Mamylyz

Procès de Mamylyz

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 31 Aout 1459
Verdict rendu le 12 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Mamylyz

Procureur: Clarine63 puis Davyxiv
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l�honorable juge Babaorum et moi-même Clarine63, sommes réunis ce jour, 31 août de l�an de grasce 1459 à Rouen pour juger Dame Mamylyz.

Cette personne, est originaire de Bertincourt, Comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans aucun laisser passer . alors que nos frontières sont fermées et que notre territoire est interdit à tout membre du Ponant. De plus elle est passée outre nos lois en emménageant illégalement à Dieppe.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/827/mamylyz.png/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/43/mamylyz2.png/

Elle a donc enfreint la loi sur l�installation en Normandie ainsi que la fermeture de nos frontières, je cite :

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la décret martial encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su qu'en accord avec la Loi Fondamentale, ce décret est abrogé et donc que la Loi d'Exception n'est plus,

Qu'il soit su que suite à cette abrogation, décision est prise de fermer les frontières à tout membre du Ponant, face à la situation tendue que nous traversons actuellement, sous peine d'être intercepter par nos armées,

Qu'il soit su que tout navire battant pavillon Ponantais ne pourra accéder à nos ports et ne sera pas autorisé à franchir l'embouchure de la Seine,

Qu'il soit su que si le Ponant cesse d'entacher le traité du Mont et rappelle ses troupes, les frontières pourront s'ouvrir de nouveaux à ses habitants,

Qu'il soit su que le territoire est ouvert aux autres habitants du Royaume et d'ailleurs, sauf si le Duché prévient la personne qu'elle est indésirable en son territoire,

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer,

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Faict à Rouen, le 14 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.

J'appelle comme témoin Claire de Muschu actuellement douanière à Dieppe.

Je précise à L'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour votre Honneur, les membres de la cour.

Je viens par ma présence demander votre clémence.
En effet je suis entrée illicitement sur votre territoire, en effet j'ai emménage à Dieppe, mais je vais vous exposer les faits qui m'ont fait agir ainsi.
Je n'étais pas plus Artésienne que Normande au autre, je suis vagabonde et de ce fait je déménage à mon grè ^^
J'avais un LP de courte durée en sol Artois, il me fallait faire vite !!! je suis venue en Normandie pour assister au baptème et épousailles de ma fille dame Bénédicte demeurant à Fécamp, j'avais fait une demande de Lp auprès de votre Prévôt dame Jamie68, n'ayant jamais eu de réponse si ce n'est quand j'ai franchi votre frontière, j'ai donc décider en tout conscience de passer illicitement, je sais que le pays est en guerre !!!mes enfants comptent plus que tout!!! maintenant je me tiens à votre disposition pour subir vos griefs et respecter la loi.
Voila tout est dit, je suis une vieille dame inoffensive et qui adore ses enfants.
je vous prie d'agréer mes respects et espère faire pencher vos décisions du côté de l'humain.

Dame Lvz

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bien je comprends, je comprends. Il est vrai que vous n'êtes pas responsable des tensions qui existent entre notre duché et notre voisin l'Artois. Cette guerre en effet pénalise bon nombre d'entre nous et de voyageur. Pourtant il est clair que des rapprochement peuvent se faire. Il n'y a qu'à voir votre fille.
Mais bon malheureusement vous avez enfreint la loi. donc pour cela je suis obligée d'être sévère avec vous.
Je demanderai donc 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Profiter de votre séjour en prison pour demander un laisser passer au prévost pour pouvoir rester au mariage de votre fille.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour, c'est quoi ce Pays on l'on enferme les personnes âgée ? ^^ en plus il faut que je remplisse vos caisses en écus ? ^^ vla autre chose?
Bon je fais comment pour m'acquitter de ma dette ?
sur ce je vous souhaite une bonne journée et je me souviendrais de mon séjour en Normandie !!!^^
(Lys les salua et s'en fut rageuse ^^, elle pensa piquer quelques futs de cidre au passage bien fait là )

Témoin n°1 de l'accusation :Clairedumusche

Citation :: Mamylyz est entré sur notre territoire le 28 août de l'an 1459,. A son arrivé, je lui ai fait parvenir un courrier lui demandant de quitter le territoire dans les 24h. J'ai reçu une réponse de sa part le jour même, m'indiquant qu'elle venait pour les épousailles de sa fille.

Expéditeur : Mamylyz
Date d'envoi : 28/08/2011 - 09:59:10
Titre : Re: Terrtoire normand
Bonjour Dame Claire demuschu,

Je suis une vieille dame venant visiter sa fille damoiselle Bénédicte demeurant à Fécamp et pour ses épousailles.
J'ai fait une demande de LP auprès de votre Prévost dame Jamy mais aucune réponse.
Je suis tout à fait inoffensive...
Je désirerai également rester en Normandie....
Que puis je faire pour acquerir un LP et rester en Normandie ?
J'ai des garants Sieur Jcmail et dame Gwenola...^^

Je vous souhaite une bonne journée.

cordialement dame

Lyz

J'ai donc demandé de l'aide à notre prévôt pour savoir ce que je pouvais pour cette dame et on m'a répondu que c'était trop tard, qu'elle devait repartir. Et c'est notre prévôt jamie qui a pris le relais pour suivre l'affaire.
Malheureusement dame Mamylyz a empiré son cas en déménageant illégalement sur notre territoire, en écoutant pas les ordres de notre prévôt et en se dirigeant à Fécamp. Arrivée à Fécamp, le 1er septembre de l'an 1459.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé est entré illégalement en Normandie ;
Attendu que l'accusé s'est installé illégalement en Normandie ;
Attendu que cette personne était membre du Ponant contre qui nous sommes en Guerre ;
Attendu que l'accusé a racheté sa peine ;

Je condamne Dame Mamylyz à une amende de (1) écus symbolique.

Fait à Fécamp le 12 Septembre 1459

Babaorum,
Juge d'Application des Peines de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.