Vroqu – 25.VII.1459 – R - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP[/color]

En date de juillet 1459[/size]

[size=14]Procès instruit le 25.VII.1459
Verdict rendu le 10.VIII.1459[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Vroqu [/color]

[u]Procureur[/u]: Josybabas
[u]Juge[/u] : Pandorha[/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] Votre Honneur,

J'ouvre en ce 25ème jour de juillet, de l'an 1459 un procès à l'encontre de Dame Vroqu Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public.

Le Duc du Berry, sa Grâce Alleaume de Niraco a déposé une plainte pour vol de missive au bureau de police du château contre Dame Vroqu Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil.

Plusieurs personnes ont été témoins de sa confession du vol.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=67428994#67428994

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1723648

Il est entendu que selon les lois suivants:

Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)
1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.
2) Nul n'est censé ignorer la Loi

De la jurisprudence: Sur le devoir de discrétion des Conseillers Ducaux

Les membres du Conseil Ducal doivent garder un devoir de réserve et ne doivent point divulguer les informations relatant au secret d'état (missive privé dans le cas présent)

Que les règles du forum interdise la reproduction ou copie provenant d�un forum officiel des RR ou autre et se que qui se trouvent dans une partie privée (visible seulement à un groupe de personnes. Dans le cas présent le bureau du Duc.

Il est entendu que Dame Vroqu Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil en tant que conseillère ducale n�avait pas le droit d�utiliser ses accès privilégier pour voler dans le bureau du Duc une missive privé.


Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
(http://admin-berry.forumactif.com/t6462-liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry#127951)

Fait à Châteauroux par Josybabas D�Émeraude
Duchesse de Mornay en Berry
Procureur du Berry, le vingt-cinquième de juillet, de l'an de pacques 1459.
Sous le mandat du Duc Alleaume de Niraco,
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] Bonjour!

Je n'ai pas du tout fait de confession de vole de document. Ce courrier a été écrit devant mes yeux sur la place publique, je n'ai fait qu'une copie.

Le Duc Alleaume MENT! En aucun cas j'aurais pu dérober ce courrier dans son bureau puisque je ne sais même pas où ce bureau se trouve au château. Aucune porte dans les couloirs où je puis me rendre porte son nom. Et ce depuis que le félon Georgepoilu m'ait botté les fesses hors du bâtiment à la fin de mon dernier mandat comme conseillère ducale.

J'ai pris soin de prendre un graveur qui a dessiné le plan des lieux tel que je les vois, comme vous pouvez constater.

**Vroqu leur montre la gravure**

http://imageshack.us/photo/my-images/853/accea.jpg/

Aucune porte mène au bureau du Duc donc il faudra expliquer comment j'aurai pu dérober un document dans un bureau qui, pour moi, n'existe pas et pour lequel je n'ai aucunement des "accès privilégiés"! Et si vous voulez le graveur a fait plusieurs gravures d'angles différents dans tout le château, je puis vous les montrer.

J'ajoute que cette copie, car il s'agit bien que d'une COPIE, a été retiré du dossier de la pairie. Je suis surprise que vous ne l'avez pas remarqué. Cela a été fait depuis quelques jours déjà.

**Vroqu leur montre l'espace vide.

et elle retourna à sa place.**
[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] ***Voyant que l accusation ne disait plus rien, La Vicomtesse se leva, juste pour dire :***

Je n'ai rien d'autre à dire Votre Honneur![/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :

Témoin n°2 de la défense :

Témoin n°1 de l’accusation :

Témoin n°2 de l’accusation :

Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été relaxé.
*Pandorha arriva au tribunal, elle devait rendre un verdict aujourd'hui, enfin plusieurs. Aussi elle prit place rapidement, ce procès-là, irait très vite.*

En ce 10 ème jour du mois de août de l'an de Pâques 1459, moi, Pandorha de Noldor, Juge du Berry,je vais rendre mon verdict.

Je prononce la relaxe. En effet, le duc Alleaume de Niraco, Duc du Berry a retiré sa plainte.

Qu'il en soit ainsi !

*Elle se leva, prit un autre dossier est partie. *
*[/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size][/color][/quote]