Mignard

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 03/08/1459
Date du verdict : 16/08/1459

Nom de l'accusé : Mignard
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Huna
Juge : Oiselier

Citation :: Acte d'accusation

En ce troisième jour du mois d'août de l'an de grasce 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre du Sieur Mignard.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir spéculé le 21 Juin 1459, sur le marché de Vienne, lieu sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, le 21 Juin 1459, sire Mignard a acheté 1 barque à 105 écus à sire Jules_louis, qu'il a revendu le jour-même à sire Tazpike, maire de Vienne, au prix de 110 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

preuve de la vente par jules_Louis :

https://i.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/evenju11.jpg

preuve de l'achat de la mairie :

https://2img.net/r/ihimizer/img96/7924/mignardbarque.png

Conformément à la l'article V.4.b : De la spéculation,
o V.4.b.i : La spéculation
A l�exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine,

L'accusé s'est rendu coupable d'escroquerie, et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour, puisque vous avez refusé nos tentatives de médiation.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Mes Sieurs de la Cour,
Gens libres de Vienne

Avant de défendre ma cause, j'attire l'attention de tous sur la présomption de culpabilité méphitique qui règne en ce lieu, confer le dernier paragraphe de l'acte d'accusation. Cela constitue un manquement à la parole d'Aristote et au plus élémentaire humanisme. Le procès serait-il joué d'avance ? La justice viennoise estimerait-elle avoir droit d'arbitraire, sachant que le seul détenteur de ce pouvoir est notre bon roi Levan ? Le crime de lèse-majesté aurait-il cours impunément en ces murs ?

La tentative de médiation fut de ce même tonneau, me considérant par avance comme coupable, et m'enjoignant de payer 5 écus au Sieur-Maire Taszepike, ce que j'ai bien évidemment refusé.
Non que ma trésorerie ne me le permette (Aristote récompense généreusement ceux qui gagnent leur pain à la sueur de leur front), mais ce paiement, sous couvert d'un arrangement à l'amiable, représentait l'aveu de ma culpabilité.
Et bien, mes Sieurs de la Cour, gens libres de Vienne, je m'élève en tant qu'homme libre et innocent contre ces accusations, et j'en viens au déroulement des faits tels qu'ils se sont passés devant le Très Haut.

Je suis charpentier de mon état, spécialisé dans les barques. Je soulois vendre icelles au prix de 110 écus. Comme cette activité, pratiquée tous les jours, est source d'engorgement du marché de Vienne, je pêche de temps à autres pour favoriser les exportations viennoises. Or, les barques de Sieur Jules_Louis sont vendues par icelui 105 écus. Le jour ou je terminais une barque, j'achetais au Sieur Jules_Louis une barque pour pêcher, dont je me suis équipé derechef. Puis, j'ai mis en vente ma barque sur le marché au prix habituel de 110 écus. Or, aucune loi temporelle ou divine n'interdit à un charpentier de pêcher avec la barque d'un autre, ni même de l'acheter, à condition qu'elle ne soit pas revendue, le cas échéant !
Ce qui a égaré votre jugement est que j'ai vendu le même jour ma barque et que j'ai acheté la barque d'un autre pour pêcher.
Cette erreur peut être pardonnable, mais ce qui l'est moins, c'est la certitude que vous en avez faite pour jeter arbitrairement dans vos geôles l'honnête Viennois que voici.
Je n'ai pas de témoin de moralité, car je n'en n'ai pas besoin.
Je n'ai pas peur de vous, car je n'ai rien à me reprocher devant les hommes, notre bon roi et Aristote.
J'ai pitié pour votre âme, car vous abusez de votre pouvoir bien bref sur cette terre pour calomnier votre prochain.
J'ai dit.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Huna fronça les sourcils. L'accusé parlait de deux barques alors que d'après les preuves il y avait trois barques en tout. Elle s�avança et dit :*

j'ai vendu le même jour ma barque et que j'ai acheté la barque d'un autre pour pêcher, nous dit l'accusé.

Or il n'a pas vendu une seule barque, mais deux, comme dit la preuve.
Il a acheté une barque à 105 écus et vendu DEUX barques à 110 écus.
Donc s'il n'a construit qu'une seule barque, de qui provient l'autre aussi mise en vente à 110 écus?

Il y a un sérieux doute quant à son innocence!

De plus, il avance qu'il a pêché avec la barque achetée mais où sont les preuves de sa pêche?

Appuyons nous sur les faits!

Nous réclamerons donc que les 5 écus de bénéfice soient rendus au Sieur Tazspike, plus 5 écus de frais de justice, soit 10 écus au total.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Mignard suffoque sur son banc et manque s'étouffer. Une bonne âme le gratifie d'une grande claque dans le dos.*

Voici un argument décidemment bien imparable ! Sauf par les faits. J'ai mis deux de mes barques sur le marché, voilà tout ! Il m'arrive en effet de stocker chez moi ma production comme tout artisan, surtout lorsque le marché est engorgé. De retour de retraite spirituelle, j'ai tout mis en vente ! Veuillez simplement reconnaître que l'affaire s'étant passée il y a deux mois, j'ai pu omettre la seconde de ma fabrication, et l'on ne m'en tiendra sans doute pas rigueur. Il est certain que la rapidité de la justice viennoise à traiter cette affaire ne fut pas d'une grande aide pour sa résolution. Il est vrai qu'à soupçonner tout le monde, on se crée une lourde charge de travail...

Quant aux poissons, je vous laisse interroger le maire Tazepike. Il m'en a acheté régulièrement par paquets de dix, quasiement toute ma production ! Toute fors un beau brochet cependant. *Mignard regarde attentivement Huna*. Celui-là, il a pu m'arriver de le laisser dans la figure d'un innopportun...

Visiblement, vous n'avez pas de preuves et vous persistez à mener une justice partiale, donc je perds mon temps en ces lieux. Aussi, je propose deux solutions pour accélerer la justice :
- la relaxe pure et simple avec des excuses de l'accusation
- un jugement devant Aristote dans la lice avec l'accusation. Etant l'offensé, je me réserve le choix des armes, comme de bien entendu...

Je n'ai rien à ajouter, ou plutôt, il n'y a rien à ajouter. J'ai dit.

Citation :: L'accusation a appelé Nathiavel à la barre

Citation :

Le jugement a été rendu

bien bien admettons que vous ayez des barques en votre possession,
pour moi cela ne change rien,
Vous êtes un pêcheur qui vend sa barque, avant d'aller pêcher
Non vous vendez vos barques et vous en achetez une moin chere,
pour moi c'est de la spéculation
Ou alors c'est que vous produisez des barques que vous ne jugez pas asser solide pour la pêche,
Et alors vous mettez vos clients en danger
Je pense que vous nierez la deuxieme hypothèse.
Donc vous avez spéculé

Citation :: En ce 16 Aout je vous condamne donc a une journée au service du Duché et a 5 ecus de frais de justice.