Oettam

Acte d'accusation

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Messires
Procureur : Allydou

Accusé : Oettam
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort
Niveau et métier : (N1) Pas de métier déclaré.

Victime 1 : Azrel
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Victime 2 : Herania
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 18 juillet 1459, le sieur Oettam, de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandages en groupe, avec le sieur Healman et la dame Melyna., sur les routes Poitevines, à plusieurs reprises, notamment les 15 et 18 juillet de cette année.

Ils auraient en effet tous trois, profité de leur force commune pour aggresser de pauvres voyageurs à la tombée de la nuit, sur le sol poitevin.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

Taop :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine ***

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14214-brigandages-oettam ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*L'heure tourne et le temps passe, inlassablement, dans un silence plus qu'irritant aux oreilles du procureur.
Entre les accusés qui parlent à tort et à travers et ceux qui restent de marbre, pas un style pour aider l'autre.
Enfin bref, sur un signe de tête du Juge, qui semble doué de la même patience qu'elle, elle se lève pour enchainner les réquisitoires des trois jugés ce jour pour brigandages en groupe.*

Votre Honneur,

Une fois encore, les pauvres victimes n'auront pu entendre leurs tortionnaires s'expliquer sur les motivations qui leurs sont propres.

Une fois encore, des bandits de grands chemins se croient dispensés de répondre à une convocation émanant de la Justice Poitevine.

Une fois encore, nous avons usé notre temps et notre patience, pour n'avoir même pas un mot de politesse.

Combien de temps encore allons-nous devoir supporter cela et laisser faire, au risque de ne plus pouvoir faire une promenade sur nos routes en toute quiétude ?!

Le sieur Oettam, avec ses deux complices, s'est joué de nous en brigandant sur le sol du Poitou, ses victimes ont su le décrire.

En raison de quoi, nous, Allydou de Lisaran, demandons qu'il soit reconnu coupable de Trouble A l'Ordre Public.
Nous demandons qu'il soit puni sévèrement pour lui faire passer l'envie de revenir.

Nous demandons à ce qu'il soit condamné à payer une amende de 200 écus, pour préjudice et compensation du temps qu'il nous fait perdre, accompagné d'un séjour en prison de 3 jours.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procès ayant opposé Oettam au Comté du Poitou

Oettam était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Helena venait de prendre la suite de Messire en tant que Juge. Fatiguée mais fin prête, elle entra dans la salle pour rendre son verdict.
En silence, elle s'installa et regarda la cours puis pris la parole*

Attendu les faits reprochés,

Attendu le silence de l'accusée,

Attendu le réquisitoire de l'accusation,

Nous Helena. de Valombre, Comtesse Consort, en notre qualité de Juge du Poitou, en ce quatrième jour du mois d'aout de l'an de grasce 1459 déclarons Oettam coupable de TAOP. Nous le condamnons à 200 écus d'amende royale, 3 jours de prison en espérant ne pas le revoir devant cette Cours.

*La juge fronça les sourcils et posa son regard sur l'homme*

Que cette peine et décision vous serve de leçon!!! On gagne son pain par son travail et non pas en brigandant!

*La brunette frappa trois petits coups de son marteau pour clôturer l'affaire*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.