Appolinaire

Procès de Appolinaire

Escroquerie : Procès du mois de Janvier 1459 Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice : procès ayant opposé Appolinaire à la municipalité de Dijon

Procès pour « type de procès »

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 28 novembre 1458
Verdict rendu le 03 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Appolinaire

Procureur: Asclépiade, maire de Dijon
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur

En ce vingt-huitième jour du onzième moys de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit...

Nous, Messire Asclépiade, en qualité de maire de Dijon la Belle, vient par la présente accuser Messire Appolinaire, d'escroquerie, en raison du non-paiement de ses impôts malgré les lettres de rappel envoyées par le lieutenant de Police.

En effet, selon les relevés en ma possession, les impôts d'un montant de 3 écus + les pénalités de 0.69 écus à Messire Appolinaire sont impayés depuis le 15 novembre 1458, et les lettres de rappel ont été envoyées le 17 Novembre 1458. N'ayant pas été dans cette période en retraite, il ne pouvait ignorer le message.

Celui-ci a été contacté, et une procédure en Justice Accélérée a été lancée sans succès pour la raison suivante :
non paiement des impôts malgré plusieurs rappel. Le lieutenant de la ville, Messire Sturn et Nous même avons essayé d'entamer des discussions, mais nous n'avons jamais reçu de réponse de la part du contrevenant suivant les articles ci-dessous :

Art. 422-12 - De la fraude fiscale
Art. 422-13a - Définition
La fraude fiscale se définit comme le non-paiement des impôts dans le délai fixé alors que nulle retraite spirituelle n'était entreprise par le contribuable.

Art. 422-12b - Arrangement à l'amiable
Les bourgmestres ont pour charge de contacter ou de faire contacter par missive les fraudeurs afin de les avertir de leur situation, et si possible, de trouver un accord amiable.

Art. 422-12c : Poursuites et sanctions pénales
En cas de non règlement à l'amiable, des poursuites seront lancées pour escroquerie.
La fraude fiscale est punissable d'une amende de 200 écus et d'une peine de prison de trois jours.

Art. 422-12d : Registre des fraudeurs
Le registre des fraudeurs est tenu par le Juge de Bourgogne en concertation avec le greffe.
Il est affiché en conseil des maires et au bureau d'accueil de l'Université de Bourgogne.

Voici la fiche du prévenu faite par Nos soins :

Informations sur Appolinaire

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 183

Appolinaire possède un culture du blé.

Dernière connexion le 27 Novembre 2010 à 09h27

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Appolinaire

Voici un des courriers envoyé :

-Courrier envoyé
Citation:
Messire,

Le maire de Dijon m'a remis une liste de personnes, n'ayant pas honorer leurs impôts, instaurer pour financer l'augmentation des impôts ducaux.

Votre nom apparait sur cette liste.

Vous n'avez toujours pas régler votre contribution à la Bourgogne. Le fait d'être en retraite ou à l'article de la mort justifie cela.

Sans réponse ou règlement de votre part sous 48 h, aprés votre retour de retraite ou autre retour, je me verrais contraint d'entamer une procédure judiciaire a votre encontre.

Je vous conseil donc de remplir votre devoir au plus vite!

Pour cela :
sur le jeu -- Moi -- Mon personnage -- Vous avez des impôts a payez -- payez

Certain qu'il est certainement question d'un oublis, je vous invite a désormais faire attention et de régler au plus vite tout nouvel impôt.

Cordialement .

Fait à Dijon le 18/11/1458

Sturn

Lieutenant de police de la ville de Dijon.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Cette personne n'a pas payé ses impôts malgré nombre de rappel et ne s'est même pas présenté.

En conséquence je demande la plus grande sévérité en son encontre.

Asclepiade

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *L'accusé s'était longtemps battu avec la mort et venait de perdre le combat. Keltica tapa quelques coups de marteau sur son lutrin et prononça son verdict.*

Dans l'affaire d'escroquerie opposant Appolinaire à la mairie de Dijon,

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le trépas de l'accusé,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons cette affaire classée sans suite. Que le corps soit rendu à la famille et qu'il repose en paix.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Troisième jour du Mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.