Saruman

Casier judiciaire de Saruman

*Haute Trahison : Janvier 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour haute trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 19 janvier 1459
Verdict rendu le 24 janvier 1459

Nom de l'accusé: Saruman

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: *Frim entra dans le tribunal, quelque peu énervée. tout ce qui était Haute Trahison la mettait de mauvaises humeur, et c'était bien le cas, ce jour. Elle se tourna vers le juge.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Bref regard à ses notes disposées devant elle*

Sieur Saruman, vous comparaissez en ce jour du 19 janvier de l'An de Grâce 1459 devant ce Tribunal afin de répondre de l'accusation de Haute Trahison.

En effet, vous avez abandonné ce jour vos charges de bourgmestre de Tonnerre, sans en avoir averti 48h à l'avance le Conseil Ducal de Bourgogne et sans en avoir reçu l'aval.

Vous avez ainsi déclaré en halle de votre ville, Tonnerre :

Je cite : « Bonjour a tous,

Moi Saruman, depuis peu maire de Tonnerre, quitte mes fonctions.
Je restitue l'entierté de mes fonctions a dame Eoliance actuellement tribun si bien sur elle accepte.
Je n'étais pas l'homme qu'il fallait a cette mairie et je laisse donc la place aux personnes plus qualifiées.
Je vous prie de m'excuser si je vous déçois ou vous trahis en faisant cela.
Si mon action est considérée comme illégale, je répondrai de mes actes au tribunal. »

Or, en vertu des articles 231-5 et 421-3 du Code Pénal :

Art. 231-5 - De la démission des Maires et Conseillers municipaux
Les Maires ne peuvent pas démissionner sans en avoir informé le Conseil ducal au minimum 48 heures à l'avance. Celui-ci en prendra acte via une ordonnance autorisant le Maire à quitter ses fonctions.
En cas de démission non annoncée et non autorisée, le Maire démissionnaire sera poursuivi pour haute trahison selon la définition de l'article 421-3 du présent Codex.

Art 421-3 - De la haute trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La haute trahison est punissable de dix jours d'emprisonnement et d'une amende de 1000 écus, la peine de mort pouvant être prononcée.

Sieur Saruman, je vous accuse de Haute Trahison !

Vous pouvez bien évidemment être assisté lors de votre procès d'un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir :
Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour a tous,

Je n'ai rien a ajouté, tout est dit. Je connais la loi et je savais bien que je serai ici.
Par contre, j'avoue que je pensais y être après plus longue période.

Je plaide coupable de ce qui m'est reproché.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Frim regarda longuement Saruman. Pas de défense, rien, et elle soupira. Heureusement, elle reçut entre temps le rapport du nouveau bourgmestre de Tonnerre, avec soulagement.

*Depuis le début, elle ne savait pas quoi faire de l'affaire, et longuement, elle hésita. Pas emballée plus que ça, elle se leva finalement pour le réquisitoire et s'adressa directement au Juge, opinion faite.

Votre Honneur,

Considérant que l'accusé ne nie pas les faits,
Considérant qu'il n'a pas usé de ses droits pour mettre à mal la mairie
Considérant qu'il se soumet à nos lois

*Frim respira un grand coup avant de continuer

Moi, Frim, Procureur de Bourgogne, demande comme peine à l'encontre de l'accusé, une amende de Un écu et le bannissement de Bourgogne pour une durée de un mois, sur la culpabilité avérée de Haute Trahison.

*Frim se rassit, ses pensées, ça la regardait.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Saru se leva a présent. Son visage ainsi que son regard étaient neutres.*

Je trouve cette sanction juste. Je vous remercie dame Frim.
Je n'ai rien d'autre a ajouter votre honneur.

*L'homme vêtu de noir reprit sa place, attendant la fin du procès.*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltic sentait une once de mal-être dans la salle ; elle écouta les dires de sa proc Frim, tout comme la défense de l'accusé, si on pouvait nommer cela une défense... Mais soit, s'il avait choisi cette ligne, elle ne pouvait pas exiger davantage, aussi frappa-t-elle quelques coups de son marteau sur son lutrin avant de prendr la parole.*

Accusé, levez-vous !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu qu'elles ont été outrepassées
Attendu que l'accusé se déclare coupable
Attendu cependant qu'il n'a tiré aucun profit de la situation,

Nous, Keltica de Chancelley, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés, et le condamnons à une peine symbolique de 1 écu. De plus, nous ous prononçons un bannissement du Duché d'un mois, avec une semaine de délai pour le départ ; vous avez donc jusqu'au 1er février au plus tard pour quitter la Bourgogne et vous n'avez pas le droit d'y reparaître avant que le trentième jour suivant votre départ ne soit écoulé.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Vingt-quatrième jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.