Malyana

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 9 Septembre 1459
Verdict rendu le 17 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Malyana

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, sommes réunis ce jour, 9 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Dame Malyana.

Cette personne, est originaire de Saumur, Duché d'Anjou. Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées. Et enfin elle à enfreint la loi sur le port d'arme en voyageant armée de son épée.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
https://2img.net/r/ihimizer/img638/4572/sansre2id.jpg

Elle a donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur le port d'arme :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin Nalyssandre douanière de Bayeux.

Je précise à L'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Dame Malyana ce moque de la justice , elle est ne répond pas aux courriers de la douane et ne vient même pas pour son propre procès.

Elle est venu sur nos terres sans LP et en arme , elle continu son voyage comme si de rien n'était tout en ne répondant pas à la justice .

Je demande donc une interdiction de séjour de 3 mois , une amende de 30 écus et 3 jours de prison .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Nalyssandre

Citation :

Moi, Nalyssandre, douanière de Bayeux, viens témoigner devant l'honorable juge Idromir et DavyXIV à Rouen.
Effectuant la douane comme chaque jour pour Bayeux, j'ai pu remarquer la présence illégale de dame Malyana, originaire de Saumur.
C'est pour cela que j'ai effectué la mise en procès de celle ci le 8 Septembre 1459, pour le port d'arme ainsi que l'entrée sur notre sol sans aucun laisser passer.
Déjà prévenue à Avranches le jour d'avant, elle ne s'est pas manifestée, et à continué son voyage vers Honfleur toujours armé et sans toujours aucun laisser passer.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de non respect d'un décret ducal et du non respect de la loi sur le port d'arme;
Attendu que l'accusation demande une peine de 3 jours de prison, 3 mois d'interdiction de territoire et 30 écus d'amende ;
Attendu que l'accusé n'a pas répondu aux plaidoiries ;

Je condamne Dame Malyana à une amende de 60 écus de frais de Justice (amende doublé en raison de sa non présentation aux plaidoires) ainsi qu'à une interdiction de 3 mois du territoire et 3 jours de prison. J'espère que cette sentence la fera réfléchir.

Fait à Rouen le 17 Septembre 1459,

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 60 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 16 Octobre 1459
Verdict rendu le 25 Octobre 1459

Nom de l'accusé: Malyana

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 16 octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Malyana.

Cette personne, est originaire de Saumur, Duché d'Anjou. Elle a enfreint une loi commerciale en revendant des marchandises sur le marché de Fécamp sans autorisation du maire.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Johane :
5-10-2011 23:10 : Vous avez acheté à Malyana 1 miche de pain pour 10,00 écus.

Cette dame a donc enfreint la loi sur l'Obligation de Politesse Commerciale , je cite :

CORPUS NORMAND

5- De l'Obligation de Politesse Commerciale


Chaque personne désirant vendre ou acheter sur le marché d'une ville ou acheter sur le marché de la mairie d'une ville normande dont il n'est pas résident, devra avant toute vente ou achat , se présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquel il souhaite vendre ou ce qu'il souhaiterait acheter dans les limites imposées par les lois sur les achats ou ventes massives .
Les personnes mandatées par le CaC de Normandie devront uniquement se présenter au maire et fournir l'autorisation d'achat qui leur a été signée par le CaC.



J'appelle comme témoin Johane qui a acheté le pain et Siegfried maire de Fécamp .

Je précise à l'accusé qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*vole jusqu'a la barre et salue la cour*

Depuis quand fait-on un procès à un fantôme ?

*regard interrogateur envers l'accusatrice*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Comme le maire de fecamp la dit , cette dame ne lui à rien demandé, elle a donc enfreint la loi sur l'Obligation de Politesse Commerciale comme le temoignage de johane le prouve .

par ailleurs cette personne doit abusé de l'alcool pour tenir des propos aussi incohérents .

Je demande 20 écus d'amende et que dame Malyana effectue 5 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'elle fournisse la preuve de cela au juge d'application des peines .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*s'approche à nouveau de la barre et s'éclaircie la voix*

hum hum... jamais de ma vie, je n'ai avalé une goutte d'alcool...

*regarde l'assemblée toute entière, son accusatrice, le maire, et les membres de la cour avant de reprendre*

Ce que je voulais dire... C'est que vos ennemis m'ont prise pour une des votres et non pas une étrangère à l'accent angevin puisqu'ils m'ont tué... Enfin... Laissée pour morte, à quelques pas des portes de votre ville....

Vous n'étes vraiment pas très accueillant dans le coin !

*soupire et retourne s'asseoir à sa place*

Témoin de la défense : Malyana

Citation :

*se relève et ajoute*

je trouve vraiment injuste que l'on me reproche d'avoir voulu rendre service en nourrissant les habitants du village... Chacun sait qu'il y a pénurie de nourriture en temps de guerre... Et moi, gourde que je suis, j'ai partagé mon pain et le produit de ma pêche....

Quant à vous, ma chère accusatrice, je vous trouve bien méprisante à mon égard.... Pas étonnant que nous sommes souvent en guerre dans ce bas monde.

*baisse la tête et retourne s'asseoir, dépitée*

Témoin n°1 de l’accusation : Siegfried

Citation :

Je présente mes respect à cette cour,
Je suis Siegfried maire de Fécamp,

Je tiens à dire en 1ere lieu que je n'ai reçu aucune demande d'autorisation, ni de courrier venant de cette personne en faite je ne connais même pas cette femme

Témoin n°2 de l'accusation : Johane

Citation :

Hier au soir, avant de quitter le marché, j'ai voulu faire une bonne action en aidant notre armée et répondre à l'appel de Dame Adorianna qui a écrit aux habitants en les invitant à acheter des miches de pain à 10 écus. Je me suis approchée de l'étal où se trouvaient des miches dont le prix était affiché à ce prix et j'ai donné la somme à la dame qui se trouvait là. Ne connaissant pas bien Dame Adorianna, j'étais convaincue qu'il s'agissait bien d'elle, mais quand la vendeuse m'a remerciée après avoir empoché mes écus, j'ai sursauté, elle avait un fort accent angevin. Je me suis éloignée rapidement, craignant qu'en plus, elle ne cherche à me tuer, nous sommes en guerre et croiser d'aussi près un ennemi m'a véritablement effrayée. Dès que j'ai pu être hors de sa vue, je l'ai observée pour en rapporter la description la plus précise possible à la justice. Bien m'en a pris car une personne de ses connaissances est arrivée près de l'étal en l'appelant "Maliana, psssiiiit , Maliana...". Là, j'étais sûre qu'il ne s'agissait pas de Dame Adorianna et j'ai donc donné son signalement et averti les autorités de ses agissements.

Bien entendu, je tiens à la disposition de messire procureur, la miche de pain, preuve du délit. Il va de soi que je ne pourrai en aucun cas avaler du pain ponantais.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusée est coupable d'avoir enfreint une loi normande;
attendu que l'accusée démontre une envie de faire du bien autour d'elle;

je condamne dame Malyana a 20 écus d'amende de frais de justice ainsi qu'à 5 jours de travaux mine qu'elle devra effectuer avant le 1er Novembre.
Preuves à apporter à messire Babaorum, Juge d'Application des Peines.
En cas contraire, elle sera traduit en justice.

Fait à Rouen, le 25 Octobre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Octobre 1459
Procès instruit le 28 Octobre 1459
Verdict rendu le 3 Novembre 1459

Nom de l'accusé: Malyana

Procureur : Davyxiv
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Idromir et moi-même DavyXIV ,Procureur, sommes réunis ce jour, 28 Octobre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Malyana .

Cette personne est accusée de trouble à l'ordre public pour non respect d'un décret économique .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Tableau des embauches de Rouen .

(http://www.hebergeur-images.fr/image-191563960.html)

L'accusé a prit une embauche en date du 28 octobre 1459 alors qu'elle est de Saumur, Duché d'Anjou , enfreignant le décret économique du 30 septembre 1459 , je cite :

Moi Pitt.Bull de Brecey, Duc de Normandie décrète en accord avec le Conseil Ducal qu'en date du 30 septembre et ce pendant tout le mois d'octobre 1459, il sera strictement interdit pour tout étranger au Domaine Royal de prendre une embauche en Normandie

Par contre j'autorise les étrangers au Domaine Royal à travailler dans les mines normandes et pour notre Eglise.

Tout contrevenant à cette loi est passible d'une peine de prison ferme de 3 jours.

Vu la situation de guerre, la mise en procès se fera dès la constatation des faits , le jugement sera rendu dans le plus court des délais avec application immédiate de la sentence.

Faict à Rouen, le 30 septembre 1459

pitt.bull de Brécey

Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Charpente Maire de Rouen et Loukai .

L'accusée peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

L'accusée à enfreint le décret économique du 30 septembre 1459 et elle ne vient pas a son propre procés ,nous l'avons deja vue dans une autre affaire , elle ce moque des lois , une visite de la prison lui fera le plus grand bien .

Je demande 3 jours de prison et 50 écus d'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Charpente

Citation :

Messire Juge

Que dire à tout ça, c'est bien triste et je commence à regretter le temps du bucher, nous irions plus vite à les mettre dessus plutôt que de perdre son temps en de long procès.

Faute il y a , faute doit être punie.

Que justice se fasse !!

Témoin n°2 de l'accusation : Loukai

Citation :

Messire juge,

J'ai toute confiance en votre jugement.

Chaque voyageur doit se renseigner sur les lois et décrets établis dans les régions visitées.
C'est une faute de négligence de la part de Malyana, je suis convaincu qu'elle fera plus attention la prochaine fois.

Toutefois, toute infraction doit être puni. Que votre sentence soit la bonne.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusée s'est rendue coupable de non respect à un décret économique;
attendu que l'accusée ne s'est même pas présentée à ses plaidoiries ni aux missives de la douane;
attendu que l'accusée a déjà été condamné précédemment;

je condamne dame Malyana à 2 jours de prison et 65 écus d'amende de frais de justice.

Fait à Rouen, le 3 Novembre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 65 écus.