Cedric92

Casier judiciaire de Cedric92

*Haute Trahison : Mars 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Haute trahison

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 07 mars 1459
Verdict rendu le 22 mars 1459

Nom de l'accusé: Cedric92

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim avait le regard sombre quand elle entra au tribunal, au vu des dernières nouvelles en provenance de Joinville.

* Le procureur déposa ses dossiers sur son bureau, puis regarda l'assemblé un moment, avant de se retourner vers le Juge.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter du cas de Messire Cedric92, ancien maire de Joinville, destitué de ses fonctions suite à une révolte menée par Thyxia dans la nuit du 5 au 6 mars 1459.

Je vous expose les faits.

Tout d'abord, je précise que Messire Cedric92 n'était pas un maire débutant, ayant occupé cette fonction de nombreux mois, et ne pouvait donc ignorer ses devoirs. Ayant également été Prévost, Chef Maréchal et douanier, il ne pouvait qu'être conscient de ses responsabilités, ayant accès à l'ensemble des informations nécessaires.

Hors, que constatons nous après reprise de la mairie ce jour, 7 mars par Dame Nolweenmonnier, à la demande du Duché ? Plusieurs choses ...

'2011-03-06 05:19:31 : La ville a embauché Mactrentino en tant que milicien pour un salaire de 17,00 écus
2011-02-11 09:48:38 : La ville a embauché Effelissianor en tant que milicien pour un salaire de 16,00 écus '

Donc, tout d'abord, aucune défense de miliciens n'était en place, et ce depuis le 11 février 1459. Hors, je rappelle l'article 233-2 de notre Codex :

'Art. 233-2 - De la sécurité
Le maire assure :
1/ La communication au prévôt de toute information motivant un renforcement de la sécurité.
2/ L'embauche quotidienne de quatre miliciens pour Dijon et d'au moins un milicien pour les huit autres villages. '

De plus, malgré les recommandations insistantes répétées du Conseil Ducal auprès de l'ensemble des maires depuis de nombreux mois, il est avéré qu'il n'existait aucun mandat de sauvegarde en place pour protéger la trésorerie, qui s'élevait à plusieurs milliers d'écus. Les biens de Joinville ont donc été pillés dans leur quasi totalité.

Enfin, et la prévoté le confirmera, il avait bien été signalé des risques importants sur Joinville, en raison de présences de brigands, et que la prévoté n'a jamais été prévenue qu'il n'y avait pas de miliciens en défense.

De par ces faits, des conséquences, pénalisant Joinville et ses villageois, ainsi que l'ensemble de la Bourgogne, et des préjudices en découlant, j'accuse Messire Cedric92 de Haute Trahison, puisqu'il était assermenté en tant que maire, et ce en vertu de l'article 421-3, je cite :

' Art 421-3 - De la haute trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La haute trahison est punissable de dix jours d'emprisonnement et d'une amende de 1000 écus, la peine de mort pouvant être prononcée. '

J'appellerai comme témoin dans un premier temps Messire Adrian.de.Montjoie, Prévost des Maréchaux.

* Frim se retourna vers l'accusé

Messire Cedric92, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Garwael
Ou tout membre de l'Ordre du Dragon.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Cedric s'avança d'un pas décidé à la barre, et salua la Cour *
Madame le Procureur, Madame le Juge,
Deux points doivent être abordés : ai-je été un bon maire, et ai-je été criminel dans mon attitude ?
Commençons par analyser les résultats de mes mandats :
J'ai été élu sept fois. Durant ces sept mandats, la santé économique de Joinville a été une des plus florissantes de Bourgogne!
Jugez plutôt :
De novembre 1458 au mois dernier, la trésorerie en liquidités et marchandises est passée de 2.853 à 7.600 écus.
Les Joinvilleois n'ont jamais manqué de rien, et le duché était payé en temps et en heure!
Ai-je été négligeant ?
Quand le procureur dit que la mairie a été prévenu d'un risque d'attaque c'est faux!
Ce n'était pas ma semaine d'astreinte aux douanes et je n'étais pas passé à Savigny.
Comment pouvais-je le deviner? Le Prévôt aurait pu me prévenir par courrier! Lorsque j'occupais cette place et qu'il y avait qu'une toute petite menace, j'écrivais personnellement aux maires qui ne pouvaient pas toujours passer à Savigny.
Il ne l'a pas fait et je le regrette. Alors dire que j'étais au courant est un mensonge que je ne peux accepter ! Personne n'a prévenu Joinville !
A force de se bunkeriser à Savigny, les mairies en pâtissent !
Nevers est tombée le 21 février car le maire n'avait reçu aucune information. C'est exactement la même chose pour Joinville. C'était au Prévôt de me dire qu'il fallait faire attention que des brigands étaient présents à Joinville. Envoyer un courrier prend au maximum 5 minutes, ce n'est pas la mort !
*se sert un verre d'eau et reprend*
En outre, comment ose-t-on prétendre que je ne faisais aucun mandat de sécurité ? C'est inexact, et c'est d'ailleurs la raison pour laquelle j'ai opté certaines fois pour l'absence de miliciens, car de toutes façons, tout pillage n'aurait été que vain, puisque plus rien ne se trouvait sur les marchés chaque nuit.
J'attends donc la preuve que je n'émettais pas de mandat de sécurité !
Et puis! Le jour de la prise de la ville j'avais mis 1 milicien mais le poste n'a pas été pourvu, et meme s'il aurait été pourvu conformément au Codex, il aurait suffi de 5 brigands pour piller la mairie. Or, ils étaient 11 au minimum, et rien n'aurait donc pu protéger Joinville !!!!
Enfin, si les hautes autorités étaient au courant d'une menace, pourquoi diable l'OST joinvillois n'a-t-il pas reçu l'ordre de défendre Joinville ?
Maintenant, pourquoi n'y eut-il pas de mandat de sécurité la nuit du drame ?
Hélas simplement parce que j'avais travaillé à la mine toute la journée, et qu'épuisé, je m'étais assoupi dans une des galeries.
Le temps de regagner mon bureau de maire pour signer les mandats, et je ne pus que constater le pillage et le saccage de ces scélérats.
*regarde fixement la Cour*
Il est facile de critiquer après les faits et rétrospectivement. Comme je viens de vous l'expliquer, rien n'aurait pu empêcher le pillage.
Je ne peux que culpabiliser de m'être endormi après ma journée de mine, et sachez que j'en suis bouleversé, pour moi, pour Joinville, pour le duché.
J'ai toujours servi la Bourgogne et Joinville avec âme et conscience, comme Connétable, comme Prévôt et comme maire.
Je suis scandalise de me retrouver en procès pour HT pour une seule absence de mandat de sécurité en sept mois de maïorat.
Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur écouta attentivement le prévôt puis la Défense. Elle avait patienté un bon moment pour entendre le second témoin, mais apparemment, il avait du se perdre en route. Toujours est t'il qu'elle devait poursuivre la conduite du procès. Réfléchissant à l'ensemble des informations fournies, elle trouva certaines choses des plus étranges, mais l'important était de se reporter aux faits, et à rien d'autre.

* Frim se leva et regarda Cedric un moment avant de prendre la parole, puis se lança.

Messire Cedric,

Nous ne sommes pas ici pour juger de vos mandats précédents, du travail que vous avez fourni, mais bien des manques qui ont conduits à la situation présente.

Vous prétendez ne pas avoir été négligents? Je réfute votre défense. Les lois, que vous ne pouvez ignorer, vous imposaient d'avoir à minima un milicien, et ne me dites pas que vous en aviez, tous les rapports disent le contraire.

D'un côté, vous nous dites n'être au courant de rien, de l'autre, nous constatons que vous n'embauchiez plus aucun milicien, malgré la loi en vigueur, depuis le 11 février 1459. Et d'un coup, sans être au courant de rien d'une quelconque menace, comme vous souhaitez nous le faire croire, vous prétendez avoir faire une offre d'embauche de miliciens non honorée juste ce jour là ? Sans raison, comme ça, cela vous a pris ?

Pour ce qui concerne les mandats, je parle de ce jour fatidique, comme vous dites. Joinville était en période électorale, et comme vous le soulignez, vous avez mené de nombreux mandats de maires, êtes présents en salle des maires, et savez, du moins, je l'espère, que vous savez ces périodes très sensibles.

Des mandats, je n'ai jamais prétendu que vous n'en avez jamais fait, mais il n'y en avait pas ce soir là, et vous le confirmez. Pas de mandat, pas de protection. Si ce n'est pas de la négligence, je me demande bien ce que cela peut être.

* Frim but un verre, d'eau, oui oui, elle buvait de l'eau aussi, puis continua.

Autre chose. Vous parlez de Onze attaquants. Vous plaisantez, là ? Qu'est ce que vous permet de dire de telles absurdités ? Nous avons recensé deux attaquants, ce qu'ils ont eux-mêmes confirmé, en plus, pas 11, et si vous aviez monté votre milice, comme il était de votre devoir de maire, la mairie n'aurait jamais été prise. Vous tenez des propos sans fondements, sans preuve, et totalement faux.

POur finir, vous parlez de "bunkérisation" de Savigny, un truc du genre, je ne comprends pas trop le terme, mais je peux l'imaginer, dans le contexte. Tous les maires ont été invités à Savigny pour cela, vous étiez CM et douanier, aviez accès à toutes les informations. Vous dites que ce n'était pas votre semaine ? Parce qu'il y a des semaines quand on est maire ? j'ignorais ça. Et si vous n'avez pas de relai à Savigny à la Maréchaussée et à la douane quand vous n'y êtes pas, en tant que maire, je peux m'inquiéter sur le fonctionnement de votre Conseil Municipal.

* Le proc aurait pu continuer longtemps comme ça, mais elle s'arrêta là, et se tourna vers Kelti.

Votre Honneur,

Je mets ici en avant le laxisme, la négligence, le refus de respecter les lois qui nous régissent à l'encontre de Messire Cedric, et du fait qu'il ne s'est aucunement préoccupé d'en prévenir le Prévot des Maréchaux. Aux estimations que nous avons du pillage, je doute que la mairie de Joinville ne pouvait se permettre la pésence d'un milicien de façon permanente.

J'accuse par ailleurs Messire Cedric de mensonge avéré. Il n'y avait pas de miliciens et il n'y avait en aucun cas 11 attaquants, ce qui peut être également soumis à poursuite.

Aussi, en vertu de notre Codex, je demande à l'encontre de Messire Cedric, Une peine de prison de 3 jours, assortie d'une amende de 100 écus.

* Le proc se dit que ce n'était pas cher payé pour le préjudice subit, et se rassit sans rien ajouter.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Cedric revint à la barre, interloqué par les propos de la procureur.*

Madame,
Nous venons d'entendre le témoignage du Prévôt, qui confirme les problèmes de communications entre son office et les maires.
Et c'est bien là que réside le problème ! Un manque constant de coordination�
Il y avait un danger imminent à Joinville? Mais alors, il fallait mettre immédiatement la garnison de l'OST Joinvillois en défense! Il fallait envoyer des courriers!
Rien de tout cela ne fut fait. Comme c'est alors facile de ne s'en prendre qu'au maire!
Absence de mandat de sûreté ce jour-la ? Ce n'est PAS un délit car son obligation ne figure nulle part dans le Codex. Et puis, de toute façon j'en faisais tout les jours!
La douane ? L'OMCF ne fonctionnait pas, cette semaine-là ! Et je n'étais pas chargé d'assurer cette fonction.
Absence de miliciens municipaux ? Je me suis déjà expliqué auparavant quant aux circonstances particulières qui ont prévalu à cette absence! Et vous seriez de très mauvaise foi d'affirmer qu'il n'y avait que deux brigands lors de la prise de Joinville car c'est faux et vous le savez! Le Duc Eusaias et l'adjointe à la prévoté Edwen peuvent en témoigner.

*Boit une dernière gorgée d'eau et conclut*

Un acte de trahison, voire de haute-trahison présuppose une volonté préméditée de cette action. Toute autre circonstance ne peut s'assimiler qu'à de fâcheux aléas, ce qui ne doit pas entrainer de condamnation.

Je vous remercie.

*Retourne à sa place.*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Adrian.de.montjoie à la barre
*A l'appel de son nom le jeune Prévost se leva et alla à la barre. Il respira un bon coup, avant de prendre la parole, de son habituelle voix douce*

Vostre Honneur,

Je dois bien avouer qu'estre icelieu afin de témoigner contre le sieur Cedric me peine énormément. Je sais que c'est un homme intègre, qui veut le bien de son Duché, et jusqu'à présent je n'avais pas à me plaindre de son travail à la douane.

Maintenant, pour l'affaire qui nous intéresse aujourd'hui, je pense que ce que l'on peut reprocher à l'ex-maire de Joinville est la chose suivante: il n'y avait pas de milicien engagé par la ville depuis des jours et des jours. Nous aurions du estre prévenu, afin de connaitre au mieux les défenses dont disposait la ville. Ce ne fut pas le cas, je le regrette. En l'ayant su, aurions nous pu sauver Joinville? La question reste ouverte à mon humble avis vostre Honneur.

*Il soupire légèrement puis reprit la parole*

En ce qui concerne l'alerte en temps que telle, je répondrai ceci: messire Cedric sait très bien comment fonctionne Savigny, mon adjointe a déposé un alerte aux alentours de 12h30 dans le bureau de douane de Joinville. Malheureusement, ce jour là, je suis revenu trop tard, et malgré des offres mises, aucune ne fut prise... laissant le champ libre au brigands. Je n'ai pas pu faire plus vite, ni envoyé de lettre ce jour là, je le reconnais.

*nouvelle pause, un ptit verre d'eau et hop ça repart*

Enfin, pour les mandats de sauvegarde. Les autorités ducales demandent depuis des lustres à ce que les maires en fassent tous les soirs, et malheureusement ce ne fut pas fait ce soir-là à Joinville, rendant la ville encore plus vulnérable.

Pour conclure vostre Honneur, je dirai que la chute de Joinville doit en partie à un manque de communication, mais surtout à des manquements flagrants du côté municipal: si la maréchaussée avait su que Joinville n'avait pas de miliciens depuis plusieurs jours, peut-être aurions-nous pu mettre des défenses plus appropriées. Et si les mandats de sauvegarde avaient été fait, les pertes n'auraient pas été si grandes... Je n'ai rien à ajouter pour le moment vostre Honneur.

Merci de m'avoir permis de m'exprimer ici.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica avait longuement attendu la déposition de l'avocat du prévenu, accordé des délais, mais là, il nétait plus possible d'attendre sans injustice pour les autres procès. Elle frappa quelques coups de marteau pour réclamer le silence dans la salle.*

Accusé, levez-vous !

Merci à tous de vous être, pour la plupart, déplacé et exprimé.

D'abord voyons des points de détails ; vous dites que vos autres mandats ont été parfaits. Ils ne peuvent pourtant pas être pris en compte dans votre plaidoirie, puisque nous nous attachons à un seul point, le reste ne compte pas. Vous dites que la trahison ou haute trahison ne peut être que préméditée, je vous affirme que non. Il s'agit d'un acte commis par une personne assermentée qui porte préjudice au Duché. On peut agir par négligence sans préméditation, en se disant qu'avec un peu de chance ça ne se verra pas.

Dans votre cas, votre négligence s'est vue et a coûté cher à la ville dont vous êtiez responsable en tant que maire. La gestion de la milice est de votre ressort. Vous avouez vous-même que vous avez à plusieurs reprises négligé l'embauche de milicien parce que vous aviez tout mis à l'abri. Sauf que l'embauche de milicien n'est pas un choix, c'est une obligation, quelque soit la mise en protection des biens...
Vous dites que le prévôt ne vous a pas informé, et que ce n'était pas votre semaine à Savigny. Or,vous avez toutes les clés nécessaires pour vous renseigner là-bas, non ? Mais comme ce n'était pas votre semaine, vous ne vous êtes pas déplacé, pas informé, engendrant les conséquences désastreuses que nous connaissons. Le manque de communication existe peut-être, mais pas ue dans le ses prévôt-mairie, le maire est tenu de se mainenir informé des risques. Si on ne l'informe pas, sa responsabilité lui enjoint d'aller vérifier tout seul.
Pour les mandats de sécurité, certes ils ne sont que largement conseillés, mais à présent on sait pourquoi ! Vous en faisiez tous les jours sauf celui-là... Vous voulez une preuve que les mandats n'étaient pas fait, ce jour-là ils ne le furent pas, et c'est tout ce qui importe.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé a de manière avérée négligé de respecter des points de sécurité nécessaires pour le bien de sa ville

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à trois jours de prison ferme.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingt-Deuxième jour du mois de Mars 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.