Mirael - Juin 1459 (2 procès)

 [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juillet 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIe jour du mois
Verdict rendu le XIX Juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Mirael[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Riwenn[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]'Règles d'Armanhac e Comenge, Livre III, Article XIII. __ Seuls l'Armagnacais et le Commingeois vivant dans la ville de la dite élection depuis 1 mois peuvent jouir de leurs statuts pour accéder à la fonction de Maire. Il est demandé de résider et d'avoir un champ et/ou une échoppe dans la dite ville pour se déclarer candidat.'

*Eh oui, Riri aimait changer un peu le cours de ses procès, et il commença icelui en citant ce qui le faisait venir huy*

Cet article de loy nous amène, nous, Riwenn de Castel Vilar, percurayre d'Armanhac e Comenge, à ouvrir un procès à l'encontre de mossu Mirael en ce septième jour du mois de juilhet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf pour Trouble à l'Ordre Public.

*Explication please ?*

Car cet homme a présenté sa candidature à la municipalité de Sent Bertran sans se soucier de respecter la loy précitée. En effet, jusqu'à ce jour, l'accusé n'a ni champ ni échoppe. Et il a esté élu qui plus est.

*À l'assemblée*

Paaaaaas bieeeeeeen !

*Se rapprochant du suspect number one - parce qu'il ne doit en rester qu'un : tadam !*

Toi pas avoir de champ, toi pas avoir d'échoppe, donc toi estre hors-la-loy, toi comprendre ?

*Il l'espérait, mesme si un doute subsistait, qui serait peut-estre dissipé lors de la prime plaidoirie de la défense*

Vous comprenez ce que je vous dis... ? Vue vostre allure, je parierai que non, et que vous ne savez mesme pas lire d'ailleurs *Cours-à-domicile.com*. Cependant, cela ne vous excuse en rien : nul n'est censé ignorer la loy *nah !*

*Baissa d'un ton pour s'adresser uniquement à l'oreille de l'homme*

C'est l'jeu ma pov'Lucette ! *Bien que ce soit l'Armanhac et non l'Australie*

Vous avez le droit à trois jokers : l'appel d'un ami en tant que témoin, les services d'un avocat du Dragon ou d'Armanhac e Comenge - dans ce cas, veuillez joindre Aubade en envoyant par missive AVOCAT et en signant 8-12-12 *missive non surtaxée* - ou vous pouvez switcher *d'où sortait-il ce mot ?* la question et donc ne point respondre.

*Il avait donc le choix : qui veut gagner d'la prison ?*

À vous de jouer !

*Riri raffolait de ce jeu, il l'animait avec plaisir*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Mirael regardait d'un oeil bovin m'sieur l'juge s'amuser de son petit pouvoir, après s'être exprimé dans des termes tout à fait compréhensible mais qu'il avait manifestement du mal à maîtriser, ce juge grabat adopta un vocabulaire parraissant lui être plus aisé*

"Toi pas avoir de champ, toi pas avoir d'échoppe, donc toi estre hors-la-loy, toi comprendre ?"

*Mirael sourit et pris la parole*

Moi comprendre ce que homme en dentelle dire, moi penser ,même si difficile pour vous de saisir le sens de mot penser, que accusation fondée sur base tremblante. Moi demander procès sur place publique. Parce que grand méchant comme moi aime spectacle.
Moi dire aussi que homme en dentelle devoir faire attention à ses jouets, jouets comme ça cassent vite.

*Mirael se tourna alors vers AngeCassis et lui sourit de plus belle*

Bien le bonjour, ô hâbleuse prévote, laisse moi te contredire sur un point, tu as clairement dit: "Pour preuve voici la fiche de sieur Mirael fiche faite par mes soins quand j'etais maire sur chaque villageois .". Ô Misère, Ô infortune, Ô Désespoir! Mentirais tu donc sans le vouloir? Il est clairement noté sur ladite fiche: "Dernière fois vu le 7 juillet 1459", mais mais mais, n'étais-je déjà pas maire à l'époque? Ou un quelconque paradoxe temporel aurait faussé ton jugement.
M'enfin cela, pour le reste, il est vrai que je n'ai pas lu la loy, et à mon humble mais analphabète avis, il semblerait que je ne sois pas le seul, puisque j'ai été élu!
Ange ici même a commis l'énooooorme erreur de voter pour un abject criminel tel que moi, et si elle dénie cette information, ce serait une autre preuve irréfutable de son penchant pour le mensonge.
Bref, quoi qu'il en soit, punissez moi, je n'attend que ça mais punissez donc aussi tous les autres vils et mécréants qui ont eu l'innommable manifestation de volonté civique en votant pour moi.

*Mirael s'étire comme à son habitude et fit demi tour*

En attendant, j'aimerais me boire une bière bien fraîche, si vous avez quelque chose de plus amusant à me dire, on a qu'à se retrouver en gargotte, comme ça je peux me aller me rincer le gosier. Car quoi qu'il en soit, j'ai bien l'intention de vous faire travailler un peu, je trouve que l'inaction vous rend fébrile et... ma foy, vous empate un tantinet.
Ha et pendant que j'y pense, vous me parlez d'un appel à un ami, hm je peux en appeler combien?

*Mirael tira un banc et se posa dessus* [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] N'y a-t-il rien de mieux qu'un comté où il y a deux poids, deux mesures, laisser moi juste vous faire la lecture d'un communiqué comtal.

*Mirael sort un parchemin, le déplie soigneusement et commence à lire.*

"Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :

Un des conseillers du mandat encore en cours a soulevé un point judiciaire quant à la légitimité à siéger au Conseil de l'un des nouveaux élus. En effet, il manquait en début de mandat quelques deux ou trois jours à celui-ci pour remplir les deux mois de résidence à toute personne postulant au Conseil, en vertu de l'article XII du Livre III - "Les élus".
Considérant que la personne inquiétée est réputée pour son sérieux, son travail, sa dévotion pour le Comté, nous décidons de lui faire grâce de ces trois jours manquants.
Citation:
Article XII. __ Un prétendant au Conseil Comtal se doit d'être un sujet reconnu de nos comtés. Il est demandé de résider depuis 2 mois dans la Province et d'avoir un champ et/ou une échoppe en terre d'Armagnac et des Comminges pour se déclarer candidat. S'il ne l'est point et s'il est élu, le conseiller se devra de démissionner sans préavis dans l'honneur ou il n'aura accès à rien et sera conduit devant la justice.


A savoir également, que les deux mois sont depuis pleinement remplis.
A savoir aussi que tous les conseillers n'ont ou n'ont pas toujours eu de champs et échoppes, et n'ont pas été inquiétés pour autant, malgré ceci.

Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.

Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Troisième Jour du Mois de Juillet de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf."

Je vous réfère pour vérification à la gargotte où sont affichés tous les communiqués comtaux. De plus, je vous laisse noter la date, qui est antérieure à mon élection.
Certes, je ne fais pas parti du conseil, mais à ce que je sache, conseil et maire sont élus par les mêmes personnes, notre traitement devrait donc être similaire.

Cela dit, je ne suis désormais qu'un simple vagabond à qui l'on souhaite retirer une somme qui pour lui équivaut à une semaine de travail, mais bien évidemment, vous le savez déjà, quant au trouble que j'ai pu causé en étant élu, j'attend toujours de le voir.

*Mirael se racle la gorge*

Et si vous me sortez le prétexte de mon autre procès, cela n'a rien à voir avec ma condition de vagabond.

Ha et de plus, maintenant que j'y pense, demander d'avoir un champ ou une échoppe est à l'origine une loy écrite et appliquée dans le but de s'assurer que le bourgmestre reste dans le village où il est élu. Alors laissez moi juste vous préciser que j'habite StBertrand depuis près de 8 mois.

Enfin bref, ainsi soit-il, je laisse le soin à monsieur le juge de donner sa sentence. Ainsi il sera sûr et certain que la justice est égalitaire en ce comté.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :

*Regardant le speech du procureur elle ne pu refréner un sourire pour sur le tribunal allait s'animer elle qui avait prit domicile depuis quelques temps dans un bureau proche allait presque apprécier bref .... elle s'approcha s'inclina comme toujours et prit la parole .*

Votre honneur ,dame sire de la cour ,

Je me nomme Angecassis pour faire court ...Prévôte d'Armagnac et Comminges .
Je suis ici pour attester les dires du Procureur est vivant moi même sur SBC il est vrai que le maire Mirael n'est pas dans son bon droit ......

*Elle avait peine a dire tout cela elle appréciait son soleil et ne connaissait même pas cette lois .....*

Pour preuve voici la fiche de sieur Mirael fiche faite par mes soins quand j'etais maire sur chaque villageois .

*Oui elle se la pète et alors ? elle tendit donc la dites fiche .*

http://img580.imageshack.us/img580/3088/mirael.png

*Elle se recula et s'installa sur un banc pour entendre la suite .*[/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Riwenn à la barre

Voici son témoignage :

*Tout le monde pensait que le réquisitoire n'aurait jamais eu lieu, que le judge avait faict sauter cette plaidoirie du percurayre et qu'il n'y avait plus aucun espoir pour ce dernier de finir le travail qu'il avait commencé. Mais icelui avait plus d'un tour dans son sac. Coup de théastre donc : il arriva à la barre.

Le Duc de sourire*

Deux amis si vous le souhaitez, pas un de plus !

*Et de reprendre les principaux éléments de la défense*

Il y a une chose que vous semblez oublier mossu...c'est que, selon nos règles fondamentales, nul n'est censé ignorer la loy. Que ce soit vous, les gens qui vous ont élu, ou le prime pantin qui ferait la manche à l'église afin de se payer une putain qui lui ferait passer un peu de bon temps. *et d'une !* De plus, il ne faut pas oublier que peu importe qui ignorait la loy - comme vous semblez le dire, c'est vous, oui vous ! qui avez transgressé cette loi. *et de deux !*

Et comme vous semblez avouer vostre culpabilité puisque vous demandez punition, je vais exhausser vostre v�u.

*Un regard au judge*

Je demande une amende d'au moins cinquante écus, prix de candidature à une élection municipale. Pour le reste je vous laisse voir.

*Et d'aller se rasseoir*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 19 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Pour non respect, dans le Livre III, de l'Article XIII, des conditions pour accéder à la fonction de Bourgmestre, déclarons l'accusé Sir Mirael coupable.

Nous le condamnons de quatre (4) jours de travaux d'intérêts généraux, à la mine, dont 50 écus des salaires devront être reversés à la Prévôt des Maréchaux.
Nous ajoutons à cette amende, une peine d'inéligibilité de deux (2) mois, au niveau municipal et comtal.
Demandons aux forces de police, de vous imputer 1 écu de frais de dossier, dès votre sortie du tribunal.

Le Juge d'Application des Peines se chargera de la bonne application de ces peines, qui me soumettra vos preuves réelles de vos jours à la mine et paiement de l'amende, que vous lui aurez soumis dans un délai de 10 jours au maximum.

L'accusé peut faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

 [quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison[/color]

En date du mois de Juillet 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIIe jour du mois
Verdict rendu le XIX Juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé[/u] :[color=brown] Mirael[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Riwenn[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le percurayre leva les bras face à l'assemblée*

Mes biens chers frères, mes biens chères soeurs.

*Beau sourire face à la caméra. - À la quoi ? - Bah au truc qui sert d'anachronisme et qui n'a rien à faire là ! - Ahhhhh*

Nous sommes réunis ce huitième jour bienheureux du mois de juilhet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf pour convier cet homme, Mirael, à se confesser.

Car en effet, il n'est un secret pour personne qu'il a laissé la municipalité commingeoise sans maire. Or le sacré livre des règles fondamentales d'Armanhac e Comenge nous dict dans son livre I du Codex, Article 10. De la vacance 'Se définit comme une absence prolongée à un poste entraînant des préjudices économiques, sociaux ou diplomatiques. Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté.' Et comme il n'a averti personne de sa retraite au monastère - ouhhhh le vilain ! - il se voit huy cordialement invité à participer à son procès pour Haute Trahison en ce tribunal.

*Un petit tour plus près du dict accusé*

Vous n'estes pas sans savoir que nul n'est censé ignorer la loy ? Question rhétorique s'il en est.

*En faict, Riwenn se foutait bien de la response, il continua donc*

Quoi qu'il en soit, vous estes icelieu pour vous expliquer de vostre comportement qui met à mal la municipalité de Sent Bertran. Bien entendu, vous pouvez faire appel à un avocat, qu'il soit du Dragon ou du Comtat. Dans ce dernier cas, je vous conseille de vous adresser à Dauna Aubade.

*Un sourire au juge, à l'assemblée, et à l'accusé, et le tour estait joué, il alla s'asseoir*

Amen ![/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Pas un bruit, pas un avocat, pas un chat. Enfin si, l'accusé, bouche-bée. Et PAM ! Une mouche écrasée par Riwenn sur un mur, avant de la manger, petite faim passagère. Miam.*

Eh bien...

*Croquante la mouche*

Vous ne semblez point vouloir parler. C'est fort dommage. J'aurais aimé avoir un duel verbal avec vostre personne. C'est ennuyant de voir les accusés se suivre, certains allant en prison, d'autres payant des amendes, d'autres recevant relaxe, sans mesme les entendre, ou trop rarement à mon goust...

*Le vieil homme soupira et se cura les dents du bout de l'ongle de son auriculaire pour chasser une des ailes de mouche qui s'estait logée là avant de finir le travail avec sa langue tout en grimaçant*

Mieuhhh...

*Sourire ultra-bright*

Vous pourriez verser sur ce tribunal vostre fiel, déclamer vostre haine envers ma personne, combattre monts et vaux pour prouver vostre innocence. Mais il n'en est rien. Doit-on comprendre que vous estes coupable ?

*Bref silence puis reprise de la pièce*

Vostre honneur, ce crime ne puit rester impuni. Laisser une municipalité à peine après son élection, sans en informer les hautes instances comtales ni qui que ce soit n'est pas des plus beaux faicts. Qu'il y ait un minimum de défense rend peut-estre le délit plus léger, mais il en demeure un, et l'intervention de l'intéri-Maire Toucoule ne contredict en rien que mossu Mirael a enfreint la loy comtale. C'est pourquoi je demande 3 jours de prison à son encontre !

*Yop La Boum. Et une seconde mouche écrasée ! La chaleur sans doute. Ou l'appétit du Duc ? Allez savoir*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Tiens un deuxième homme en dentelle, quel festival de beau tissu!!! J'en serais presque jaloux.

Hm, quant à ma défense, il n'y a pas de crime. On condamne ici un fait d'Aristote auquel je ne peux rien et auquel je n'ai rien pu, je n'ai rien d'autre à ajouter.

[HRP] Ce procès n'a rien à faire dans le jeu, ni nulle part ailleurs, IRL je n'ai pas pu faire quoi que ce soit pour ça, après amusez vous comme vous voulez.[HRP][/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Toucoule à la barre

Voici son témoignage :

*Touc arrive et se place près la chaise du témoin

Bonjour à tous !

Tout d'abord, je ne comprends pas pourquoi je suis appelé à témoigner pour la défense.
Pour moi cette affaire est comme toutes les affaires, à traiter à charge et à décharge.

Suite à la démission de messire Mirael, dit soleil, j'ai participé à la deuxième révolte et me voici maire.
Comme je l'ai dit ailleurs, chiffres à l'appui, et avec ma connaissance de mon village, j'ai vérifié, et j'ai l'impression qu'il n'y a pas eu de malversation à la mairie de Saint Bertrand pendant le mandat de messire Mirael.
Mais pour m'en assurer, j'ai demandé à plusieurs reprises à l'ancienne maire, qui a précédé messire Mirael, son bilan en fin de mandat.
Je l'attends toujours.
vous en avez quelques traces en salle d'audience, vous en avez aussi en halle de Saint Bertrand.
Et je vous laisse apprécier ce qui est une entrave à la justice, car ceci permettrait d'avoir des certitudes plutôt que des accusations plus où moins plausibles au départ.

D'autre part, je m'occupais du temps du mandat municipale de dame Angecassis de la surveillance du marché en tant que lieutenant de police.
Et avec mes informations, je pouvais la prévenir des surplus, et surtout des manques du marché.

Je n'ai rien constaté de pire après la reprise de la mairie, soit après 2 jours de vacances.

Donc pour ma part, l'argument qui consiste à dire que la démission de messire Mirael a plongé saint Bertrand dans le trouble est une affirmation non seulement gratuite, mais fausse.
Il avait de plus demandé le recrutement d'une milice, réduite il est vrai, mais efficace.
La preuve de son efficacité ? La première révolte n'a su en venir à bout, malgré une préparation minutieuse nous dit-on.

Voici donc une fois de plus messire le procureur et messire le juge des faits vérifiables avec les bilans mairies que j'ai pu fournir, avec lee constat que l'on peut faire sur le marché de Saint Bertrand.
Je vous prie donc de vous fier à ce qui est vérifiable, plutôt que de suivre les cris d'orfraies qui plus elles crient forts, plus elles estiment avoir raison.

Notre village est fier !
Que notre comté le soit !

Juste et fier !

Je me tiens messire à votre disposition pour tout complément d'information que vous jugerez utile à l'expression de la vérité.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été relaxé.

*Le Juge après être resté silencieux tout le long du procès, rendit enfin son verdict.*

En ce jour du 19 Juillet 1459, Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, allons rendre nostre verdict.

Du fait que notre codex n'impose pas de délai de démission pour un Bourgmestre, et du témoignage de Sir Toucoule, relaxons l'accusé Sir Mirael dans cette affaire.

Sachez toutefois, Sir Mirael, que vous auriez pu mettre à mal tout un village, et que notre verdict en aurait été tout autre, si la situation économique en aurait subit des conséquences.

Rapellons qu'il ne coûte rien de prévenir d'une démission après du Régnant de sa Province, pour que les autorités puissent agir avant votre démission.

Ainsi soit-il ! La séance est levée !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès, et tapa avec son maillet, pour lever la séance.*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]