Aurelierous

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Messires
Procureur : Allydou

Accusée : Aurelierous
Village d�origine : Niort
Niveau social et métier (Niv 3): Tisserand et cultivatrice de blé.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce jour, 12 juillet 1459, dame Aurelierous d�escroquerie, pour refus de payer l�impôt dont elle est redevable envers la mairie de Niort.

*Extrait de la coutume Poitevine*
Citation:
Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.


*Présentation du relevé apporté par le Sous Lieutenant Flamel, confirmé par le témoignage du maire Fayom*

Citation:
Aurelierous : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Aurelierous : 11,50 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 2011-05-24


Il y a donc bien enrichissement injuste en refusant de payer l�impôt.

Conformément à la coutume Poitevine, stipulant les devoirs de l�ensemble des Poitevins :

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts
Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.


*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie

b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.


*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC ***

Votre Honneur, voilà le dossier.

*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14052-taopaurelierous-10-06-1459 ***

L�accusation se réserve, le droit d�appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.

Nous rappelons enfin que l�accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

C�est maintenant au tour de la défense de prendre la parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Devant le silence plus que pesant que l'on peut entendre dans la salle du Tribunal, l'exaspération gagne la brune. Elle se lève et passe rapidement à son réquisitoire devant le Juge.*

Votre Honneur,

Le poid de la culpabilité a du être trop lourd pour l'accusée, qui n'a trouvé le courage de venir jusque nous pour s'expliquer sur sa pingrerie.

Ne perdons pas plus de temps à statuer sur l'accusée.

Nous demandons qu'elle soit reconnue coupable d'une amende de 50 écus, qu'un agent de la Prévôté sera chargé de lui faire payer et remettra ensuite à la mairie de Niort. De plus, pour apprendre à cette dame qu'une Loi se respecte, nous demandons à ce qu'elle passe une nuit dans l'une de nos prisons, à réfléchir à ses actes et leurs conséquences.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Fayom à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Fayom arrivait à la barre, décidément il y passait sa vie: témoin, accusé, témoin, accusé, peut être à jour procureur puisque le maire à ce pouvoir. Mais pour l'heure il alla donné son témoignage :

Votre honneur,

je vous avoue que la dame Aurelierous m'agace un tantiner. J'en suis à 12 mandats et à chacun d'eux, j'ai dû à chaque fois m'échiner pour qu'elle fasse son devoir en payant ses impôts. Jusqu'à présent j'avais réussi à obtenir l'argent mais là malgré nombre de courriers, nombre de menace de procès, elle ne daigne s'y soumettre comme le prouve ce rapport :

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Aurelierous : 11,50 écus (+7,47 écus de pénalité) avant le 2011-05-24
Aurelierous : 24,00 écus (+10,56 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Aurelierous : 37,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2011-07-12
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Aussi je demande un sanction exemplaire vis à vis d'elle. Je souhaite qu'elle effectue deux jours de prison et paye une grosse amende [et IG pour être sûr de la perte] en plus de l'obligation de régler sa dette lors de la prochaine levée sous peine de revenir ici.

Procès ayant opposé Aurelierous au Comté du Poitou

Aurelierous était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Messires revint s'assoir afin de rendre son verdict*

Dame, vous vous prenez pour qui ? Vous ne payez pas vos impôts, vous embêtez pour des pacotilles l'administration et vous vous fichez d'elle en restant silencieuse ?
Moi je les paye mes impôts, ça n'a tuer jamais personne !
Vous devez les payer sinon vous nuisez à la société !

Attendu les faits reprochés,

Attendu le silence de l'accusée,

Attendu le réquisitoire de l'accusation,

Attendu le témoignage du sieur Fayom actuel bourgmestre de Niort,

Nous Messires, en notre qualité de Juge du Poitou, le 22ème jour du mois de Juillet de l'an de grasce 1459 déclarons Aurelierous coupable de TAOP. Nous la condamnons à 60 écus d'amende royale, 2 jours de prison et de payé ses impôts avant la prochaine levée. Sinon quoi cela reçu comme récidive.

*Les trois coups habituel*

On ne rigole pas avec la Justice Poitevine !
Que cela soit su et dit à travers tout les Royaumes !

Affaire suivante !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 60 écus.