Sasuke_utchiwa – 6.VIII.1459 – C - Haute trahison

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour HAUTE TRAHISON    [/color]

En date de août 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 6.VIII.1459
Verdict rendu le 16.VIII.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Sasuke_utchiwa        [/color]

[u]Procureur[/u]: Claire_g
[u]Juge[/u] : Pandorha    [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]        ** Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Sasuke_utchiwa, le Six Août de l an de Pâques 1459 pour Haute Trahison **


Vôtre Honneur,

Dans la nuit du 5 au 6 Aout 1459, un homme *désignant l accusé* cet homme là, Sieur Sasuke_utchiwa, a été vu et reconnu sur Bourges, par une jeune Berruyère, en train de mettre tout en �uvre pour constituer son armée personnelle.

L�accusé n�a reçu, ni même demandé, aucune autorisation écrite à notre bon Duc, Sa Grâce Alleaume de Niraco.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par l�article 18 du Livre II des Lois pénales que voici :

« Sauf loi martiale, bannissement ou décision ducale, la circulation des étrangers est libre sur le sol berrichon et ce même en lances ou corps d armes.
Cependant, Toute personne créant une armée ou circulant dans une armée au Berry sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison.
Le Duc peut également demander la dissolution immédiate d'une lance, d'une armée ou d'un corps armé. Le refus d obéissance à cet ordre est un trouble à l ordre public.
Le prévôt et le capitaine peuvent parler au nom du Duc en cette matière en cas d absence de celui-ci » (loi faite sous George le Poilu, le 11 mai 1457)

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en ferait la demande.

La liste de ces avocats est consultable en se rendant à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147&start=0

Prononcé à Bourges, le Six Août de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante-neuf,

Par Claire_g, Procureur du Berry,
Au nom d�Alleaume de Niraco, Duc de Berry

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Pièces jointes au dossier
=========================
Description de l'accusé :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sasuke_utchiwa

Déposition du témoin, Damoiselle Maria, de Bourges, qui sera appelée à la barre par l�accusation.

Expéditeur : Maria
* Date d'envoi : 06/08/1459

Vous avez remarqué que Sasuke_utchiwa était en train de constituer une armée.


Référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] vopus donnez 48heures pour disloquer l armee et je suis en proces en 5 minutes apres missive,rien que pour sa je disloqie rien du tout,vous vous la jouer dictateur ben moi les dictateur je les ******** pff bande de naze vous croyez monopoliser le jeu a vous seul la c est le joueur qui parle car vous faite tous pour degouté les gens
 [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote]  ( HRP : c'est marrant de lire ces p'tite attaques HRP ...de la part d'un joueur qui ne RPise quasiment pas ;)donc je resterais RP car ... ah bah c'est un jeu tiens ! si vous, joueur, n'acceptez pas les possibilités IG...bin...vlà... maintenant, les MP ça existe, merci d'en user prochaine fois qu'vous voulez insulter les joueurs ;) HRP OFF)

*********************************************

** La brune passant outre les voix de l'au-delà passa donc au réquisitoire vu l'air absent de l'accusé. **


Vôtre Honneur,

Outre un délai officiel accordé par notre bon Duc, Sa Grâce Alleaume de Niraco, l'homme qui est sur le banc des accusés a enfreint nos Loys, et c'est une chose différente.
Ce détail, il ne semble pas en être conscient.

Le délai accordé par le Duc quant à la dissolution de l'armée créée par l'accusé est une CONSEQUENCE liée implicitement à son méfait, ce qui n'efface donc, fort logiquement, RIEN au délit commis.

Son armée étant créée, je prends cela pour de la provocation.

Le prévenu entame, à ma connaissance, une longue convalescence, je requiers donc une amende de 50 écus pour la provocation à l'encontre du Duché en construisant son armée sous nos yeux.

Merci de m'avoir écoutée.
  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] Amusez vous bien dans votre coin,rira bien qui rira le dernier!
 [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote]  Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Pandorha se rendit au tribunal pour une affaire délicate. Un Berrichon accusé de haute trahison. Elle avait suivi le procès depuis le début, puisqu'elle était déjà en poste quand le procès fut lancé. Aussi avait-elle pu être le témoin directe des paroles de l'accuser, il n'y avait aucun doute dans son esprit.*

En ce 16 ème jour du mois d'août de l'an de Pâques 1459,

Moi, Pandorha de Noldor, juge du Berry sous le règne du duc légitime du Berry Alleaume de Niraco, je vais rendre mon verdict.

Au vu des preuves, au vu des paroles de l'accuser, je le déclare coupable des faits qui lui sont reprochés.

Je lui mets trois jours de prison pour son crime et je lui rajoute 50 écus d'amende.

J'espère ne plus vous revoir dans mon tribunal !

Qu'il en soit ainsi, car tel est mon choix.

*Elle s'en alla. *
    [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus. [/i][/size][/color][/quote]