Flora Devirieux
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 |  Sujet: Gemini Jeu 25 Aoû - 22:50 | |
| Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trahison
Date d'accusation : 19/06/1459
Date du verdict : 19/08/1459
Nom de l'accusé : Gemini
Le prévenu a été relaxé.
Procureur : Huna
Juge : Istanga - Citation :
- Acte d'accusation
En ce jour du 19 juin 1459,
Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de sa Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Nopus à l�encontre de Dame Gemini.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 9 au 10 juin 1459.
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/34/preuvetrahison.png
https://2img.net/r/ihimizer/img34/623/preuvetrahison.png
Vu l�article-IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre
*Le lieutenant de la prévôté qui était Prévôt des maréchaux lors des faits de cette affaire avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire de tentative de prise de la mairie de Montélimar.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*
Votre honneur, la dame Germini ici présente a tenté de prendre par la force la mairie de Montélimar dans la nuit du neuf au dix juin dernier, malheureusement pour elle et heureusement pour la mairie le chef maréchal de garde ce soir là l'en a empèché.
*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*
- Citation :
- Le jugement a été rendu
L'accusé étant décédé, je laisse le soin du jugement au Très-Haut et je prononce la relaxe.
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