Aelfira

Procès de Aelfira

Esclavagisme : procès du mois de Janvier 1457 Coupable

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice Chalon

Procès pour esclavagisme

En date du mois de janvier 1457
Procès instruit le 23 décembre 1456
Verdict rendu le 1 janvier 1457
[size=18]Nom de l'accusé: Aelfira

Procureur: Esmeraaldaa
Juge: Stam

Acte d’accusation

Citation :: Honorable juge, affaire de la Mairie d'Autun contre Dame Aelfira.

Messire Dodger, Sergent de police d'Autun, a remarqué durant son service une embauche illégale au décret suivant de la ville d'Autun:

Grille des Salaires en vigueur à Autun:
Récolte, traite ou abattage :
sans qualification : 15 écus
19 de qualification : 20 écus

Preuve:

Aelfira cultive des légumes (niveau 2 ) et ne peut donc nier la connaissance de ce décret ...

La victime Poclaine a été contacté par le lieutenant de police comme il se doit. Le lieutenant de police, effectuant son travail, a aussi contacté Messire Aelfira.

Le courrier étant resté sans réponse, l'affaire est donc pour le tribunal.

Messire Aelfira est donc accusé d'esclavagisme,pour avoir embauché illégalement une fois d'après la grille de salaire d'Autun.

Sachant le Codex :
Art. 423-2 � De l�esclavagisme
L�esclavagisme se définit comme l�embauche d�un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
L�esclavagisme est punissable d�une amende de 50 écus.

Nous laissons l'accusé s'exprimer, avec l'aide d'un avocat s'il le désire :
Avocat Bâtonnier : Charles VII

Avocats titulaires
Angelique0309
Xabi31
Charles_VII
Zazina

La mairie quand à elle, peut laisser exprimer les témoins devant ce tribunal, qui sont le lieutenant
Dodger et la victime Poclaine.

Fait à Chalon, par Dame Esmeraaldaa, préfet d'Autun, le 23/12/1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :: N'étant pas à ma propriété tous les jours, je n'ai malheureusement pas lu le message du maire avant aujourd'hui,mais en propriétaire respectueuse et désormais avertie, je puis assurer que cela ne se respectera pas.

Avec mes respects les plus sincères

Aelfira

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Je pense que l'erreur est humaine, Dame Aelfira, nous dit n'avoir eu la nouvelle grille qu'aprés son retour mais elle n'a pas écris à la victime Messire Poclaine pour lui régler la différence donc je pense que nous devrions lui donner une amende de 20 écus et aussi de régler la différence à la victime Messire Poclaine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Ayant reçu la grille des salaires en même temps que que la nouvelle de ma mise en procès le jour de mon retour à Autun c'est-à-dire, comme je l'ai dit précédemment, le 2 janvier 2009 je n'ai malheureusement pas eu le temps d'envoyer quoique ce soit à Mr Poclaine sous peine d'être en retard au procès, qui soit dit en passant avait déjà commencé en mon absence. (ce que je trouve honteux, d'ailleurs)

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Dodger à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
Cher juge,
cher procureur.
Nous avons là, un cas classique d'esclavagisme.
L'employeur Aelfira a exploité le sieur Poclaine au salaire ridicule de 12 écus.
Mais, je parle, je parle mais voici le document accusateur:
http://apu.badwaresite.www/up/apu/2008/11/30/img-131436koy9q.png

Il s'agit d'un document "double", je suis contraint d'économiser les plumes et les parchemins suite aux restrictions budgétaires.

Les cas similaires sont hélas fréquents en ce moment, je souhaiterai que ce procès puisse "freiner" un peu l'esclavagisme.

Messieurs,
Dodger , Lieutenant de police d'Autun
fait à Dijon le 3 janvier 1457

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Aelfira à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
étant partie fêter les fêtes de fin d'années dans ma famille, loin d'Autun,je n'ai malheureusement pas pu lire le message du Maire avant mon retour aujourd'hui (c'est-à-dire le 2 janvier 2009) et donc, par conséquent, n'ai pas pu rectifier mon erreur (car il s'agit bien d'une erreur) et appliquer la grille des salaires en vigueur à Autun qui était jointe avec la lettre du maire.
Néanmoins , après avoir pris connaissance aujourd'hui, le 2 janvier 2009, de cette grille des salaires, je me ferai un plaisir, en citoyenne modèle de me conformer à la grille des salaire et d'être plus attentive désormais aux modifications de la grille des salaires ainsi qu' à son application .

Verdict

Citation :: *Stam écouta l'accusée puis les dépositions. Ayant tous les éléments en main il statua,*

Dans le Procès opposant l'accusée Aelfira au Duché de Bourgogne, en Date du 01 Janvier de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu les articles de l'Ius Burgundiae transgressés,
.423-2 - De l'esclavagisme

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés mais devant le fait qu'elle était loin de chez elle la condamnons qu'à un écu d'amende symbolique et au remboursement de la victime Pocl
Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le dix-huitième jour du premier Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVII, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de dame Saxaltesse Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.