Seraphina

Comté d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice « Municipalité de Lectoure »

Procès pour « Trouble à l'Ordre Public »

En date du mois d'Août 1459
Procès instruit le --
Verdict rendu le --

Nom de l'accusé: Seraphina

Procureur: Riwenn
Juge: Distephano

Acte d’accusation

Citation :: « Bonjour, j'accuse Dame Seraphina, habitante de Lectoure de trouble a l'ordre public. En effet, plusieurs méfait s'y appliquent. Nous avons essayé de la contacter a plusieurs reprise mais elle ne prend pas la peine de répondre. Elle a acheté sur le marché 7 miches de pain alors qu'il n'en est autorisé que 4 :
lois municipal: "Art n°6: Tout habitant de Lectoure n'a pas le droit d'acheter plus de quatre miches de pain, deux fruits ou un poisson par jour sauf dérogation d'un membre du conseil Municipal.

Toute personne ne respectant pas cette loi se verra traduite devant la justice comtale pour trouble à l'ordre public"

preuve du méfait:

De plus, elle a plusieurs retard de ses impots :
preuve: Seraphina : 8,00 écus (+20,32 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Seraphina : 8,00 écus (+15,44 écus de pénalité) avant le 2010-10-30
Seraphina : 8,00 écus (+19,12 écus de pénalité) avant le 2010-09-14
Seraphina : 8,00 écus (+14,24 écus de pénalité) avant le 2010-11-14
Seraphina : 8,00 écus (+17,84 écus de pénalité) avant le 2010-09-30
Seraphina : 8,00 écus (+12,88 écus de pénalité) avant le 2010-12-01
Seraphina : 9,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-05-01
Seraphina : 8,00 écus (+21,52 écus de pénalité) avant le 2010-08-15
Seraphina : 9,00 écus (+18,72 écus de pénalité) avant le 2010-10-15
Seraphina : 8,00 écus (+11,28 écus de pénalité) avant le 2010-12-21

Tout ceci ce monte a 233,36 écus de retard et d'impayés.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Alix_du_vivier
Alix arriva dans le tribunal avec un dossier sous le bras.
Il était inadmissible de voler ainsi la mairie et par conséquence le comté qui actuellement était en grande difficultés financières.

Mes respect Mes dames le juge,le procureur, le prévôt.

Je vais vous expliquer ma démarche. Je suis boulangère de lectoure et je met ma production en vente par petite quantité, car je vends à bas prix pour aider les pauvres gens sans le sous.
Mais le 24 avril dernier une femme sur le marché est arrivée et a acheté 7 miches de pains d'un coup, je n'ai pas eu le temps de l'en empêché, qu'elle s'était enfuit a toute jambes laissant juste l'argent sur mon étal.

Cette femme Madame le Juge, oui cette femme avait la bourse bien remplie, j'ai pu le constater juste avant son achat, elle possédait 250 écus.

voilà madame le juge. J'espère que la justice va enfin pouvoir la punir et montrer ainsi qu'on n'agit pas de façon si singulière dans notre ville.

Alix du Vivier s'en retourna s'assoir pour écouter la suite des débats»

Verdict

Citation :: « Nous Distephano Pendragon, en tant que juge des Comtés d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict dans l'affaire opposant la mairie de Lectoure ici représentée par le procureur et le témoin dame Alix de Vivier, à dame Seraphina.

Accusé pour trouble a l'ordre public sur les faits déjà énoncé et pour non présentation de l'accusé au tribunal.

J'annonce le verdict a 2 jours de prisons et 5 écus D'amendes ainsi que 10 jours a la mine et à rembourser ces dettes d'impôts en 1 mois.

J'espére que cela servira de leçon.

Qu'il en soit ainsi.^^ »

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 5 écus. »