Alrune

Procès de Alrune

Trouble à l’Ordre Public: Procès du mois de Juin 1459 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Juin 1459
Procès instruit le 29 mai 1459
Verdict rendu le illisible

Nom de l'accusé: Alrune

Procureur: Armoria
Juge: illisible

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le juge, la femme ici présente comparaît devant vous pour n'avoir point respecté la fermeture de nos frontières. Munie d'un laissez-passer lui permettant, selon sa requête, de traverser la Bourgogne, elle est ensuite revenue à Cosne, ayant par ailleurs dépassé le délai qui lui avait été baillé.

Je considère comme circonstances aggravantes le fait qu'elle émette le souhait d'aller chez ces sauvages de bretons ; cependant, si elle nous confie vouloir s'y rendre pour brigander, fomenter une révolte ou y participer, je reverrais mon avis pour y voir des circonstances atténuantes, évidemment...

Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Le trouble à l'ordre public est défini comme le fait de déstabiliser, dans les actes ou les paroles, les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Accusée, vous pouvez demander à être défendu par un membre du Barreau de Bourgogne :

Angelyque
Garwael
Frim2811
Aryanha
Ou tout membre du dragon.

Je cite comme témoin à charge le Prévôt Edwen.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le juge, je plaide coupable, mon laissez passer avait expiré. Je souhaite cependant expliquer les raisons de mon retour.
Je me rendais effectivement en Bretagne pour essayer de retrouver des traces de mon passé, mais une fois arrivée à Gien j'ai changé d'avis par peur de ce que je retrouverai là bas. C'est donc pour cela que je suis revenue sur mes pas et ai de nouveau traversé le duché de Bourgogne. J'avais simplement l'intention de reprendre un chemin que je connaissais car voyageant seule je voulais éviter les bandes de brigands.
J'ai conscience d'avoir enfreint la loi, j'en appelle cependant à votre clémence Monsieur le juge.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Armoria avait regardé les lettres amenées par Edwen, sans parvenir à les déchiffrer. Son tour étant venu de parler, elle se leva.*

Monsieur le Juge, je vous demanderais de ne tenir nul compte des courriers produits, en ce sens où ils ont subi quelque avanie les rendant illisibles.

Par ailleurs, l'accusée plaidant coupable, nous n'avons au final nul besoin de ces courriers. Je retiens en outre comme circonstances atténuantes le fait que l'accusée, sur le point de se rendre en bretagne, s'est rendu compte que c'était une erreur, et a rebroussé chemin.

Reste que l'infraction est bien réelle, et reconnue : aussi, je recommande une condamnation aux dépends, pour la somme de 6 Ecus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le juge, madame la Procureur, je tiens seulement à vous lire un courrier que j'ai reçu le 03 Juin, de Dame Edwen de Blanc-Combaz et qu'elle m'autorise à utiliser :
Citation:
De part ce courrier, en tant que prévôt de Bourgogne, je vous accorde un LP pour séjourner en Bourgogne le temps que vous jugerez nécessaire[...]
Edwen de Blanc-Combaz,
Fait à Chalon, le 3 juin 1459
Citation:

* Après avoir lu la lettre, Alrune regarda l'assemblée en essayant de décrypter les visages du juge et de la Procureur, elle les fixa intensément puis sur une dernière courbette, elle retourna s'asseoir et attendit le verdict. *

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Frim2811 à la barre
* Frim avait écouté, silencieuse, témoignages puis délires du prévot. Fallait s'y faire, elle comprenait rien, mais ça, c'était pas nouveau. Enfin certaine qu'elle en avait finit, elle se leva, et regarda l'assemblée.

Votre Honneur, Dame Procureur, mes salutations.

Je me présente, Frim, Avocate du Barreau de Bourgogne, et donc, de ce fait, je défends l'accusée ici présente.

J'entends l'accusation avec effarement, je dois dire. Ma cliente n'a pas été poursuivie sur d'éventuels faits passés, donc, je ne vois pas en quoi la justice pourrait en être avertie, et en quoi cela pourrait jouer contre l'accusée. Que ce soit su.

Concernant son second passage en Bourgogne, ma cliente a bien pris conscience de ce problème de manque de laisser passer, et a demandé de ce fait au douanier ce qu'il convenait de faire, et ce bien avant sa mise en procès. Il se trouve que le douanier a quelque peu tardé à répondre, comme il l'a reconnu lui même dans son courrier. je pense que la prévoté pourra prouver mes dires. Courrier envoyé dans la nuit du 29 mai de la part de messire Silvinho stipulant que Lp avait bien était accordé.

Hors ces faits, je m'insurge totalement contre le témoignage de Dame Edwen, et demande à ce que son témoignage soit totalement invalidé. En effet, comme tous le savent, il n'est aucunement autorisé, ici ou ailleurs, d'user des courriers envoyés, sans accord de l'émetteur. Et de fait, j'ai la confirmation de ma cliente que le prévot ne lui a aucunement demandé accord pour publier ses courriers. Ceci est un vice de forme manifeste, et est de plus une violation des règles fondamentales de notre mode de vie, et de nos coutumes ! Si la prévoté ne peut pas respecter nos lois, qui consistent entre autre à ne pas user de courriers sans l'accord de l'émetteur, je plains la justice en nos terres.

Au vu de ces faits, je demande la relaxe de ma cliente, non seulement parce qu'elle n'a rien fait,les faits parlent pour elle, mais aussi parce que la prévoté a violé nos fondamentaux.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Edwen à la barre
*A son nom, Edwen se leva, salua l'assemblée et prit la parole*

Votre honneur, je suis ici pour témoigner contre dame Alrune, habitante de Franche-Comté.

Cette dame est entrée sur le sol Bourguignon le 13 mai 1459 alors que nos frontières étaient fermées. Supposant que l'annonce faite par l' ex duc Eusaias concernant la fermeture des frontières était claire et sachant que les duchés avoisinant l'avaient aussi annoncé dans leurs annonces, la dame savait qu'elle nécessitait un laissez-passer hors, elle n'en a pas fait la demande.

Elle a séjourné à Dijon quelques jours puis est partie sur Sémur. Le 21 mai 1459, j'ai refait un courrier général, m'appuyant sur les rapports de douanes à tous les non bourguignons, courrier que voici:

*elle le lut*

Citation:
Bonjour ,

Vous recevez ce courrier car à ce jour, et à cette heure, vous êtes non Bourguignon.
Tous les LPs précédemment donnés sont annulés, tous sans exception, aussi je vous donne 48 heures pour m'en refaire la demande ou partir de Bourgogne. Le 24 mai 1459, si vous êtes encore sur nos terres sans LP ou si vous avez emménagé, vous seriez immédiatement traduit en justice. Je compte sur votre compréhension et navrée du dérangement.
Il me faut:

-motif de votre venue
-date à laquelle vous comptez partir
-villes que vous comptez traverser
-nom des personnes voyageant avec vous.

Bonne soirée,
Edwen de Blanc-Combaz, prévôt de Bourgogne.
Fait le 21 mai 1459 à 23h00

*Puis reprit la parole*

Le 22 mai 1459, je recevais un courrier de cette dame que m'avait transmis le douanier de Sémur, dans lequel elle m'annoncait qu'elle comptait se rendre en Bretagne et qu'elle avait besoin de quelques jours de repos. Je lui ai donc fait un laissez-passer de quatre jours, soit jusqu'au 27 mai 1459.

*Et relecture de la copie du courrier*

Citation:
Bonjour,

De part ce courrier, je vous accorde un Lp pour une durée de 4 jours, soit jusqu'au 27 mai
Le passage par Dijon est en revanche interdit.

Bonne journée
Cordialement

Edwen

*elle rangea à nouveau le courrier*

Toujours avec les rapports de mes douaniers, j'ai appris que la dame avait quitté le sol Bourguignon le 24 mai 1459, ayant été vue pour la dernière fois à Cosne. Je fermais donc son dossier la croyant sur les chemins partie pour la Bretagne mais voilà-t-elle pas qu'elle revient en Bourgogne le 28 mai 1459, soit un jour après la date d'expiration de son laissez-passer.

J'avoue ne pas avoir tout compris....J'ai donc transmis cette affaire au procureur car, la dame ayant fréquenté la Bourgogne, ayant reçu les courriers des frontières fermées savait pertinamment qu'elle devait avoir une autorisation et au lieu de demander la permission de revenir, elle entre directement espérant échapper au contrôle.

*Ed reprit sa respiration*

Vous savez, depuis un an que je travaille dans la douane, j'en ai vu des cas identiques, tous la même chose! Le plus souvent ils pensent qu'en partant et en revenant, ils ont de nouveau le droit d'avoir quarente-huit heures pour sortir. A ce rythme, si tout le monde faisait comme elle, la Bourgogne deviendrait un véritable jeu d'enfant!

Et aujourd'hui même, le 29 mai 1459, voilà que je reçois un courrier de la dame, que voici:

*Ed le lu*

Citation:
Bonjour Dame Edwen,

Je pensais qu'avoir quitté les terres bourguignonnes me permettrait de bénéficier d'un nouveau laissez passer. J'ai fait demi tour car j'ai finalement modifié ma destination, je souhaite retourner à Luxeuil et non plus en Bretagne. Cependant je n'ai plus assez d'argent pour assumer les frais du voyage je voulais donc travailler un peu. Je ne pensais pas que m'arrêter quelques jours en Bourgogne me vaudrait un procès.
Pouvez vous s'il vous plait me dire ce que je dois faire désormais ?

Salutation, Alrune.

Je n'ai pas encore répondu à ce courrier car le procès ayant été lancé, je pense que cette dame va venir ici témoigner, elle pourra donc s'expliquer sur ce qu'elle a de plus à ajouter.

*Ed regarda la procureur*

Vous savez, mon but n'est pas d'envoyer tout le monde en procès mais si on laisse passer certaines choses, beaucoup en voyant comment nous agissons en profiterons et ce sera l'anarchie, voilà pourquoi je suis si stricte, la dame aurait pu me contacter me disant qu'elle changeait de direction et avait besoin d'un laissez-passer mais au lieu de ça, elle est rentrée en douce dans le duché, pensant échapper aux douaniers, et je ne peux que constater que c'est l'appel du procès qui l'a fait réagir. Si elle m'avait contacté , j'aurais certainement était un peu indulgente mais là...

*Ed se tût, elle avait déjà beaucoup parlé, elle attendit donc la défense de l'accusée. Après avoir salué, elle retourna s'asseoir.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Bien !
Laffaire est simple.

Nous allons déjà évacuer tout ce qui n'a rien à faire dans ce procès:
-le témoignage du Prévôt pourrait en partie être soumis à invalidation. Admettons. Donc je rejette selon la demande de la Défense.

-Le LP daté du 3 juin n'a rien à faire ici, puisque le procès date du 29 mai , pour des faits donc antérieurs. Nul et non avenu.

Que reste-t-il donc ?
-Un accusé qui plaide coupable et qui reconnaît ses torts ! Ca au moins c'est simple et clair.

Contrairement à ce que soutient la défense, dont le début d'argumentation incompréhensible m'est totalement passé par dessus la tête, l'accusation est pourtant claire également :
l'accusée est entrée en Bourgogne, a obtenu un LP pour traverser et donc sortir du Duché, avec en plus une date butoir.
Elle est donc sortie de Bourgogne, ce qui de fait cloturait le LP, mais est revenue sans LP alors que les frontières étaient toujours fermées, et de toute façon au-delà même de la date butoir accordée.
Et une éventuelle demande à un douanier, non prouvée ici par la défense, d'autant plus que le témoignage du prévôt a été invalidé à la demande même de cette défense - et oui, on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre - n'aurait de toute façon aucune influence sur les faits : pénétration en Bourgogne, alors que les frontières sont fermées, sans LP.
Donc on a des faits matérialisés, et de plus reconnus par l'accusée.

La culpabilité est donc prouvée par l'accusée elle-même.

Comme l'accusation admet des circonstances atténuantes, nous n'irons pas jusqu'à la prison.
Une amende de 20 écus sera donc infligée, en espérant que ceci servira de leçon !

BLAAAAAMMMMM !!

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.