende de vingt écus et qu'une lettre d'excuse soit envoyé a Coralie_Seyar .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Glory écoutait le réquisitoire de l'accusation... Et cette demande qui fit battre son c�ur et presque choir : 2 jours de prison, 20 écus d'amende et une lettre d'excuse ...

IL est vrai qu�elle avait une épée achetée sur le marché lors d�une halte de repos dans un village, c�est d�ailleurs sur les avertissements de plusieurs voyageurs qu�elle s�était ainsi armée�

Glory attendait la sentence de ses nouveaux Pères et s�en remettait à eux les yeux pleins de larmes.

Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte

Citation :: Bonjour votre Honneur, bonjour à tous

Je me présente Dame Jacquotte, chef douanière de Normandie. En consultant, mes collègues du guet, je constate que, Dame Glory Tarbes Comté de Béarn est entré à Honfleur le 6/9/1459, sans LP et armée (preuve du port d�arme le screem : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/231/glory6092011.png/. E n consultant, le registre des rapports de douane, je constate que cette dame est arrivée à Lisieux le 3/9/1459, il y est noté, de plus, que cette personne a reçu un courrier de la douanière de Lisieux, dame Coralie_seyar, demeuré sans réponse.

Par conséquent, pour la sécurité de notre territoire et compte tenu de nouvelles lois en vigueur, il est de mon devoir de mettre en procès Dame Glory, au vu de sa situation illégale.

Voilà les faits que j�ai constatés, votre Honneur et tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j�espère avec clarté.

Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé que l'accusé est entré illégalement en Normandie ;
Attendu que l'accusé a emménagé illégalement ;
Attendu que l'accusé portait une arme ce qui est interdit ;
Attendu que l'accusé a racheté ses jours de prison et son amende ;

Je condamne Dame Glory à une amende de 1 écus de frais de Justice.

Fait à Rouen le 21 Septembre 1459,

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.