brunnhilde
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 |  Sujet: _jasmine_ - 28.VIII.1459 - R - TOP (loy martiale) Ven 16 Sep - 9:05 | |
|  Duché du Berry
Office de justice
En date de août 1459
Procès instruit le 28.VIII.1459
Verdict rendu le 12.IX.1459
Nom de l'accusé : _jasmine_
Procureur: Josybabas
Juge : Garcimore Acte d’accusation : - Citation :
-
Votre Honneur,
J'ouvre en ce 28ème jour de août , de l'an 1459 un procès à l'encontre de _jasmine_ sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.
Comme vous le savez La Loi Martiale et la fermeture des frontières est appliqué sur tout le territoire Berrichons depuis le 3 juillet .
Qui est bien à la vue de tous en gargote http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11133&start=360
Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon
Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457
Et selon notre coutumier: livre
1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.
2) Nul n'est censé ignorer la Loi
_jasmine_ est du Duché d'Orléans et en effet dans notre belle capitale, armé et en groupe
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147&start=0)
Fait à Châteauroux par Josybabas D�Émeraude
Duchesse de Mornay en Berry
Procureur du Berry, le vingt-huitième de août, de l'an de pacques 1459.
Sous le mandat du Duc Alleaume de Niraco, Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Garlaban à la barre
Voici son témoignage :
blablablablablablablablablablablabla
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Chris_lecendre à la barre
Voici son témoignage :
après une courte nuit il arriva dans le tribunal qui à vrai dire ne ressemblait plus à un tribunal. Il écouta la plaidoirie forte intéréssante de garla...
Bien dit cap'taine.
Il chercha la vilaine accusée du regard mais ne la trouva point? un procès sans accusé?????
Vraiment bizarre ce duché pis z'ont des écus à perdre.
Il se plaça à la barre rapidos et rapidement
blablablabla. l'est innocente au revoir msieurs dames
Témoin n°1 de l’accusation :
Témoin n°2 de l’accusation :
Verdict : - Citation :
- Le prévenu a été relaxé. Devant tant d'arguments blablabla tout ça, je ne puis qu�acquitter le prévenu.
En ce 12 ème jour du mois de septembre de l'an 1459, moi, Garcimore de Vicq, Juge du Berry par la grâce des armes, je vais rendre mon verdict.
Je prononce la relaxe. Peine : - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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