Alise

Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon

Nom de l'accusé: Alise

Procès pour trouble a l'ordre public.
Verdict rendu le 6 Aout 1459: relaxé

Sujet: Procès de Le_bouffon - T.O.P - 6/08/1459 Lun 8 Aoû - 11:43

Citation :

Procès pour Trouble a l'ordre Public.

En date du mois de juillet 1459

Procès instruit le 28 juillet 1459
Verdict rendu le 6 Aout 1459

Procureur: Grégoire d'Ailhaud
Juge: Lucie-Anne de Castelviray,

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 28 juillet de l'an de grâce 1459 débute le procès de dame Alise sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour avoir pris part à un groupe armé, en l'occurrence un corps d'arme, sans que celui-ci ait reçu l'aval des autorités ducales.

Les faits contreviennent aux articles 1.2.1.2 et 1.2.1.3 du code pénal alençonnais, ainsi qu'au décret ducal daté du 3 juillet sur la limitation du droit de circulation en groupe, rappel du dernier article cité.

En effet, la suspecte prend part à un groupe armé dans la province d'Alençon depuis le 20 juillet, que ce soit à Mortagne ou à Alençon. Actuellement, ledit groupe se trouve à Alençon. Il se compose de l'accusée ainsi que du sieur Fallgor.

Le sergent Legoldy a prévenu dame Alise de la nécessité de régulariser la situation, mais sans réponse à ce jour.

Nous signalons à l'accusé que quitter le groupe armé, à défaut de posséder un laissez-passer, suffirait à régulariser sa situation, possédant toujours le droit de circuler individuellement.

Nous faisons lecture des différents articles et du décret concernés.

*****
1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

(�)
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.
1.2.1.3 : Toute personne prenant part à un groupe armé, corps d'arme sans que celui ci ait reçu l'aval des autorités Ducales.
*****

****
De nous, Ztneik du Ried, Duc d'Alençon.

Aux Alençonnais, Alençonnaises,
A tous ceux qui la présente liront,

Salutations et prospérité,

Informons nos bons voyageurs de l'ouverture de nos frontières mais que tout transit à travers le Duché d'Alençon ne peut se faire autrement qu'individuellement.

Toute traversée en groupe, tout séjour en groupe ou toute création de groupe en Alençon sont proscrits et ont la stricte obligation d'obtenir un laisser-passer auprès du Duc d'Alençon Sa Grâsce Ztneik, ou du Prévôt des Maréchaux Dame Leello.

Toute personne pourra être sommée, par le Duc d'Alençon, de quitter le Duché à tout moment. Tout manquement à cette présente annonce pourra être sanctionné sans appel par l'armée ou devant la justice.

Que le Très-Haut vous garde.
Rédigée au Château des Ducs d'Alençon ce 3 du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLIX.
*****

Nous invitons sieur Legoldy, alors douanier de Mortagne, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 28 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, je demanderais à mon avocat qui est aussi celui de mon Père, Fallgor, de venir me représenter.

J'appelle maître Shynai du Ried s'il vous plait.

Merci Votre Honneur.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Maitre Shynai,

Nous agréons pleinement sur le fait que le groupe problématique, mais existant, soit une réelle menace.

Votre honneur,

En vertu du décret ducal définissant l'interdiction de circuler en groupe au sein du Duché sans laissez-passer,

Attendu que l'accusé a circulé au sein du Duché d'Alençon en groupe armé sans laissez-passer,

Attendu qu'il a été constaté la destruction du groupe armé le lendemain de l'ouverture du présent procès.

Nous regrettons qu'il ait fallu un rappel de la prévôté et l'ouverture du présent procès pour que la loi soit finalement respectée. Néanmoins, aucun mal n'a été constaté.

Nous demandons que le présent procès soit considéré comme un avertissement à l'accusé, et qu�icelui soit relaxé.

Faict le 31 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

* La jeune fille se lève, suite à la demande de relaxe du procureur, elle s'incline avec respect devant celui-ci et devant le juge.*

Je vous remercie et je n'ai rien à ajouter.
La défense a appelé Shynai à la barre

Citation :

*Avisé que la jeune Alise était anxieuse, et que cette accusation lui avait valu maintes soirées d'angoisses, en arrivant en salle d'audience, Shynai fit prévaloir un contacte débonnaire sur le haut du crane de la jeune fille, aux salutations de la cour.
Puis il se plaça face à la Juge, plutôt serein, bien qu'affaibli par sa fièvre.*

Votre honneur, mes respects.
Nous, Shynai du Ried, serons l'avocat de la défense pour cette affaire.

*Il avait pris ses dispositions avant de venir plaider, et l'on lui avait mis à disposition un verre rempli d'eau. Il en prit une gorgée et entama son plaidoyer:*

Bien. Notons la corrélation de cette affaire avec celle de Charles de Warenghien (dict Fallgor). Il sera important de garder à l'esprit cette relation pour comprendre l'un ou l�autre aspects de notre plaidoyer.

Rappelons ensuite que l'accusée était âgée de 14 ans au moment des faits, et que le groupe auquel on lui reproche d'avoir appartenu était mené par son père.
D'une, la jeune fille s'était entendu avec son père afin que ce soit lui qui règle l'aspect administratif de leur voyage.
De deux, je doute qu'un groupe composé d'une enfant et d'un homme sortant de convalescence puisse être une menace pour notre province.

*Une fois ces quelques informations apportées au Juge, notifiée par un scribe, Shynai pu approfondir.*

J'ai connu ma cliente lorsqu'elle arrivait à Verneuil, elle suivait ses parents, appartenant à l'ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem, qui venaient défendre le château d'Alençon du regroupement des Hydre qui l�assiégeaient, à la demande du Duc et à la volonté de certains de nos anciens ressortissants.
Elle nous est apparu comme une jeune fille des plus aimables, chahuteuse comme une jeune fille de six ans, vous me direz, mais des plus respectueuse des adulte, et surtout, instruite. Elle n'est pas bête et a toujours agit dans le plus grand respect des lois.
Nous la retrouvons aujourd'hui en notre capitale, presque femme, et toujours des plus correcte envers nos institutions.
Elle est en quête d'une escorte pour l'accompagner au Poitou, de sorte à ce qu'elle puisse récupérer ses affaires et venir aménager en notre province. C'est dire l'estime qu'elle a de nos terres.

Outre cela, je vous renvoie aux raisons pour lesquels sont père devrait dors et déjà être titulaire d'une dérogation pour créer le groupe qu'il a, notez le d'ailleurs, dors et déjà dissout, au détriment d'un déplacement qu'il devra une fois de plus repousser.
Celui-ci est Héraut d'arme de l'ordre des Hospitaliers de Saint Jean de Jérusalem et Garde Royal.

Pour l'heure, nous nous en remettons à votre jugement, aussi raisonnable puisse-t-il être.

*Un regard vers le parquet, il alla s'assoir prêt de sa cliente.*
L'accusation a appelé Legoldy à la barre

Citation :

Votre honneur, Messire le Procureur, Messire l'avocat,
Mes Salutations,

Le 20 Juillet de l'an 1459, Dame Alise ainsi que son compagnon de groupe messire Fallgor entra en Mortagne. Comme le décret le stipule, il est interdit de circuler en groupe sans avoir recu une autorisation Sois du Duc ou bien du prévot. Je consulte la liste des LP et n'y retrouve point leur nom. Je leur envoie a chacun d'eux la missive d'usage suivante:

«l Legoldy fit donner la missive pour quelle sois remis au juge

Compagnons, voyageurs, visiteurs,

Nous vous souhaitons la bienvenue en terres Alençonnaises, dans notre belle ville de Mortagne. Nous vous invitons cordialement à venir boire une chope en taverne pour prendre le temps de vous familiariser avec les règles en vigueur en ville et dans le duché.

Les frontières du duché d'Alençon étant fermées au groupes armés et aux lance extérieures pour des raisons de sécurité, il est nécessaire, de faire une demande d'autorisation avant de fouler les terres Alençonnaises. Si vous n�êtes pas muni d�un laissez passer il vous sera interdit d'y circuler, et vous vous exposer à une convocation devant notre tribunal, ou au risque de rencontrer une de nos armées en alerte..

Pour régulariser votre situation, vous devez adresser un courrier à notre Prévôt dame leello afin de lui en faire la demande.

Certains de nos duchés frontaliers, sont eux aussi fermés, si vous devez vous y rendre, il vous est donc également conseillé de programmer votre voyage afin d'y entrer munis d'un LP que vous aurez demandé à la prévôté concernée.

Une fois votre laissez passer en votre possession, si vous êtes en rupture de stock financière, nos mines sont la gloire et la richesse de chacun et vous accueilleront à roches ouvertes, alors, à vos pioches ! Sachez aussi que le lac de la capitale est le plus grand de la région et qu'il regorge de poissons qui n'attendent que vous. Une carte est d'ailleurs disponible en gargote pour les plus intéressés d'entre vous.

Pour toutes questions ou suggestions, les membres de la Prévôté sont disponibles de jour comme de nuit pour vous répondre, mais parfois, ils dorment et les villageois prennent volontiers leur relève.

Qu'Aristote veille sur vous,
Cordialement,

Legoldy , douanier de Mortagne

N'ayant point recu de réponse de leur part et pas de nouveau a la prévoté, j'ai alors monter le dossier pour qu'ils soient ainsi mis en procès. J'occupe également la charge de Sergent de police de Mortagne. Voici ma version des faits votre honneur.
Verdict

Citation :

*La juge avait suivit l'affaire avec attention. Cette dernière mettant en doute la fille d'un homme de qualité, de part ses engagements, il avait fallut faire preuve de minutie. C'est alors que le verdict doit être prononcé.*

Nous, Lucie-Anne de Castelviray, Juge de l'Alençon, au vu des faits et de la bonne foi de l'accusé à résoudre cette affaire, déclarons ce jour l'accusé non-coupable, et lui accordons la relaxe.
Toutes fois, la prochaine fois, afin que cela n'arrive plus, pensez je vous prie, de répondre aux courriers de la douane même si nous avons connaissance de vôtre situation.

Fait ce jour, le 6 du mois d'Août de l'an de grasce 1459, au nom du Duc Fred de Castelviray.

*Et un coup de maillet retenti, mettant fin au procès.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé