Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -48%
Philips Hue Pack Decouverte 2024 : lightstrip 3M + ...
Voir le deal
119 €

 

 Antronus

Aller en bas 
AuteurMessage
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Antronus Empty
MessageSujet: Antronus   Antronus EmptyLun 18 Juil - 15:04

Procès de Antronus

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Arrow Coupable


Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
deedee
Chef de Région Bretagne
deedee


Nombre de messages : 2253
Age : 37
Localisation : Normandie
Réputation : 7
Points : 3311
Date d'inscription : 01/06/2010

Antronus Empty
MessageSujet: Re: Antronus   Antronus EmptyLun 18 Juil - 15:04

Antronus Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Juillet 1459

    Verdict rendu le 13 Juillet 1459

    Nom de l'accusé: Antronus

    Procureur: Riddler*
    Juge: Babaorum


Acte d’accusation
Citation :
Nous sommes ici pour statuer sur le sort d'Antronus .perfide persifleur qui a outrageusement elu domicile a Honfleur alors que cela est totalement interdit par nos lois Normandes.
Nous prouverons que le sieur venait de Dunkerque dans les flandres et que celui ci s'est installé deliberement en Normandie sans même prendre la peine d'en aviser les autorités concernés

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Désolé mais j'ai élas comis une grave erreur je vous explique j'arrive effectivement de Dunkerque je voyageait paisiblement de village en village afin d'arrivé a ma destination prévue qui est Angers afin de rejoindre mon cousin nommé romurus.Mais lors de mon voyage le 08/05 afin je rejoindre Lisieux j'ai été attaqué par un groupe armé . Je ne me suis pas remis de c'est coup d'épées si violent et j'en suis mort sur le coup . Donc j'ai ressucité et il mon placé dans la dernière ville a laquelle j'étais passé et c'était Honfleur . Comme j'ai ressusité j'ai donc une indisponibilité de 45 jours ce qui m'empèche donc de me déplacé . J'ai donc décidé d'installé ma propriété a Honfleur durant cette période et c'est la ou j'ai comis mon erreur c'est que effectivement je le reconnais j'aurais dû prévenir les autorité .

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
messire Antronus!
Je dois avouer que votre promptitude a vous presenter en ce lieu m'etonne autant qu'elle me fait plaisir.
Il est bien rare en effet de voir les accusés repondrent à leurs accusations .
Voila donc un point en votre faveur .

Neanmoins , j'attire l'attention de la cour sur certains faits qui me revolte un petit peu ...

vous n'avez pas été poutré par l'operation de Christos!Pour cela il est fort probable que vous voyagiez en Normandie sans LP , ce qui est une faute tres grave ..

Neanmoins , je constate que vous avez décidé de devenir Normand .

La cour aimerais savoir s'il s'agit d'un emmenagement provisoir ou definitif .

La normanddie est une terre d'asile ou il fait bon vivre , si votre voeux est de rester en Normandie alors je ne demanderais a votre encontre que la peine suivante :

- impossibilité de sortir du territoire normand durant une periode probatoire de 6 mois et soumise a demande sur une periode d'un an .
C'est un cas exceptionnel qui se presente a vous , l'occasion unique de devenir normand avec tout les avantages que cela represente .
La Normandie reaffirme ici son devoir de terre d'asile .

Si toutefois , l'emmenagement n'est que provisoir et si vous refusiez de vous engager a vous installer definitivement sur nos terres hospitaliéres alors la sentence demandé par votre serviteur sera completement differente.

Vous avez parcouru la Normandie sans LP et vous etes installé sur Honfleur sans en avisé les autorités concernés.

pour ces fautes je demande 10 jours de prisons et une amende de 100 ecus

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je vais ètre honnête Mr le procureur je suis à Honfleur en temp que domicile provisoire ce qui est une faute grave car j'aurais dû demander l'autorisation aux autorité pour ce qui du LP je suis désolé mais je ne savais pas que ca existé car je ne connais pas tout les aspect du jeu encore vu ma création récente et j'en suis vraiment désolé . Je vous présente venant du plus profond de mon coeur mes sincère excuse pour ses deux fautes gaves.

Témoin n°1 de la défense : Louloutte56
Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou
Citation :
Bonjour vostre Honneur, bonjour messire procureur,

Rien de nouveau à ajouter aux faits reprochés, emménagement illégal à Honfleur après être entré en Normandie sans LP.

Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé s'est installé en Normandie sans en avoir le droit ;
Attendu que le défaut de LP ne soit pas présent dans l'acte d'accusation ;
Attendu que l'accusé reconnait sa faute qu'il qualifie de « grave »;
Attendu que sa période de convalescence est arrivé à terme ;
Attendu que l'accusé ne souhaite pas rester en Normandie ;

Je condamne Messire Antronus à (3) jours de prison. Par ailleurs, un délai de (7) jours lui est offert pour quitter la Normandie s'il le désire encore après sa peine de prison, soit avant le 23 juillet 1459. Dans le cas où Messire Antronus souhaiterait rester en Normandie, il est prié de faire les démarches nécessaires pour que son emménagement devienne légal.

Fait à Rouen le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Revenir en haut Aller en bas
http://canoncity.forumactif.org/
 
Antronus
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: