Pentud

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 04/08/1459
Date du verdict : 22/08/1459

Nom de l'accusé : Pentud
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Oiselier
Juge : Istanga

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 04 Août 1459,

Nous, Binette56 , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre du sieur Pentud.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous comparaissez devant ce tribunal, pour ne pas vous être acquitté à ce jour de vos impôts en date du 25 Juillet 1459.

A ce jour votre feuille d'imposition présente un impayé comme suit.

https://2img.net/r/hpimg11/pics/37304641P1.png

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*pentud entra et salua les juges et jurés puis prit la parole:*

-je désire signaler que ce procès ma été imputé alors que j'était en retraite spirituel.un peu tyraite,vous en conviendrez.

-je désire signaler, de plus,qu j'ai payé mes impots dès que je l'ai pu.c'est a dire a l'instant.

*une pensée pour ce soir:
ésperont que les geoles de valence seront confortables cet nuit au moins*

-je désire aussi faire remarquer qu'il est stupide d'imputé aussi rapidement des procès pour des choses aussi futiles qu'UN impot impayé de quelques jours,et que vous vous exposer au risque de vous mettre l'opinion publique a dos....

-j'appellle pour ma défense Messire Madpompon,qui devrait pouvoir vous assurer que j'ai bien régler mes impots.

ainsi parle Pentud d'Embrun, ex Canas de Valence,barde itinérant, pour sa défense.

*il salua les juges et jurés*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La justice ne doit pas être aveugle, aux vus du témoignage de l'accusé, et de l'Officier en Charge, le procureur ne souhaite pas sanctionner l'accusé, mais l'invite a être plus vigilent a ses courriers et au paiement de ses impôts de maniere a éviter que de telle s situation se reproduise.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Pentud s'inclina devant les juges et jurées*

Il semble qu'en Lyonnais Dauphiné, la justice existe,contrairement a dans beaucoup d'autres régions.
Je serait donc plus vigilant et plus attentifs a mes courriers et a mes impôts.

Je me met au service du LD
Merci.

*Il s'inclina de nouveau*

Citation :: La défense a appelé Madpompon à la barre

Mad re-salue le tribunal.

Apres vérification, en effet, Messire Pentud s'est bien acquitté de ses impots et des retards de paiement.
Je n'ai qu'une chose à dire, Messire Pentud a été en effet chez les moines le jour de sa mise en procés. Cependant, 3 courriers lui ont été envoyés qui sont restés lettre morte.
Si nous avions reçu un courrier, nous aurions trouvé un arrangement et nous aurions évité le procés d'autant plus qu'il s'etait fait rançonné juste avant.

Mad remercia le tribunal de l'avoir écouté.

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Mad salua le tribunal

A la demande de Me le Maire d'Embrun, Dame Laurelyne, j'ai rappelé au Sieur Pentud de payer ses impôts en retard par pigeon. Il faut savoir que Me le maire lui en avait déjà donné l'ordre dans un précédent courrier.
Apres 48 heures, ses impôts restant impayés, son dossier vous a été présenté.

J'informe la cour qu'il m'a envoyé le courrier suivant :
https://2img.net/r/hpimg11/pics/31390929P2.png

Il lui a été répondu que malgré cet incident très regrettable, il aurait été préférable de nous en prévenir. La maréchaussée, bien qu�elle soit fin limier, n�a pas de don de voyance.

J�attends la preuve de cet incident afin d�évaluer la véracité de ses propos. Chose qu�il ne pourra pas faire dans l�immédiat étant donné qu�il est parti pour une retraite spirituelle. Il m�en a informé dans un second courrier avec certaines informations concernant ce fameux incident.

Je vous remercie de m�avoir écouté.

Mad se retira du tribunal rapidement afin d�effectuer sa ronde, qui avait pris du retard. Il risquait de se faire gronder par le commissaire Samthebeast.

Citation :: Le jugement a été rendu

J'écoute le réquisitoire du Procureur, puis me tourne à mon tour vers l'accusé :

Comme le Procureur, je vous invite à l'avenir à être plus vigilant sur la date de paiement des impôts.

Je suivrai donc son réquisitoire, et vous accorde la relaxe pure et simple.

Qu'il en soit ainsi!