TOP ---> Blandin (4)

Comté du Périgord-Angoumois
Office de Justice : Ville de Sarlat

Procès pour TOP

Procès instruit le 26 juillet1459

Nom de l'accusé: Hughes_de_Blandin

Procureur: Echevin de Sarlat, Renlie
Juge: Tête de Fer

Acte d’accusation

Citation :: Renlie se présenta devant la cour de justice dossier en main .

Monsieur le Juge, je me présente devant vous en ce jour pour une affaire de non paiement d'impôts municipaux de la part d'un récidiviste notoire.

En effet sieur Hugues_de_blandin refuse obstinément de payer ses impôts. Il a à son actif 21 fiches d'impôts éditées par la mairie de Sarlat, sommes s'accumulant, et pénalisant et la mairie, et le comté qui a grand besoin de ces impôts en ces temps troublés.

Veuillez trouver ci-jointes, les copies conformes des actes d'imposition délivrées par la mairie de Sarlat à l'attention de l'inculpé:

Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+12,50 écus de pénalité) avant le 1458-11-28
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 1458-12-12
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+11,10 écus de pénalité) avant le 1458-12-26
Hugues_de_blandin : 8,00 écus (+15,52 écus de pénalité) avant le 1459-01-23
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+19,09 écus de pénalité) avant le 1459-02-20
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+15,87 écus de pénalité) avant le 1459-03-20
Hugues_de_blandin : 19,50 écus (+15,40 écus de pénalité) avant le 1459-05-18
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+5,10 écus de pénalité) avant le 1459-07-02
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+11,04 écus de pénalité) avant le 1459-05-01
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+7,05 écus de pénalité) avant le 1459-06-19
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1459-07-16
Hugues_de_blandin : 15,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1459-07-30
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1459-01-09
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+20,70 écus de pénalité) avant le 1459-02-06
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+17,48 écus de pénalité) avant le 1459-03-06
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+12,65 écus de pénalité) avant le 1459-04-17
Hugues_de_blandin : 19,50 écus (+12,67 écus de pénalité) avant le 1459-06-01
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+14,60 écus de pénalité) avant le 1458-10-17
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+13,90 écus de pénalité) avant le 1458-10-31
Hugues_de_blandin : 5,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1458-11-14
Hugues_de_blandin : 11,50 écus (+14,26 écus de pénalité) avant le 1459-04-03

Messire Blandin ne répond pas aux courriers de conciliation émis lors de la dernière campagne de rappel des impayés, fidèle à sa réputation de contestataire né. Aujourd'hui encore, ce sarladais défie l'autorité, et mets gravement en péril le comté par son attitude volontaire.

Pour ces faits, la mairie de Sarlat ouvre a l'encontre de sieur Hugues_de_blandin un procès pour trouble à l'ordre publique, estimant qu'un tel comportement n'est pas conforme au principe du bon père de famille, ni de l'universalité d'action, car si tout un chacun imitait Messire Blandin, notre beau Comté se verrait plongé dans un chaos inextricable.

Je vous rappelle que vous êtes libre, sieur Hugues_de_blandin pendant toute la durée de votre procès et que vous avez le droit de faire appel à un avocat. Voici par ailleurs une copie du Corpus Juris Civilis (http://chateauperigueux.actifforum.com/table-des-lois-f50).

Monsieur le juge, le témoin dans cette affaire sera sieur Jolius maire de Sarlat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire le Procureur,

je n'aurais que deux questions :

Suis-je le seul à ne pas avoir payé mes impots ?

Si non les procès pour les autres retardataires sont'ils lancés ?

Si tel n'était pas le cas, je vous renvoie d'ores et déjà à la justice Royale.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: uge,

non seulement, l'accusation ne fournit pas les éléments nécessaires quant à l'uniformité des procédures visant les soi disants non payeurs d'impots, mais en plus, elle ne précise aucunement les textes violés.

En effet, aucun texte de loi en Périgord n'oblige les habitants à payer leur impots et encore moins ne précise que ceux qui ne les paient pas sont susceptibles d'etre poursuivis par la justice.

Alors, juge, tu n'as plus qu'à prononcer la relaxe.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Jolius à la barre
Voici son témoignage :
Jolius s'approcha de la barre et salua Renlie et je juge d'un sourire, il regarda Messire Blandin avec un regard noir

Monsieur le Juge, je suis encore là pour témoigner encore pour un méfait de ce triste sire, il cherche par tout les moyens pour nuire à la ville et à ses habitants

Voyez la somme des impôts impayés, une petite fortune, alors que les autres villageois payent, à la sueur de leur front, leurs impôts comme tous les bons citoyens de notre ville et du Comté

Je vous demande de punir cet homme à la hauteur des méfaits qu'il fait sans arrêt, cet homme ne pense qu'à nuire!

Je n'ai plus rien à ajouter, monsieur le juge !

Verdict

Citation :: Tête de fer sortit son abaque afin de faire le calcul, grommelant après les enquêteurs qui avaient omis de l'effectuer...
*tic**tic**tic*...*tchac*...
il releva les yeux vers l'accusé.

" Messire Hugues... avez-vous fait le calcul de ce que vous devez à votre mairie?
222.5 écus en tout. Comment justifiez-vous votre refus de payer? détestez-vous à ce point les murs qui vous accueillent et vous protègent? le comté qui assure votre sécurité, bon gré mal gré, et surtout malgré votre attitude généralement déplorable? Vous n'avez pas ne serait-ce que le début d'une vague honte à vivre ainsi en parasite sur le dos de vos commensaux? Pourquoi vouloir, au point de refuser toute conciliation, que la justice se charge de vous rappeler à l'ordre?
Bon, alors je vois que vous êtes venu -une fois n'est pas coutume- la bourse vide, mais que vous portez là, au côté, une magnifique épée, sans doute forgée par vous... Vous pourrez toujours la revendre -et pourquoi pas à la mairie- pour assurer paiement de votre amende...

attendu que même si les textes de lois ne prévoient pas spécifiquement le cas du non paiement d'impôts, nous estimons que cela grève les finances de la mairie et plus largement nuit au bon fonctionnement économique de votre ville, par une tentative de votre part de lui soustraire une somme d'argent qui pourrait l'aider à stabiliser encore son économie, ce qui correspond au chef d'accusation d'escroquerie, nous requalifions donc le chef d'accusation de trouble à l'ordre public en celui d'escroquerie,
attendu que la somme concernée est suffisamment conséquente pour avoir un impact -même minime- sur les finances de sa ville,
Attendu que l'accusé ne dénie pas les faits, se contentant de tenter de tourner le regard de la justice vers d'autres que lui,
nous déclarons l'accusé coupable d'escroquerie, et le condamnons à une amende de la moitié de la somme due, et au versement de cette somme dans les plus brefs délais sous forme de paiement de ses impôts dus. Disons, deux semaines après ce verdict... Faute de quoi, nous recommandons l'ouverture d'un procès à l'encontre de l'accusé pour non respect d'une décision de justice.

Accusé vous êtes donc condamné :
à payer la somme de 111 écus en tant qu'amende,
et à payer vos impôts dans les deux semaines."

Peine

Citation :: 111 écus