Osory

Casier Judiciaire de Osory

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459 Coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 1er Septembre 1459
Verdict rendu le 10 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Osory

Procureur: Clarine63 puis Davyxiv
Juge: Babaorum puis Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Babaorum et moi-même Clarine63, sommes réunis ce jour, 1er septembre de l'an de grasce 1459 à Rouen pour juger Dame Osory.

Cette personne, est originaire de d'Alençon . Elle est entrée en Normandie et notamment à Rouen le 26 et 28 août dernier sans aucun laisser passer alors que nos frontières sont fermées à tout étrangers sans aucun laisser passer. Elle se trouve d'ailleur toujours sur le sol Normand à ce jour votre honneur puisqu'elle est à Lisieux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :
https://i.servimg.com/u/f41/16/21/25/86/osory_10.jpg
https://i.servimg.com/u/f41/16/21/25/86/osory210.jpg

Elle est donc allée à l'encontre de nos règles de sécurité du territoire, je cite :
Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia, déclarons:

Que les frontières seront désormais fermées,

Que toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir Dame Jamie68,

Que les armées aux frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode faucheuse),

Que les villes de Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf si un LP est accordé,

Que tout étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions (ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

J'appelle comme témoin Prud.de.normandie actuellement douanière à Rouen
Je précise à L'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Etant donné que l'accusé n'a même pas pris la peine de se manifester je ne vois pas pourquoi nous devrions faire preuve de clémence .

Dame Osory est venu sans lp sur notre territoire mais en plus de cela est venu également à Rouen .

Je demande donc 3 jours de prison, une interdiction de séjour de 3 mois et laisse au juge le soin de déterminer le montant d'une amende .
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable de non respect d'un décret ducal ;
Attendu que l'accusation demande une peine de 3 jours de prison et de 3 mois d'interdiction de territoire ;
Attendu que l'accusé n'a pas répondu aux plaidoiries ;

Je condamne Dame Osory à une amende de 100 écus de frais de Justice ainsi qu'à une interdiction de 3 mois du territoire et 3 jours de prison. J'espère que cette sentence la fera réfléchir.

Fait à Rouen le 10 Septembre 1459,

Idromir, Juge de Normandie
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.