Therus

Casier judiciaire de Therus

*Trahison : Février 1459-Relaxe

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 18 décembre 1458
Verdict rendu le 15 février 1459

Nom de l'accusé: Therus

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: *Une ancienne plainte du maire de Cosne, le procès pouvait être enfin lancé. Elle s'adressa donc au juge.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Puis se tournant vers l'accusé.

Messire Therus, vous comparaissez ce jour du dix huit décembre 1458 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.

En effet messire, vous vous êtes révolté dans la nuit du 10 au 11 octobre de l'An de Grâce 1458, contre la municipalité de Cosne. Tout ceci sans l'accord de la Duchesse de Bourgogne.
Votre révolte a heureusement échouée.
Vous avez été reconnu par un défenseur de la ville, Dame Franni.
En accomplissant cet acte, vous avez trahi la ville de Cosne, le Duché de Bourgogne et donc la Duchesse !

Ainsi, en vertu du Code Pénal Bourguignon:

« Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. »

Messire Therus, je vous accuse donc de Trahison.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

J'appellerai Dame Franni à la barre pour témoigner.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: C'est pas vrai c'est pas moi j'ai rien fais! J'ai lancé un caillou et encore j'l'ai pas vraiment lancé, jl'ai plutot lançouillé comme ça, comme une fleur.
En plus c'est noël, la fête du pardon, et vous vous ressortez les vieilles rancunes...z'avez de la chance que c'est noël, parce que du coup je vous pardonne.
Bon, on fait la paix?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Frim, en entendant l'accusé se défendre, dut réprimer un sourire. Un caillou qui s'était révolté, presque tout seule, même, voilà qui était nouveau. Elle mit la main dans sa poche,et saisit fermement son caillou, dès fois qu'il se révolte tout seul contre l'accusé.

Elle ne put s'empêcher d'apostropher l'accusé.

Sieur,

Il n'y a aucune rancune dans mes propos, mais chacun doit rendre compte de ses actes, et il n'existe, ni durée, ni période, pour le faire.

Puis elle se tourna vers le Juge.

Votre honneur,

Il apparait clairement que l'accusé a été reconnu voulant prendre d'assaut la mairie. Certes, sa tentative était vouée à l'échec, car nous avons des défenseurs pour cela.

Aussi, je demande que l'accusé s'acquitte du paiement d'une amende de 10 écus.

*Sur ce, elle se rassit, attendant le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica avait attendu longtemps, l'accusé s'étant réfugié chez les moines pendant un long moment. A sa sortie, elle le fit ramener par des gardes afin qu'il entend le verdict.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que le témoin n'est pas venu se présenter,

Nous, Keltica de Chancelley, par notre fonction de Juge de Bourgogne, en l'absence de preuves catégoriques, décidons de relaxer l'accusé.

Mais nous lui conseillons à l'aveni de ne pas trop jouer avec les cailloux vers la mairie...

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Quinzième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.