Cirano - 3.IX.1459 - R - TOP (loy martiale)

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour  trouble à l'ordre public (loy martiale)  [/color]

En date de septembre 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 3.IX.1459
Verdict rendu le 12.IX.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Cirano    [/color]

[u]Procureur[/u]: Josybabas ; xena
[u]Juge[/u] :  Garcimore  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]    Votre Honneur,

J'ouvre en ce 3ème jour de septembre, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Cirano sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

Comme vous le savez La Loi Martiale et la fermeture des frontières est appliqué sur tout le territoire Berrichons depuis le 3 juillet .

Qui est bien à la vue de tous en gargote http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=11133&start=360

Sur la circulation des étrangers sur le sol Berrichon

Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d'armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d'obéissance à cet ordre est un trouble à l'ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d'absence de celui ci. (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457

Et selon notre coutumier: livre
1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.
2) Nul n'est censé ignorer la Loi

Cirano est du Duché du Bourbonnais-Auvergne et en effet dans notre belle capitale, armé et en groupe
Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147&start=0)


Fait à Châteauroux par Josybabas D;Émeraude
Duchesse de Mornay en Berry
Procureur du Berry, le troisième de septembre, de l'an de pacques 1459.
Sous le mandat du Duc Alleaume de Niraco,    [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Mesdames messieurs,
puisque le felon et ses complice n'occupe plus le conseil je sais que la justice va enfin pouvoir regner au sein de ce tribunal .

je vais donc laisser le nouveau juge prendre la décision adéquate.

Merci.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  L'ancien procureur manquait certainement d'objectivité, avec en plus une mauvaise vu, en tant que membre du nouveau conseil je lache les poursuites contre Messire Cirano.  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] je ne peut qu'approuver les propos du procureur ,je n'ai rien a ajouté et attend serainement le verdict.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]    Le prévenu a été relaxé.  Hé bien puisque tant l'accusé que le procureur semblent d'accord, je ne vais pas m'opposer à leur décision.

En ce 12 ème jour du mois de septembre de l'an 1459, moi, Garcimore de Vicq, Juge du Berry par la grâce des armes, je vais rendre mon verdict.

Je prononce la relaxe.  [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size][/color][/quote]