Titikill83

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour escroquerie
Date d'accusation : 01/08/1459
Date du verdict : 22/08/1459

Nom de l'accusé : Titikill83
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Oiselier
Juge : Istanga

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 01 Aout de l'an 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de sieur Titikill83.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché d'Embrun, le 25 Juillet 1459, 2 stères de bois à 10.05 écus pièce.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/hpimg4/pics/275527Sanstitre.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie qui dispose que :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Qu'il rende des comptes devant le Trés-Haut

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Mad s'avança devant le juge...

Monsieur le juge, Mesdames, Messires

Je vais me répéter un peu : suite au changement de la grille des prix max et après avoir laissé une semaine de répits pour ajuster les prix de vente sur le marché, j'ai fais ma ronde afin de vérifier que les prix étaient conformes à la nouvelle grille.
J'ai donc constaté que Messire Titikill83 ne respectait pas celle-ci. En effet, je l'ai pris la main dans le sac en vendant 2 stères de bois à 10.05 écus. Une médiation lui a été proposée. En accord avec le maire, Dame Laurelyne, et au vue de son état (cet individu est LVL0), il lui a été demandé d�aller casser du caillou à 2 reprises dans les mines du duché et d�en fournir la preuve. Un courrier de rappel lui a été transmis ainsi qu�un deuxième courrier de rappel, lui offrant ainsi une troisième chance. Je lui également envoyé mon pigeon personnel afin qu�il puisse me transmettre la preuve de son travail dans la mine. Celui-ci est revenu tout décrépit (il a attendu 5 jours sans boire ni manger) et bredouille: il a attendu 5 jours sans boire ni manger.
Cet individu n�a daigné répondre à aucun des courriers. C�est pourquoi il est présenté aujourd�hui devant vous.
Je vous remercie de m�avoir écouté.

Mad se retira du tribunal.

Citation :: Le jugement a été rendu

Tout en me disant que le prévenu aurait au moins 20 écus et dix deniers à dépenser sur la route qui le mènerait devant le Très-Haut, j'assène un coup de marteau sur mon bureau, m'imaginant la tête du valet du bâtonnier décédé éclater en mille morceaux, quelques bribes de cervelle s'éparpillant sur les dossiers, puis j'énonce ma sentence :

"Relaxé pour cause de décès prématuré"