Siegfrid

Casier judiciaire de Siegfrid

*Trahison : Janvier 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 21 décembre 1458
Verdict rendu le «03 janvier 1459

Nom de l'accusé: Siegfrid

Procureur: Frim2911
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur siegfrid, vous comparaissez devant ce tribunal, ce 21 décembre 1458 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant qu'un courrier vous a été également envoyé en date du 17 décembre 1458 par nos services de la Prévoté, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Frim attendit un moment, puis ne put que constater le mutisme de l'accusé.

Elle se leva et se tourna vers le juge.

Votre Honneur,

Considérant les faits avérés,
Considérant que l'accusé ne daigne pas présenter les faits et fait fi de la Cour de Justice,

Je demande, à l'encontre de l'accusé, une peine de 2 jours de prison.

*Frim se rassit, attendant le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica, devant le mutisme de l'accusé, ne laissa rien paraître de sa réflexion, elle tapa à petits coups de marteau sur son lutrin.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que les faits sont avérés,
Attendu que rien n'a été fait pour se mettre en conformité,
Attendu que l'accusé n'a même pas daigné se défendre,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et l condamnons à deux jours de prison durant lesquels il aura tout loisir de méditer sur sa conduite. De plus, nous lui ordonnons que sitôt sa peine exécutée, il quitte sans délai le Duché de Bourgogne, sous peine de se retrouver à nouveau au tribunal pour non-exécution d'une décision de justice !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Troisième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.